PISCINES, BAIGNADES, ACTIVITES DE NATATION ET DISPOSITIONS CONNEXES (TEXTES NON CODIFIES)

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Type de texte


Mot ou expression



  • Circulaire DGS/SD7 A n° 2005-304 du 5 juillet 2005 relative aux modalités d'évaluation et de gestion des risques sanitaires face à des situations de prolifération de micro-algues (cyanobactéries) dans des eaux de zones de baignades et de loisirs nautiques

    Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2005/8 p. 86-87



  • Arrêté du 11 mars 2005 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2005 relatif aux conditions d'agrément des laboratoires pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux

    NOR SANP0521030A
    J.O. du 31/03/2005 texte : n° 14(page 5798)

    (Modification des annexes III, IV, V et VII)




  • Arrêté du 24 janvier 2005 relatif aux conditions d'agrément des laboratoires pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux

    NOR SANP0520293A
    J.O. du 22/02/2005 texte : n° 11(pages 2949/2954)

    (Conditions administratives et techniques dans lesquelles les laboratoires peuvent obtenir un agrément pour la réalisation des prélèvements et des analyses des paramètres du contrôle sanitaire des eaux de piscines et de baignades (Annexes II à VII))




  • Circulaire DGS/SD7 A n° 2004-473 du 5 octobre 2004 relative aux produits et procédés employés pour la désinfection des eaux de piscine

    Bulletin officiel du ministère chargé de la protection de l'environnement n° 2004/43 p. 99-142

    (Application de l'art. D. 1332-1 du code de la santé publique et de l'arrêté du 7 avril 1981 modifié fixant les dispositions techniques applicables aux piscines)




  • Arrêté du 14 septembre 2004 portant prescription de mesures techniques et de sécurité dans les piscines privatives à usage collectif

    NOR MJSK0470108A
    J.O. du 13/10/2004 texte : n° 69(pages 17471/17473)

    (Application des art. R. 128-1 à R. 128-4 du code de la construction et de l'habitation :

    • art. 1er à 4 : Champ d'application du présent arrêté et dispositions générales
    • art. 5 à 17 : Dispositions relatives aux bassins et pataugeoires
    • art. 18 à 19 : Dispositions relatives aux toboggans aquatiques
    • art. 20 à 23 : Dispositions relatives aux équipements particuliers (plongeoirs et bassins à remous)
    • art. 24 à 25 : Plan de sécurité
    • art. 26 à 28 : Dispositions transitoires
    • Annexe relative à la sécurité des installations de plongeon)




  • Circulaire DGS/SD7 A n° 2004-364 du 28 juillet 2004 relative aux modalités d'évaluation et de gestion des risques sanitaires face à des situations de prolifération de micro-algues (cyanobactéries) dans des eaux de zones de baignade et de loisirs nautiques

    Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2004/36 p. 109-113

    (Publication et commentaire d'un avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France du 6 juillet 2004)




  • Circulaire DGS/SD 7 A n° 2003-270 du 4 juin 2003 relative aux modalités d'évaluation et de gestion des risques sanitaires face à des situations de prolifération de micro-algues (cyanobactéries) dans des eaux de zones de baignade et de loisirs nautiques

    Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2003/26 p. 761-770



  • Décret n° 2003-462 du 21 mai 2003 relatif aux dispositions réglementaires des parties I, II et III du code de la santé publique

    NOR SANP0321523D
    J.O. du 27/05/2003 Page : 9040

    (Art. 5 (30°) : Abrogation, et codification aux art. D. 1332-1 et s. du code de la santé publique, du décret n° 81-324 du 7 avril 1981 fixant les normes d'hygiène et de sécurité applicables aux piscines et aux baignades aménagées)




  • Avis aux fabricants, importateurs, distributeurs et installateurs de piscines

    NOR ECOC0300040V
    J.O. du 08/05/2003 Page : 8034

    (Dispositions relatives aux skimmers équipant les piscines à usage familial vendues en kit)




  • Circulaire du 5 février 2003 relative à la formation au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique

