PISCINES, BAIGNADES, ACTIVITES DE NATATION ET DISPOSITIONS CONNEXES (TEXTES NON CODIFIES)

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Type de texte


Mot ou expression



  • Circulaire du 9 mai 1983 relative aux piscines et à la mise en conformité des installations existantes

    JO 13-08-1983 p. NC 7511-7515

    (Application du décret n° 81-324 du 7 avril 1981 fixant les normes d'hygiène et de sécurité applicables aux piscines et aux baignades aménagées, abrogé et codifié aux art. D. 1332-1 et s. du code de la santé publique)




  • Arrêté du 7 avril 1981 fixant les dispositions techniques applicables aux piscines

    JO 10-04-1981 p. 997

    (Application du décret n° 81-324 du 7 avril 1981 fixant les normes d'hygiène et de sécurité applicables aux piscines et aux baignades aménagées, abrogé et codifié aux art. D. 1332-1 et s. du code de la santé publique - Abrogation de l'arrêté du 13 juin 1969 fixant les règles de sécurité et d'hygiène applicables aux établissements de natation ouverts au public)




  • Arrêté du 5 septembre 1979 portant agrément des associations en vue de la préparation au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique

    JO 15-09-1979 p. NC 7851



  • Arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique

    JO 01-03-1979 p. NC 1877



  • LOI n° 78-733 du 12 juillet 1978 relative aux piscines et aux baignades aménagées

    JO 13-07-1978 p. 2786

    (Art. 2 : Abrogation de l'art. 1er de la loi du 26 mai 1941 relative au recensement, à la protection et à l'utilisation des locaux et terrains de sports, des bassins de natation et des piscines, en tant qu'il concerne les piscines et baignades aménagées)




  • Circulaire n° 1178 du 12 juillet 1977 relative au traitement des eaux des établissements de natation par le procédé électrophysique cuivre-argent dénommé " Villas-Casanova "

    Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 77/34, texte n° 13310 (2 p.)



  • Circulaire du 14 mai 1974 relative à la propreté des plages et zones littorales fréquentées par le public

    JO 18-05-1974 p. 5393-5394

    (Application de l'arrêté du 7 mai 1974 relatif à la propreté des plages et zones littorales fréquentées par le public)




  • Arrêté du 7 mai 1974 relatif à la propreté des plages et zones littorales fréquentées par le public

    JO 18-05-1974 p. 5392-5393



  • Circulaire du 25 mars 1974 relative à la création de bases littorales de loisirs et de nature

    JO 21-04-1974 p. 4309-4312



  • Décret n° 62-13 du 8 janvier 1962 relatif au matériel de signalisation utilisé sur les plages et lieux de baignade

    JO 12-01-1962 p. 369-370