LUTTE CONTRE LES MALADIES AFFECTANT L'ESPECE HUMAINE (TEXTES NON CODIFIES)

Trier par ordre chronologique décroissant | croissant



Type de texte


Mot ou expression



  • Circulaire DHOS/E2/DGS n° 2007-328 du 27 août 2007 relative au rapport d'activité type des comités de coordination de la lutte contre l'infection par le virus de l'immunodéficience humaine (COREVIH)

    Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2007/9 p. 180-184

    (Application de l'art. D. 3121-35 du code de la santé publique)




  • Circulaire DGS/RI1 n° 2007-318 du 14 août 2007 relative à la suspension de l'obligation de vaccination par le BCG des enfants et adolescents

    Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2007/9 p. 139-142

    (Mise en oeuvre du décret n° 2007-1111 du 17 juillet 2007 relatif à l'obligation vaccinale par le vaccin antituberculeux BCG)




  • Circulaire interministérielle DGS/EA2 n° 2007-321 du 13 août 2007 relative au dispositif de lutte contre le saturnisme infantile

    Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2007/9 p. 149-180

    (Abrogation de la circulaire UHC/QC/18 n° 99-58 du 30 août 1999 relative à la mise en oeuvre et au financement des mesures d'urgence contre le saturnisme et de la circulaire DGS/SD7C/2001/27 n° 2001-27 et UHC/QC/1 n° 2001-1 du 16 janvier 2001 relative aux états des risques d'accessibilité au plomb réalisés en application de l'article L. 1334-5 de la loi du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions)




  • Circulaire interministérielle DGS/RI1/DGAL/DNP n° 2007-294 du 20 juillet 2007 relative aux mesures visant à limiter la circulation du virus West Nile en France métropolitaine

    Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2007/8 p. 192-196

    (Abrogation de la circulaire DGS/DGAI/DNP/SD 5C n° 2006-348 du 1er août 2006 relative aux mesures visant à limiter la circulation du virus West-Nile en France métropolitaine)




  • Décret n° 2007-1111 du 17 juillet 2007 relatif à l'obligation vaccinale par le vaccin antituberculeux BCG

    NOR SJSP0758127D
    J.O. du 19/07/2007 texte : n° 34(page 12177)

    (Définition des établissements accueillant des enfants de moins six ans ou de plus de six ans dans lesquels l'obligation vaccinale est suspendue)




  • Circulaire de la DAP n° 2007-PMJ2 du 26 juin 2007 relative à la lutte contre la tuberculose en milieu pénitentiaire : prévention, dépistage, continuité du traitement et formation des personnels

    Bulletin officiel du ministère de la justice n° 2007/3 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)

    (Abrogation implicite de la circulaire DGS/SP 2/VS 2/DAP n° 98-538 du 21 août 1998 relative à la lutte contre la tuberculose en milieu pénitentiaire : prévention, dépistage, continuité du traitement et formation des personnels)




  • Circulaire DGS-RI2/DHOS n° E2-238 du 15 juin 2007 relative aux missions des établissements de santé en matière d'éducation thérapeutique et de prévention dans le champ de la sexualité chez les personnes vivant avec le virus de l'immunodéficience humaine (VIH)

    Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2007/7 p. 167-171



  • Arrêté du 11 juin 2007 relatif à l'utilisation par l'équipe du centre de référence maladies endocriniennes rares de la croissance du répertoire national interrégimes des bénéficiaires de l'assurance maladie

    NOR SJSP0757703A
    J.O. du 12/07/2007 texte : n° 25(page 11811)

    (Etude ayant pour finalité d'analyser le devenir à l'âge adulte des sujets traités pour hypothyroïdie congénitale)




  • Circulaire DGS/DSUS n° 2007-213 du 24 mai 2007 relative au devenir des masques FFP2 stockés en vue d'une pandémie grippale pour les lots arrivant à la date de péremption affichée

    Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2007/6 p. 143



  • Arrêté du 3 mai 2007 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

    NOR SANH0754335A
    J.O. du 16/05/2007 texte : n° 237(pages 9381/9382)

    (Dispositions applicables pour une durée de cinq ans)




