- Texte de base : Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France du 6 juillet 1989.
(Articles G 1 à G 31)
- Préambule
- Champ d'application (Article G 1)
- Embauche (Articles G 2 à G 2 BIS)
- Secret professionnel-Non-concurrence (Article G 3)
- Ancienneté (Article G 4)
- Travail et rémunération des femmes (Article G 5)
- Maternité (Article G 6)
- Congé parental d'éducation (Article G 7)
- Travail des jeunes (Article G 8)
- Service national (Article G 9)
- Modification dans la situation juridique de l'employeur (Article G 10)
- Bulletin de paie (Article G 11)
- Hygiène, sécurité et conditions de travail (Article G 12)
- Formation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (Article G 13)
- Droit syndical et liberté d'opinion (Article G 14)
- Commissions paritaires d'une ou plusieurs branches de la confédération (Article G 15)
- Autorisations d'absence, congés de formation économique, sociale et syndicale (Article G 16)
- Représentation du personnel et représentation syndicale (Article G 17)
- Apprentissage (Article G 18)
- Formation et perfectionnement professionnels (Article G 19)
- Section paritaire du centre de perfectionnement des industries céramiques (Article G 20)
- Sécurité de l'emploi (Article G 21)
- Jours fériés (Article G 22)
- Congés exceptionnels pour événements de famille (Article G 23)
- Médaille du mérite du travail de la C I C F (Article G 24)
- Inventions et brevets (Article G 25)
- Avantages acquis (Article G 26)
- Engagement réciproque (Article G 27)
- Différends collectifs-Conciliation (Article G 28)
- Commission paritaire nationale d'interprétation et de conciliation (Article G 28)
- Temps partiel (Article G 29)
- Durée, révision et dénonciation de la convention (Article G 30)
- Dépôt de la convention (Article G 31)
- Annexe aux clauses générales de la convention collective du 6 juillet 1989
- Annexe à l'article G 11 convention collective du 6 juillet 1989
- convention collective nationale du 6 juillet 1989 relative aux clauses particulières au personnel ouvrier
- CLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER DES INDUSTRIES DE PRODUITS REFRACTAIRES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989 (non en vigueur)
- CLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER DES INDUSTRIES DU CARREAU CERAMIQUE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989 (non en vigueur)
- CLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER DES INDUSTRIES DE CERAMIQUE SANITAIRE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989 (non en vigueur)
- CLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER DES INDUSTRIES DE LA POTERIE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989 (non en vigueur)
- CLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER DES INDUSTRIES DU KAOLIN CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989 (non en vigueur)
- Avenant n° 4 du 30 novembre 1990 relatif à la classification du personnel ouvrier des producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie (non en vigueur)
- Avenant n° 6 du 31 août 1992 relatif à la grille prime d'ancienneté des ouvriers
- CLASSIFICATION DES OUVRIERS (TABLE ET ORNEMENTATION) Avenant n° 7 du 31 août 1992 (non en vigueur)
- Accord du 29 mars 1993 relatif à la mise en place des nouvelles classifications des ouvriers dans les industries de feldspath (non en vigueur)
- convention collective du 6 juillet 1989 relative aux clauses particulières aux ETAM
- CLASSIFICATION DES ETAM DES INDUSTRIES DE PRODUITS REFRACTAIRES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989 (non en vigueur)
- CLASSIFICATION DES ETAM DES INDUSTRIES DU CARREAU ET DU KAOLIN CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989 (non en vigueur)
- CLASSIFICATION DES ETAM DES INDUSTRIES DE CERAMIQUE SANITAIRE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989 (non en vigueur)
- CLASSIFICATION DES E.T.A.M. DES INDUSTRIES DE LA POTERIE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989 (non en vigueur)
- CLASSIFICATION DES ETAM DES PRODUCTEURS DE MATIERES PREMIERES POUR LA CERAMIQUE ET LA VERRERIE Avenant n° 4 du 30 novembre 1990 (non en vigueur)
- CLASSIFICATION DES E.T.A.M. ET DESSINATEURS "TABLE ET ORNEMENTATION" Avenant n° 8 du 31 août 1992 (non en vigueur)
- CLASSIFICATION DES ETAM ET DESSINATEURS DES INDUSTRIES DU FELDSPATH Avenant n° 13 du 5 février 1993 (non en vigueur)
- convention collective nationale du 6 juillet 1989 relative aux clauses particulières au personnel cadre
- Avenant n° 15 du 5 février 1993 relatif à la classification des cadres (réfractaires, carreau, sanitaire, poterie, kaolin, feldspath, producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie) (non en vigueur)
