SECOURISME

Trier par ordre chronologique décroissant | croissant



Type de texte


Mot ou expression



  • Arrêté du 30 mai 2016 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2007 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « premiers secours en équipe de niveau 2 »

    NOR INTE1613151A
    JO du 05/06/2016 texte : 0130;31

    (Ajout d'un paragraphe 7 à l'annexe 2 et insertion de l'art. 6-1)




  • Arrêté du 30 mai 2016 modifiant l'arrêté du 24 août 2007 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « premiers secours en équipe de niveau 1 »

    NOR INTE1613148A
    JO du 05/06/2016 texte : 0130;30

    (Ajout d'un paragraphe 7 à l'annexe 2 et insertion de l'art. 6-1)




  • Arrêté du 30 mai 2016 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2007 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « prévention et secours civiques de niveau 1 »

    NOR INTE1613144A
    JO du 05/06/2016 texte : 0130;29

    (Modification de l'annexe 2 et insertion de l'art. 6-1)




  • Décret n° 2015-628 du 5 juin 2015 relatif à certaines commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de l'intérieur

    NOR INTD1513065D
    JO du 07/06/2015 texte : 0130;24 pages 9445/9446

    (Art. 1er et annexe : Renouvellement, pour une durée de cinq ans à compter du 8 juin 2015, de l'Observatoire nationale du secourisme institué par le décret n° 97-48 du 20 janvier 1997)




  • Arrêté du 26 février 2015 portant modification des arrêtés relatifs aux unités d'enseignements de sauvetage aquatique en milieu naturel

    NOR INTE1505544A
    JO du 13/03/2015 texte : 0061;33 pages 4788/4789

    • (Art. 1er : Modification des annexes 3 et 5 de l'arrêté du 18 février 2014 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « surveillance et sauvetage aquatique en eaux intérieures »
    • art. 2 : Modification des annexes 3 et 5 de l'arrêté du 19 février 2014 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « surveillance et sauvetage aquatique sur le littoral »
    • art. 3 : Modification de l'annexe 4 de l'arrêté du 20 février 2014 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie appliquée à l'emploi de formateur au sauvetage aquatique en milieu naturel »)



  • Arrêté du 19 janvier 2015 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2007 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « premiers secours en équipe de niveau 2 »

    NOR INTE1423247A
    JO du 29/01/2015 texte : 0024;43 pages 1338/1340

    (Remplacement des art. 1er et 2)




  • Arrêté du 16 janvier 2015 modifiant l'arrêté du 24 août 2007 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « premiers secours en équipe de niveau 1 »

    NOR INTE1423245A
    JO du 29/01/2015 texte : 0024;42 pages 1336/1337

    (Remplacement des art. 1er et 2)




  • Décret n° 2014-597 du 6 juin 2014 relatif à certaines commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de l'intérieur

    NOR INTD1411512D
    JO du 07/06/2014 texte : 0131;22 pages 9625/9626

    (Renouvellement, pour une durée d'un an, de l'Observatoire national du secourisme, institué par le décret n° 97-48 du 20 janvier 1997)




  • Arrêté du 20 février 2014 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie appliquée à l'emploi de formateur au sauvetage aquatique en milieu naturel »

    NOR INTE1402750A
    JO du 13/03/2014 texte : 0061;12 pages 5185/5187

    (Fixation, en annexe I, du référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement "surveillance et sauvetage aquatique en milieu naturel", en annexe II, du référentiel de formation relatif à l'unité d'enseignement "surveillance et sauvetage aquatique en milieu naturel", en annexe III du réferentiel de certification relatif à l'unité d'enseignement "surveillance et sauvetage aquatique en milieu naturel" et en annexe IV "dispositif de vérification de maintien des acquis et de formation continue relatif à l'unité d'enseignement "surveillance et sauvetage en milieu naturel")




  • Arrêté du 19 février 2014 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « surveillance et sauvetage aquatique sur le littoral »

    NOR INTE1402730A
    JO du 13/03/2014 texte : 0061;11 pages 5182/5184

    (Fixation, en annexe I, du référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement "surveillance et sauvetage aquatique sur le littoral", en annexe II, du référentiel de formation relatif à l'unité d'enseignement "surveillance et sauvetage aquatique sur le littoral", en annexe III du réferentiel de certification relatif à l'unité d'enseignement "surveillance et sauvetage aquatique sur le littoral" et en annexe IV "dispositif de vérification de maintien des acquis et de formation continue relatif à l'unité d'enseignement "surveillance et sauvetage sur le littoral")