  • Circulaire DGS/SD5C/DHOS n° 2007-172 du 26 avril 2007 relative à la prise en charge des personnes atteintes d'encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles et fixant la carte du réseau neuropathologie, et abrogeant l'annexe II de la circulaire DSS/DHOS/DGAS/DSS n° 2001-139 du 14 mars 2001

    Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2007/5 p. 132-133



  • Circulaire DGS/SD5C n° 2007-164 du 16 avril 2007 relative à l'entrée en vigueur et aux modalités d'application des deux arrêtés du 6 mars 2007 relatif, d'une part, à la liste des élèves et étudiants des professions médicales et pharmaceutiques et des autres professions de santé pris en application de l'article L. 3111-4 du code de la santé publique et, d'autre part, fixant les conditions d'immunisation des personnes visées à l'article L. 3111-4 du code de la santé publique

    Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2007/5 p. 176-179

    (Publication, en annexe, de l'avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France, section maladies transmissibles relatif à la prévention de la transmission du virus de l'hépatite virale B (VHB) aux patients par les professionnels de santé (séances du 27 juin et du 7 novembre 2003) et de l'avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France concernant la vaccination contre l'hépatite virale B séance du 8 mars 2002)




  • Circulaire DHOS/O4 n° 2007-153 du 13 avril 2007 relative à la structuration de la filière de soins pour les patients atteints d'une maladie rare et créant les centres de compétences

    Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2007/5 p. 125-131



  • Circulaire DGS/SD 5C n° 2007-122 du 28 mars 2007 complétant la circulaire DGS/VS2 n° 99-304 du 26 mai 1999 modifiée relative à la mise à jour de la liste des centres de traitement antirabique et des antennes de traitement antirabique

    Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2007/6 p. 85

    (Mise à jour de la circulaire DGS/SD 5 C n° 2003-184 du 8 avril 2003 et non de la circulaire DGS/VS2 n° 99-304 du 26 mai 1999, abrogée)




  • Décret n° 2007-418 du 23 mars 2007 créant un comité de suivi du programme d'actions sur le sommeil

    NOR SANP0720990D
    J.O. du 25/03/2007 texte : n° 19(page 5609)

    (Dispositions applicables jusqu'en 2010)




  • Circulaire DHOS/O4 n° 2007-108 du 22 mars 2007 relative à la place des unités neuro-vasculaires dans la prise en charge des patients présentant un accident vasculaire cérébral

    Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2007/4 p. 86-89

    (Complément à la circulaire DHOS/DGS/DGAS n° 2003-517 du 3 novembre 2003 relative à la prise en charge des accidents vasculaires cérébraux)




  • Arrêté du 6 mars 2007 relatif à la liste des élèves et étudiants des professions médicales et pharmaceutiques et des autres professions de santé, pris en application de l'article L. 3111-4 du code de la santé publique

    NOR SANP0721118A
    J.O. du 21/03/2007 texte : n° 37(page 5172)

    (Obligations vaccinales de ces personnes - Abrogation de l'arrêté du 23 août 1991 relatif à la liste des professions médicales et des autres professions de santé pris en application de l'article L. 10 du code de la santé publique)




  • Circulaire DGS/SD 5C n° 2007-47 du 24 janvier 2007 complétant la circulaire DGS/VS2 n° 99-304 du 26 mai 1999 modifiée relative à la mise à jour de la liste des centres de traitement antirabique et des antennes de traitement antirabique

    Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2007/2 p. 301

    (Mise à jour de la circulaire DGS/SD 5 C n° 2003-184 du 8 avril 2003 et non de la circulaire DGS/VS2 n° 99-304 du 26 mai 1999, abrogée)




  • Circulaire DHOS/E2/DGS/SD6A n° 2007-25 du 17 janvier 2007 relative aux modalités de mise en place des comités de coordination de la lutte contre l'infection par le virus de l'immunodéficience humaine (Corevih)

    Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2007/2 p. 300-301

    (Application des arrêtés du 4 octobre 2006 relatifs aux comités de coordination de la lutte contre l'infection par le virus de l'immunodéficience humaine)




  • Décret n° 2006-1581 du 12 décembre 2006 créant un comité d'initiative et de vigilance civiques sur une pandémie grippale et les autres crises sanitaires exceptionnelles

    NOR SANP0624755D
    J.O. du 13/12/2006 texte : n° 33(pages 18818/18819)

    (Instance créée pour une durée de quatre ans)