AVICULTURE - LUTTE CONTRE LES MALADIES DES OISEAUX

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  • Arrêté du 26 février 2008 relatif aux modalités de la participation financière de l'Etat à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de l'espèce Gallus gallus en filière ponte d'oeufs de consommation

    NOR AGRG0803847A
    JO du 05/03/2008 texte : 0055;19 pages 3964/3974

    (Abrogation de l'arrêté du 15 mars 2007 relatif aux modalités de la participation financière de l'Etat à la lutte contre les infections à Salmonella Enteritidis, Salmonella Hadar, Salmonella Infantis, Salmonella Typhimurium et Salmonella Virchow dans les troupeaux de reproduction de l'espèce Gallus gallus en filière ponte d'oeufs de consommation)




  • Arrêté du 26 février 2008 relatif à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de l'espèce Gallus gallus en filière ponte d'oeufs de consommation et fixant les modalités de déclaration des salmonelloses aviaires, visées à l'article D. 223-1 du code rural, dans ces mêmes troupeaux

    NOR AGRG0803850A
    JO du 05/03/2008 texte : 0055;18 pages 3954/3964

    (Abrogation de l'arrêté du 15 mars 2007 relatif à la lutte contre les infections à Salmonella Enteritidis, Salmonella Hadar, Salmonella Infantis, Salmonella Typhimurium ou Salmonella Virchow dans les troupeaux de reproduction de l'espèce Gallus gallus en filière chair et fixant les modalités de déclaration des salmonelloses aviaires, visées à l'article D. 223-1 du code rural, dans ces mêmes troupeaux)




  • Arrêté du 26 février 2008 relatif à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de reproduction de l'espèce Gallus gallus en filière chair et fixant les modalités de déclaration des salmonelloses aviaires, visées à l'article D. 223-1 du code rural, dans ces mêmes troupeaux

    NOR AGRG0803846A
    JO du 05/03/2008 texte : 0055;17 pages 3946/3953

    (Abrogation de l'arrêté du 15 mars 2007 relatif à la lutte contre les infections à Salmonella Enteritidis, Salmonella Hadar, Salmonella Infantis, Salmonella Typhimurium ou Salmonella Virchow dans les troupeaux de reproduction de l'espèce Gallus gallus en filière chair)




  • Arrêté du 26 février 2008 relatif aux modalités de la participation financière de l'Etat à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de reproduction de l'espèce Gallus gallus en filière chair

    NOR AGRG0803839A
    JO du 05/03/2008 texte : 0055;16 pages 3937/3946

    (Abrogation de l'arrêté du 15 mars 2007 relatif aux modalités de la participation financière de l'Etat à la lutte contre les infections à Salmonella Enteritidis, Salmonella Hadar, Salmonella Infantis, Salmonella Typhimurium et Salmonella Virchow dans les troupeaux de reproduction de l'espèce Gallus gallus en filière chair)




  • Arrêté du 18 janvier 2008 fixant des mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre l'influenza aviaire

    NOR AGRG0801623A
    JO du 22/01/2008 textes : 0018;22 pages 1150/1160

    (Abrogation des arrêtés du 29 octobre 2007 fixant des mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre l'influenza aviaire et du 8 juin 1994 fixant les mesures de lutte contre l'influenza aviaire)




  • Arrêté du 29 octobre 2007 fixant des mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre l'influenza aviaire

    NOR AGRG0769497A
    J.O. du 08/11/2007 texte : n° 18(pages 18285/18295)

    (Mesures de lutte à appliquer en cas de suspicion et de confirmation d'influenza aviaire hautement ou faiblement pathogène chez des volailles ou d'autres oiseaux captifs)




  • Arrêté du 23 juillet 2007 modifiant l'arrêté du 15 février 2007 fixant des mesures techniques et administratives prises lors d'une suspicion ou d'une confirmation d'influenza aviaire hautement pathogène causée par un virus de sous-type H5N1 chez des oiseaux vivant à l'état sauvage

    NOR AGRG0761461A
    J.O. du 01/08/2007 texte : n° 20(page 12937)

    (Abrogation du dernier alinéa de l'art. 9)




  • Arrêté du 9 juillet 2007 abrogeant l'arrêté du 29 janvier 2004 suspendant l'introduction en France d'oiseaux de volière et d'oiseaux de compagnie originaires ou en provenance de certains pays tiers

    NOR AGRG0760203A
    J.O. du 26/07/2007 texte : n° 17(pages 12563/12564)



  • Arrêté du 3 mai 2007 modifiant l'arrêté du 10 septembre 2001 établissant des mesures financières relatives à la lutte contre les pestes aviaires : maladie de Newcastle et influenza aviaire

    NOR AGRG0753609A
    J.O. du 13/05/2007 texte : n° 17(page 8848)

    (Remplacement des art. 4, 10 et 12)