- Avenant n° 9 du 31 août 1992 relatif à la classification des ingénieurs et cadres "table et ornementation" (non en vigueur)
- Accord du 17 juin 1994 relatif au financement du CFA des industries céramiques par le 0,4 % consacré à l'alternance
- Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 Classification des personnels ouvriers et ETAM (non en vigueur)
- Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 - Annexe I - Nouvelles classifications des personnels ouvriers et ETAM (non en vigueur)
- Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 - Annexe II - Nouvelles classifications des personnels ouvriers et ETAM (non en vigueur)
- Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 relatif aux nouvelles classifications des personnels ouvriers et ETAM - Annexe III (non en vigueur)
- Accord du 29 mars 1995 relatif au financement du CFA
- Annexe à l'accord du 29 mars 1995 relatif au financement du CFA
- Avenant du 26 mars 1996 relatif au financement du CFA
- Avenant n° 28 du 28 juin 1996 relatif aux clauses particulières aux personnels « ouvriers » et « ETAM » de la chambre syndicale du carreau céramique de France
- Accord du 5 novembre 2011 relatif à la formation professionnelle dans les industries céramiques
- Accord du 5 novembre 1996 relatif à la formation professionnelle dans les industries céramiques
- Accord du 5 novembre 1996
- Accord du 8 avril 1997 relatif au financement du CFA (Centre de formation en alternance) par le 0,4 % consacré à l'alternance
- Accord du 8 avril 1997 relatif au transfert de fonds au CFA (Centre de formation en alternance)
- Avenant n° 30 du 17 décembre 1997 relatif à la classification du personnel « Ouvriers » et « ETAM » des producteurs de matières pour la céramique et la verrerie (non en vigueur)
- Accord du 31 mars 1998 relatif au financement du CFA des industries céramiques par le 0,4 % consacré à l'alternance
- Accord du 30 mars 1999 relatif au financement du CFA par les fonds de formation consacrés à l'alternance
- Adhésion des industries de la porcelaine françaises à la convention collective des industries céramiques de France, Avenant n° 33 du 5 mai 1999
- Accord du 26 mai 2000 relatif au financement du CFA par les fonds de formation
- Décision du 26 mai 2000 relative au transfert de fonds de formation
- Accord du 23 mai 2001 relatif au financement du CFA
- Accord du 22 janvier 2002 relatif à la cessation d'activité de certains travailleurs salariés
- Avenant du 26 février 2002 à la décision de la commission nationale paritaire de l'emploi
- Accord du 26 février 200 relatif au financement du CFA (formation en alternance)
- Avenant n° 3 du 10 décembre 2002 portant modification de la liste des CQP
- Avenant du 29 avril 2003 relatif à la décision de la commission nationale paritaire de l'emploi
- Avenant du 29 avril 2003 relatif au financement du CFA par les fonds de formation consacrés à l'alternance
- Avenant du 8 avril 2004 à la décision de la commission nationale paritaire de l'emploi des industries céramiques (apprentissage)
- Avenant du 8 avril 2004 au financement du CFA de la céramique par les fonds de formation consacrés à l'alternance
- Décision du 21 décembre 2004 de la commission nationale paritaire de l'emploi relative aux CQP
- Avenant n° 4 du 21 décembre 2004 relatif à la liste des CQP
- Décision du 29 avril 2005 de la commission nationale paritaire de l'emploi relative à l'apprentissage
- Accord du 29 avril 2005 relatif au financement du CFA par les fonds consacrés aux contrats et aux périodes de professionnalisation
- Avenant du 15 mars 2006 relatif au financement des CFA
- Avenant du 15 mars 2006 à la décision de la CNPE sur l'apprentissage
- Accord du 15 mars 2007 relatif au financement des CFA
- Accord du 15 mars 2007 portant décision de la CPNE sur l'apprentissage
- Accord du 15 avril 2008 relatif au financement des CFA de la céramique par les fonds de formation consacrés aux contrats et périodes de professionnalisation
- Accord du 15 avril 2008 relatif à l'apprentissage
- Accord du 20 avril 2010 relatif à l'apprentissage
- Accord du 22 avril 2010 relatif aux contrats de professionnalisation
- Accord du 14 janvier 2011 relatif à la diversité et à l'égalité professionnelle
- Accord du 14 janvier 2011 relatif à la commission paritaire de validation des accords d'entreprise
- Avenant n° 41 du 21 janvier 2011 relatif aux classifications des personnels ouvriers et ETAM (non en vigueur)
- Accord du 27 avril 2011 relatif au financement des contrats de professionnalisation
- Accord du 17 avril 2012 relatif au financement des CFA et aux périodes de professionnalisation
- Accord du 17 avril 2012 relatif au financement des CFA
- Accord du 16 avril 2013 relatif au financement des CFA et aux périodes de professionnalisation