    Bulletin officiel du ministère de l'intérieur n° 2003/1 p. 194-195



  • Circulaire DGS/SD 7 A/DRT/CT 4 n° 2003-47 du 30 janvier 2003 relative aux risques d'incendie ou d'explosion lors du stockage et/ou de l'utilisation de produits de traitement des eaux de piscine

    Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2003/11 p. 199-205



  • LOI n° 2003-9 du 3 janvier 2003 relative à la sécurité des piscines

    NOR EQUX0205944L
    J.O. du 04/01/2003 Page : 279

    (Art. 3 : Dépôt, avant le 1er janvier 2007, d'un rapport du Gouvernement au Parlement sur la sécurité des piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif)




  • Arrêté du 18 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 7 avril 1981 modifié fixant les dispositions techniques applicables aux piscines

    NOR MESP0220296A
    J.O. du 23/01/2002 Pages : 1552/1554

    (Modification des art. 2 et 5; transfert des art. 7, 8 [avec modifications] et 9 respectivement aux art. 10, 11 et 13 et insertion des art. 5 bis, 7, 8, 9 et 12 nouveaux - Publication, en annexe du présent arrêté, des éléments constitutifs du dossier de demande d'autorisation d'utilisation pour des produits ou procédés de désinfection des eaux de piscine - Abrogation de l'arrêté du 28 septembre 1989 modifiant l'arrêté du 7 avril 1981 fixant les dispositions techniques applicables aux piscines)




  • Arrêté du 3 décembre 1996 modifiant l'arrêté du 5 septembre 1979 portant agrément des associations en vue de la préparation au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique

    NOR INTE9600548A
    J.O. DU 21/12/1996 Page : 18918

    (Insertion de l'art. 1er-1)




  • Arrêté du 11 septembre 1995 modifiant l'arrêté du 29 novembre 1991 pris pour l'application du décret n° 81-324 du 7 avril 1981 modifié fixant les règles d'hygiène et de sécurité applicables aux piscines et aux baignades aménagées

    NOR SANP9502739A
    J.O. DU 28/09/1995 Pages : 14169/14170

    (Remplacement de l'annexe I)




  • Arrêté du 6 juin 1994 portant modification de l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique et de l'arrêté du 24 décembre 1993 relatif à l'attestation de formation complémentaire aux premiers secours avec matériel

    NOR INTE9400335A
    J.O. DU 02/07/1994 Pages : 9563/9564

    (Modification de l'art. 7 de l'arrêté du 23 janvier 1979 - Abrogation de l'art. 5 de l'arrêté du 24 décembre 1993)




  • Arrêté du 24 décembre 1993 relatif à l'attestation de formation complémentaire aux premiers secours avec matériel

    NOR INTE9300740A
    J.O. DU 04/01/1994 Pages : 137/138

    (Modification de l'art. 7 dans l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique)




  • Arrêté du 29 novembre 1991 pris pour l'application du décret n° 91-980 du 20 septembre 1991 modifiant le décret n° 81-324 du 7 avril 1981 fixant les règles d'hygiène et de sécurité applicables aux piscines et aux baignades aménagées

    NOR SPSP9102750A
    J.O. DU 07/01/1992 Pages : 343/344

    (Application des art. 12 et 14-2 du décret n° 81-324 du 7 avril 1981 fixant les normes d'hygiène et de sécurité applicables aux piscines et aux baignades aménagées, abrogés et codifiés à l'art. D. 1332-14 du code de la santé publique et transféré ultérieurement à l'art. D. 1332-12)




  • Circulaire n° 91-73 du 13 mai 1991 relative à l'amélioration de la qualité des eaux littorales et à la participation de l'Etat aux contrats de baie

    Bulletin officiel du ministère chargé de l'équipement n° 91/33 p. 50-53



  • Arrêté du 13 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à l'hygiène et au contrôle de l'eau des piscines et baignades aménagées du ministère de la défense

    JO 25-08-1983 p. NC 7841-7844