  • Arrêté du 28 février 2007 modifiant l'arrêté du 15 février 2007 fixant des mesures techniques et administratives prises lors d'une suspicion ou d'une confirmation d'influenza aviaire hautement pathogène causée par un virus de sous-type H5N1 chez des oiseaux vivant à l'état sauvage

    NOR AGRG0700571A
    J.O. du 10/03/2007 texte : n° 32(page 4609)

    (Remplacement du 3e visa et modification de l'art. 9)




  • Arrêté du 15 février 2007 fixant des mesures techniques et administratives prises lors d'une suspicion ou d'une confirmation d'influenza aviaire hautement pathogène causée par un virus de sous-type H5N1 chez des oiseaux vivant à l'état sauvage

    NOR AGRG0700433A
    J.O. du 16/02/2007 texte : n° 27(pages 2860/2861)

    (Abrogation de l'arrêté du 18 février 2006 fixant des mesures techniques et administratives applicables lors d'une suspicion ou d'une confirmation d'influenza aviaire hautement pathogène causée par un virus de sous-type H5N1 chez des oiseaux vivant à l'état sauvage)




  • Circulaire DGS/SD 7A n° 2006-235 du 30 mai 2006 relative aux mesures de prévention et aux modalités de gestion des risques sanitaires liés à la présence dans l'eau de virus Influenza aviaire hautement pathogène (eaux destinées à la consommation humaine, eaux de baignade et eaux usées)

    Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2006/6 p. 87-93



  • Arrêté du 24 février 2006 relatif à la vaccination contre l'influenza aviaire des oiseaux détenus dans les établissements zoologiques

    NOR AGRG0600420A
    J.O. du 25/02/2006 texte : n° 32(page 2976)



  • Arrêté du 24 février 2006 relatif au recensement des oiseaux détenus par toute personne physique ou morale en vue de la prévention et de la lutte contre l'influenza aviaire

    NOR AGRG0600376A
    J.O. du 25/02/2006 texte : n° 30(pages 2973/2975)



  • Arrêté du 24 février 2006 fixant des mesures financières relatives à la prévention contre l'influenza aviaire

    NOR AGRG0600415A
    J.O. du 25/02/2006 texte : n° 28(pages 2972/2973)
    Rectif. : J.O. du 28/02/2006 texte : n° 50(page 3062)

    (Abrogation implicite de l'arrêté du 7 novembre 2005 fixant des mesures financières relatives à la lutte contre l'influenza aviaire)




  • Arrêté du 15 février 2006 portant suspension de l'importation, la détention et de la mise sur le marché de produits en provenance de certains pays tiers

    NOR ECOC0600008A
    J.O. du 23/02/2006 texte : n° 32(pages 2804/2806)

    (Suspension pour un an, au titre de la lutte contre l'influenza aviaire, de l'importation, de la détention et de la mise sur le marché de certains oiseaux vivants et de certains produits et viandes issus de la filière avicole originaires de Thaïlande, de Chine, de Hong Kong, de Malaisie, du Cambodge, d'Indonésie, du Kazakhstan, du Laos, de Mongolie, de Corée du Nord, du Pakistan, du Vietnam, de Russie, de Turquie, de Roumanie, de Croatie et d'Ukraine)




  • Arrêté du 14 octobre 2005 modifiant ou abrogeant des règles de police sanitaire relatives aux produits d'origine animale destinés à la consommation humaine

    NOR AGRG0502382A
    J.O. du 30/10/2005 texte : n° 11(pages 17124/17125)

    (Art. 5 : Remplacement du a du 6° de l'art. 13 et du 3° de l'art. 15 de l'arrêté du 8 juin 1994 fixant les mesures de lutte contre la maladie de Newcastle)




  • Arrêté du 6 septembre 2004 relatif au traitement automatisé des enquêtes statistiques " Aviculture 2004 " et " Production avicole 2004 "

    NOR AGRB0402088A
    J.O. du 28/09/2004 texte : n° 37(page 16680)



  • Décret n° 2003-1275 du 23 décembre 2003 relatif à l'identification des établissements d'élevage de poules pondeuses

    NOR AGRG0302515D
    J.O. du 28/12/2003 Pages : 22371/22372

    (Application de la directive 1999/74/CE du Conseil du 19 juillet 1999 et de la directive 2002/04/CE de la Commission du 30 janvier 2002)




  • Décret n° 2003-851 du 1er septembre 2003 relatif à la partie Réglementaire du livre VI du code rural et modifiant la partie Réglementaire des livres II et III du même code

    NOR AGRX0300025D
    J.O. du 06/09/2003 Page : 15406

    (Art. 4 (23°) : Abrogation du décret n° 67-283 du 31 mars 1967 relatif à la création et à l'extension d'entreprises de production ou de première transformation de produits avicoles)