- Accord du 16 avril 2013 relatif au financement des CFA et aux périodes de professionnalisation
- Accord du 1er avril 2014 relatif à la décision de la CPNE concernant le financement des CFA pour l'année 2014
- Accord du 1er avril 2014 relatif au financement des CFA pour l'année 2014
- Accord du 13 juin 2014 relatif à la formation professionnelle (Liste des CQP)
- Accord du 28 avril 2015 relatif à la commission paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle (non en vigueur)
- Avenant du 29 septembre 2015 relatif aux nouvelles classifications et aux salaires minima conventionnels au 1er janvier 2017
- Adhésion par lettre du 29 septembre 2015 de la FNTVC CGT à la convention collective
- Adhésion par lettre du 29 septembre 2015 de la FNCB CFDT à l'avenant n° 44 du 11 juin 2015 relatif aux salaires
- Accord du 12 novembre 2015 relatif au fonctionnement des instances paritaires (non en vigueur)
- Accord de méthode du 14 juin 2016 relatif à la négociation d'un accord constitutif d'un OPCA 3+
- Procès-verbal de désaccord du 14 juin 2016 relatif au pacte de responsabilité
- Accord du 14 juin 2016 portant modification de l'article G 28 relatif à la commission d'interprétation (non en vigueur)
- Accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritaires
- Avenant n° 1 du 15 mars 2018 relatif aux nouvelles classifications et aux salaires minima conventionnels
- Avenant n° 1 du 22 novembre 2018 à l'accord du 14 janvier 2011 relatif à la diversité et à l'égalité professionnelle
- Accord du 12 décembre 2018 relatif au droit syndical dans l'entreprise
- Avenant n° 2 du 15 mai 2019 relatif aux nouvelles classifications et aux salaires minima conventionnels
- Avenant du 24 juin 2020 à l'accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritaires
- Avenant du 5 octobre 2020 à l'accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritaires
- Accord du 27 janvier 2021 relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap (non en vigueur)
- Avenant du 1er avril 2021 à l'accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritaires (modalités de fonctionnement temporaire des instances paritaires)
- Avenant du 28 mai 2021 à l'accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritaires (élargissement du périmètre des instances paritaires)
- Accord du 26 novembre 2021 relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap
- Accord du 5 mai 2023 relatif au régime de remboursement des frais de santé
- Accord du 5 mai 2023 relatif au régime de prévoyance
- Accord du 26 mai 2023 relatif à la mise en place des dispositions conventionnelles des industries céramiques à la céramique d'art
- Convention collective nationale du 6 juillet 1989 relative aux salaires personnel ouvrier
- Convention collective nationale du 6 juillet 1989 relative aux salaires personnel ouvrier
- Convention collective nationale du 6 juillet 1989 relative aux salaires ETAM
- Convention collective nationale du 6 juillet 1989 relative aux salaires ETAM
- Salaires Cadres Convention collective nationale du 6 juillet 1989 (non en vigueur)
- Salaires Cadres convention collective nationale du 6 juillet 1989 (non en vigueur)
- Avenant n° 12 du 5 février 1993 relatif aux salaires des ouvriers
- Avenant n° 14 du 5 février 1993 relatif aux salaires des ETAM
- Avenant n° 16 du 5 février 1993 relatif aux salaires des cadres
- Avenant n° 26 du 4 janvier 1995 relatif aux salaires ouvriers et ETAM (non en vigueur)
- Avenant n° 28 annexe I du 28 juin 1996 relatif aux salaires des ouvriers et ETAM (non en vigueur)
- Avenant n° 29 du 5 novembre 1996 relatif aux salaires des cadres à compter du 1er janvier 1997 (non en vigueur)
- Avenant n° 32 du 24 février 1998 relatif aux salaires
- Avenant n° 39 du 21 octobre 2008 relatif aux salaires mensuels conventionnels pour l'année 2008
- Avenant n° 40 du 9 décembre 2009 relatif aux salaires mensuels conventionnels
- Avenant n° 42 du 21 janvier 2011 relatif aux salaires mensuels conventionnels
- Avenant n° 43 du 13 juin 2014 relatif aux salaires mensuels conventionnels et aux primes
- Avenant n° 44 du 11 juin 2015 relatif aux salaires
- Avenant n° 45 du 15 mars 2016 relatif aux salaires
- Accord du 26 janvier 2022 relatif à l'évolution des salaires minima conventionnels
- Avenant du 28 juin 2022 relatif à l'évolution des salaires minima conventionnels des personnels ouvriers, ETAM et cadres
- Avenant du 30 septembre 2022 relatif à l'évolution des salaires minima conventionnels des personnels ouvriers, ETAM et cadres
- Accord du 10 juillet 2023 relatif à l'évolution des salaires minima conventionnels
Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France du 6 juillet 1989.