Convention collective nationale des centres de lutte contre le cancer du 1er janvier 1999 | Legifrance

Convention collective nationale des centres de lutte contre le cancer du 1er janvier 1999

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Convention collective nationale du 1er janvier 1999

Convention collective nationale des centres de lutte contre le cancer du 1er janvier 1999

Centres de lutte contre le cancer
Brochure n° 3201

Texte de base

Télécharger PDF Convention collective nationale des centres de lutte contre le cancer du 1er janvier 1999

Textes Attachés

Télécharger RTF Avenant du 21 juin 2004 relatif aux mesures transitoires des personnels non médicaux
Télécharger RTF Avenant n° 2006-03 du 22 septembre 2006 relatif au seuil d'éligibilité pour la validation des acquis de certains personnels
Télécharger RTF Accord du 21 février 2008 relatif à la négociation collective
Télécharger RTF Avenant n° 2008-02 du 21 février 2008 relatif au parcours professionnel pour le personnel non médical
Télécharger RTF Avenant n° 2005-01 du 23 mai 2005 relatif à la retraite et au licenciement
Télécharger RTF Avenant n° 2005-03 du 23 mai 2005 relatif au seuil d'éligibilité pour la validation des acquis de l'expérience (VAE)
Télécharger RTF Avenant n° 2005-04 du 14 décembre 2005 relatif aux frais de fonctionnement des organisations syndicales
Télécharger RTF Avenant n° 2005-05 du 14 décembre 2005 portant modification de l'article 2.5.4.1 « travail de nuit »
Télécharger RTF Accord du 9 février 2006 relatif au financement de l'ARTT
Télécharger RTF Avenant n° 2006-01 du 27 mars 2006 concernant la révision de certains articles relatifs aux praticiens
Télécharger RTF Avenant n° 2009-03 du 10 juillet 2009 relatif à la détermination de l'expérience professionnelle
Télécharger RTF Avenant n° 2010-01 du 8 avril 2010 relatif à la classification du personnel non médical
Télécharger RTF Avenant n° 2012-01 du 15 octobre 2012 modifiant la convention
Télécharger RTF Avenant n° 2018-01 du 10 janvier 2018 modifiant la convention collective
Télécharger RTF Accord n° 2018-02 du 22 novembre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO « Santé »)

Textes Salaires

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