Convention collective nationale des cadres du bâtiment du 1er juin 2004 | Legifrance

Convention collective nationale des cadres du bâtiment du 1er juin 2004

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Convention collective nationale du 1er juin 2004

Convention collective nationale des cadres du bâtiment du 1er juin 2004

Bâtiment Cadres
Brochure n° 3322

Texte de base

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Textes Attachés

Télécharger RTF Accord du 6 juillet 1972 relatif aux œuvres sociales dans le BTP de la région Provence-Côte d'Azur
Télécharger RTF Protocole d'accord du 13 juin 1973 relatif au fonds commun
Télécharger RTF Avenant n° 1 du 11 décembre 2012 relatif à la convention de forfait en jours
Télécharger RTF Accord du 18 décembre 2012 relatif au congé de formation économique, sociale et syndicale
Télécharger RTF Adhésion par lettre du 6 février 2014 de la FNCB CFDT à la convention
Télécharger RTF Adhésion par lettre du 10 février 2014 de la FNCB CFDT à l'avenant n° 1 du 11 décembre 2012
Télécharger RTF Accord du 5 janvier 2017 relatif au contrat de génération dans le bâtiment
Télécharger RTF Avenant du 10 mai 2017 à l'accord du 6 juillet 1972 relatif aux œuvres sociales dans le BTP de la région Provence-Côte d'Azur

Textes Salaires

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