Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006 - Texte de base - Convention collective nationale du 7 juillet 2005 - Article 5

IDCC 2511
  • Texte de base
  • Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006
    • Annexe I : Mise en oeuvre des certificats de qualification professionnelle
Article 5
Liste des CQP
Modifié

(Modifié par avenants n° 1 du 20 décembre 2005 et n° 4 du 21 décembre 2006)

TITRE DU CQP CLASSIFICATION
conventionnelle
PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
et durée de validité
Animateur de loisir
sportif (ALS) (*)
Option Activités
gymniques
d'entretien
et d'expression
Groupe 3
Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %
Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
― techniques cardio ;
― renforcement musculaire ;
― techniques douces ;
― activités d'expression.
Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
Animateur de loisir
sportif (ALS) (*)
Option Activités
de randonnée
de proximité
et d'orientation
Groupe 3
Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %
Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
― vélo loisir ;
― randonnée pédestre ;
― roller ;
― orientation.
Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
Animateur de loisir
sportif (ALS) (*)
Option Jeux
sportifs et jeux
d'opposition
Groupe 3
Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %
Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
― jeux de raquettes ;
― jeux de ballons, petits et grands terrains.
Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
(*) Ajouté par avenant n° 4 du 21 décembre 2006.

(Modifié par avenant n° 12 du 5 juillet 2007)

CQP CLASSIFICATION
conventionnelle
PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
et durée de validité
Animateur tir à l'arc L'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
- il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
- il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
- il gère les installations et le parc de matériel ;
- il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.
L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.
Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

Ajouté par avenant n° 13 du 5 juillet 2007 :

TITRE DU CQP CLASSIFICATION
conventionnelle
PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
et durée de validité
Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités gymniques acrobatiques L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3, il exerce dans la limite de 360 heures années.
Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %
L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.
Les activités gymniques acrobatiques recouvrent :
- Les activités gymniques au sol, aux agrès ou sur support élastiques (piste gonfable, fast-track, mini-trampoline, trampoline) ;
- les activités gymniques acrobatiques de groupe.
Ces activités débouchent sur des productions en gymnastique à visée compétitive ou non.
Ces activités, à caractère ludique et éducatif, sont adaptées aux enfants, adolescents et adultes.
Elles sont utilisées dans un objectif de :
- développement et de maîtrise des habiletés motrices ;
- socialisation.
Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités d'éveil gymnique pour la petite enfance (2-6 ans) L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3. Il exerce dans la limite de 360 heures années.
Au-delà, toute heures de face à face pédagogique sera majorée de 25 %.
L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le dévloppement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.
Les activités gymniques pour la petite enfance recrouvrent :
Les activités gymniques sous forme de parcours de motricité ainsi que les activités gymniques d'expression avec ou sans engins et avec ou sans support musical.
Ces activités à caractère ludique et éducatif, adaptées à des enfants de 2 à 6 ans ont pour objectif :
- le développement psychomoteur ;
- épanouissement de la personnalité ;
- la socialisation par le jeu l'accès à l'autonomie.
Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités gymniques d'expression et d'entretien. L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3.
Il exerce dans la limite de 360 heures années.
Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %.
L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants :
Les activités gymniques d'expression et d'entretien recouvrent :
- les activités gymniques à dominante cardiovasculaires ;
- les activités gymniques dansées de groupe avec ou sans engins ;
- les activités gymniques de renforcement musculaire avec ou sans petit matériel, ou sur parcours avec agrès ainsi que le stretching.
Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors.
En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
- le maintien et l'amélioration de la forme ;
- le maintien du lien social en particulier pour les seniors ou les publics socialement défavorisés.

Modifié par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

TITRE DU CQP CLASSIFICATION
conventionnelle
PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
et durée de validité
Animateur de savate L'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %. L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
Il accompagne les élèves pour une compétition.
Il participe aux actions de développement du club.
Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

TITRE DU CQP CLASSIFICATION
conventionnelle
PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
et durée de validité
Educateur grimpe d'arbres (EGA) Groupe 3 Le titulaire du CQP "EGA" encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de "grimpe dans les arbres" auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

Ajouté par avenant n° 29 du 16 juin 2008 :

TITRE DU CQP CLASSIFICATION
conventionnelle
PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
Assistant moniteur motonautisme (AMM) Groupe 3.
Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.
Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 4 titulaires du CQP AMM.

Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008 :

TITRE DU CQP CLASSIFICATION
conventionnelle
PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
Assistant moniteur de tennis (AMT) L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3 .
Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP "AMT" est classé au groupe 4.
Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
Il ne peut donner de leçons individuelles.
Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
L'horaire d'exercice du titulaire du CQP "AMT" est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
Son activité s'exerce exclusivement le mercredi et le samedi hors du temps scolaire contraint. Dans le cas où la structure ne dispose pas d'installations permanentes, l'assistant moniteur de tennis pourra intervenir les autres jours de la semaine.
Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

Ajouté par l'avenant n° 32 du 26 juin 2008 :

TITRE DU CQP CLASSIFICATION
conventionnelle
PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
Technicien sportif régional de basket-ball Le titulaire du CQP Technicien sportif régional de basket-ball est classé au groupe 3 Le titulaire du CQP Technicien sportif régional de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSRBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
Il encadre en toute autonomie.
Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

TITRE DU CQP CLASSIFICATION
conventionnelle
PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
Pisteur VTT Le titulaire du CQP "Pisteur VTT" est classée au groupe 3

Le titulaire du CQP "Pisteur VTT" exerce les missions suivantes :
Il informe et oriente le public.
Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
Dans tous les cas, le CQP "Pisteur VTT" ne permet pas l'encadrement des publics.

Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

TITRE DU CQP CLASSIFICATION
conventionnelle
PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
et durée de validité
Assistant moniteur char à voile Groupe 3.
(Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)
Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
- vent de force 6 Beaufort maximum ;
- avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
- jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

Ajouté par avenant n° 39 du 22 avril 2009 :

TITRE DU CQP CLASSIFICATION
conventionnelle
PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
et durée de validité
Assistant professeur arts martiaux Groupe 4.
(Toute heure effectuéeau-delà des 300 heures d'exercice sera majorée de 25 %.)
Le CQP APAM permet l'enseignement à titre rémunéré, dans la ou les mentions possédées, soit dans le cadre d'une activité accessoire, soit dans le cadre d'une activité occasionnelle, sans possibilité de cumul entre ces deux statuts.
Le titulaire du CQP APAM peut exercer :
- dans une structure de plus de 200 adhérents, les mercredis et les samedis, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un titulaire d'un diplôme de niveau IV ou supérieur ;
- dans les structures de moins de 200 adhérents pendant 4 séquences maximum par semaine, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un référent de niveau IV ou supérieur.
Dans tous les cas, le CQP APAM ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint et dans le secteur du tourisme.
Par ailleurs, afin d'assurer le conseil et la supervision du titulaire du certificat de qualification professionnelle APAM mention...., il est prévu 3 titulaires du CQP APAM pour un référent ou un superviseur d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV supérieur.
Les périodes et durées d'exercice sont limitées à 300 heures par an.

Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

Titre
du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Moniteur d'aviron Le titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3 Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.


Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,


l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

Titre
du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Moniteur de rugby à XV Le titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3 Encadrement en autonomie des activités de rugby :
- de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
- de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.


Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,


l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

Ajouté par avenant n° 49 du 7 juillet 2010 :

Titre
du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Moniteur de roller skating
Options : patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique, skate-
board
Le titulaire du CQP moniteur roller skating est classé au groupe 3 Encadrement en autonomie des activités de roller skating dans l'option certifiée jusqu'aux premiers niveaux de compétition dans la limite de 20 patineurs ou skateurs.
Initiation en autonomie de l'ensemble des activités :
- roller skating pour les titulaires des options patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique ;
- skateboard pour les titulaires de l'option skateboard.


Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

Titre
du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Agent de sécurité de l'événementiel Le titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1 Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

Ajouté par avenant n°53 du 15 décembre 2010 :

Titre du CQP Classification conventionnelle Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
Animateur de tennis de table Le titulaire du CQP « Animateur tennis de table » est classé au groupe 3 Le titulaire du CQP « Animateur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

Ajouté par avenant n°54 du 15 décembre 2010 :

Titre du CQP Classification conventionnelle Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
Moniteur de squash Le titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3 Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

Titre du CQP Classification conventionnelle Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
Initiateur en motocyclisme Le titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3 Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

Titre du CQP Classification conventionnelle Prérogatives, limites d'exercice
Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP) Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3 Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
- organise la journée de vol ;
- contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

Titre du CQP Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Moniteur de football américain et de flag Le titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3. Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

Titre du CQP Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Technicien sportif de cheerleading Le titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3. Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

Titre du CQP Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Animateur de badminton Le titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3. Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

Titre du CQP Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Moniteur de tir sportif Le titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3. Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

Titre
du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Assistant moniteur char à voile Le titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3 Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
Il exerce dans les conditions suivantes :
- vent de force 6 Beaufort maximum ;
- 8 supports maximum ;
- jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
A l'exclusion :
- du temps scolaire contraint ;
- des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

Titre du CQP Classification conventionnelle Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
Technicien sportif de rugby à XV Le titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3 Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

Titre du CQP Classification conventionnelle Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
Animateur de patinoire option hockey sur glace Le titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3 Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
- des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
- et de public adulte loisir.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

Ajouté par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

Titre du CQP Classification conventionnelle Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad » Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3 Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option " quad " » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte » Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3 Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option " moto verte " » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

Titre du CQP Classification conventionnelle Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
Plieur de parachute de secours Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3 Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
Qualification complé-
mentaire : réparateur
Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3 Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

Titre du CQP Classification conventionnelle Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Opérateur vidéo/ photo parachutisme Le titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3 L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

Titre du CQP Classification conventionnelle Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive » Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3 Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
Ses limites de prérogatives sont :
- pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
- pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
- pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

Titre du CQP Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Animateur d'athlétisme
Option « Ecole d'athlé »
Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3 Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.


Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
Animateur d'athlétisme
Option « Athlé loisirs »
Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3 Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.


Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

Modifié par avenant n° 75 du 4 octobre 2012 :

Titre du CQP Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Assistant moniteur de voile (AMV) Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2 Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur, durant les périodes de congés scolaires et universitaires fixés par les ministères de l'enseignement supérieur et de l'éducation nationale.


Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.


Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.