  • Arrêté du 18 février 2014 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « surveillance et sauvetage aquatique en eaux intérieures »

    NOR INTE1402726A
    JO du 11/03/2014 texte : 0059;14 pages 5056/5058

    (Fixation, en annexe I, du référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement "surveillance et sauvetage aquatique en eaux intérieures", en annexe II, du référentiel de formation relatif à l'unité d'enseignement "surveillance et sauvetage aquatique en eaux intérieures", en annexe III du réferentiel de certification relatif à l'unité d'enseignement "surveillance et sauvetage aquatique en eaux intérieures" et en annexe IV "dispositif de vérification de maintien des acquis et de formation continue relatif à l'unité d'enseignement "surveillance et sauvetage en eaux intérieures")




  • Arrêté du 6 novembre 2012 modifiant l'arrêté du 3 septembre 2012 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours » et de l'arrêté du 4 septembre 2012 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie appliquée à l'emploi de formateur en prévention et secours civiques »

    NOR INTE1238807A
    JO du 11/11/2012 texte : 0263;4 pages 17879/17880

    (Report au 1er juillet 2013 de la date d'entrée en vigueur des arrêtés des 3 et 4 septembre 2012 suscités et instauration d'une période transitoire d'expérimentation - Remplacement de l'art. 8 et insertion de l'art. 8-1 dans chaque arrêté)




  • Arrêté du 4 septembre 2012 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie appliquée à l'emploi de formateur en prévention et secours civiques »

    NOR INTE1233730A
    JO du 13/09/2012 texte : 0213;14 pages 14668/14670

    (Application de l'art. 3 du décret n° 92-514 du 12 juin 1992 - Dispositions applicables à compter du 1er octobre 2012 - Abrogation des arrêtés du 22 octobre 2003 relatif à la formation de moniteur des premiers secours et du 24 juillet 2007 fixant le référentiel national de pédagogie de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie appliquée aux emplois/activités de classe 3 »)




  • Arrêté du 3 septembre 2012 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours »

    NOR INTE1233722A
    JO du 13/09/2012 texte : 0213;13 pages 14666/14668

    (Abrogation des arrêtés du 26 juin 2007 fixant le référentiel national de pédagogie de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement " pédagogie appliquée aux emplois / activités de classe 2 " et du 27 novembre 2007 fixant le référentiel national de pédagogie de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie appliquée aux emplois/ activités de classe 1 » (PAE 1))




  • Arrêté du 17 août 2012 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie appliquée à l'emploi de formateur de formateurs »

    NOR INTE1232622A
    JO du 30/08/2012 texte : 0201;19 pages 13999/14000



  • Arrêté du 17 août 2012 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « conception et encadrement d'une action de formation »

    NOR INTE1232612A
    JO du 28/08/2012 texte : 0199;12 pages 13916/13917




  • Arrêté du 8 août 2012 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie initiale et commune de formateur »

    NOR INTE1232101A
    JO du 17/08/2012 texte : 0190;6 pages 13515/13516




  • Décret n° 2012-623 du 2 mai 2012 modifiant le décret n° 92-1379 du 30 décembre 1992 relatif aux formations de pisteur-secouriste et de maître pisteur-secouriste

    NOR IOCE1201977D
    JO du 04/05/2012 texte : 0105;26 pages 7899/7900

    (Modification du cadre de la formation de pisteur-secouriste et de maître pisteur-secouriste - Modification des art. 2, 4, 5, 7 et 9; remplacement des art. 3, 5-1 et 8 et abrogation des art. 11 à 14)




  • Arrêté du 16 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2007 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « prévention et secours civiques de niveau 1 »

    NOR IOCE1131940A
    JO du 04/12/2011 texte : 0281;17 pages 20535/20536

    (Dispositions applicables à compter du 1er juillet 2012 - Remplacement des art. 1er et 2 et des annexes 1 à 3)




  • Arrêté du 26 juillet 2010 modifiant l'annexe de l'arrêté du 24 août 2007 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « premiers secours en équipe de niveau 1 »

    NOR IOCE1020548A
    JO du 07/08/2010 texte : 0181;7 page 14587

    (Remplacement du référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « premiers secours en équipe de niveau 1 » (PSE 1))