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Convention collective nationale de tourisme social et familial du 28 juin 1979, mise à jour du 10 octobre 1984

Texte de base

• Télécharger PDF Convention collective nationale de tourisme social et familial du 28 juin 1979, mise à jour du 10 octobre 1984

Textes Attachés

• Télécharger RTF Avenant n° 27 du 17 septembre 1991 relatif au régime de retraite supplémentaire
• Télécharger RTF Avenant n° 16 du 27 novembre 1987 relatif à l'emploi saisonnier
• Télécharger RTF Accord du 27 décembre 1985 relatif à l'emploi et à la formation
• Télécharger RTF Additif du 28 juin 1979 à la convention collective, relatif à l'emploi et la formation
• Télécharger RTF Avenant n° 37 du 25 juillet 2001 relatif à l'ARTT
• Télécharger RTF Avenant n° 38 du 25 juillet 2001 relatif aux classifications et aux salaires
• Télécharger RTF Avenant n° 40 du 12 février 2003 portant modification de l'avenant n° 37 relatif à l'ARTT
• Télécharger RTF Avenant n° 41 du 15 mai 2003 relatif au paritarisme et à l'exercice du syndicalisme
• Télécharger RTF Avis d'interprétation relatif au statut d'assimilé cadre Avenant du 3 juin 2004
• Télécharger RTF Lettre de dénonciation du 7 septembre 2005 de l'ensemble des employeurs de l'annexe I régime de prévoyance
• Télécharger RTF Avenant n° 47 du 5 avril 2006 relatif à la mise à la retraite
• Télécharger RTF Accord du 5 juin 2006 relatif à la prévoyance complémentaire
• Télécharger RTF Accord du 4 avril 2007 de prévoyance complémentaire (annexe I)
• Télécharger RTF Avenant n° 1 du 3 avril 2008 à l'accord du 5 juin 2006 relatif au régime de prévoyance complémentaire
• Télécharger RTF Avenant n° 2 du 7 juillet 2011 relatif à la prévoyance
• Télécharger RTF Avenant n° 54 du 21 juin 2012 relatif à la commission de validation des accords
• Télécharger RTF Accord du 15 novembre 2012 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
• Télécharger RTF Avenant n° 3 du 19 mars 2013 à l'accord du 5 juin 2006 relatif à la prévoyance
• Télécharger RTF Avenant n° 57 du 11 juin 2014 relatif à l'actualisation de la convention collective
• Télécharger RTF Avenant n° 58 du 5 novembre 2014 à l'accord du 5 juin 2006 relatif à la prévoyance complémentaire
• Télécharger RTF Accord du 4 octobre 2016 relatif à la formation professionnelle
• Télécharger RTF Accord du 17 novembre 2016 relatif à la désignation de l'OPCA et aux obligations conventionnelles de versement
• Télécharger RTF Accord du 17 novembre 2016 relatif aux frais de santé et à la prévoyance
• Télécharger RTF Avis d'interprétation du 17 janvier 2017 concernant l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance
• Télécharger RTF Avenant n° 1 du 17 janvier 2017 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance
• Télécharger RTF Avenant n° 2 du 20 février 2017 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance
• Télécharger RTF Avenant n° 3 du 6 juin 2017 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance
• Télécharger RTF Accord du 6 juin 2017 relatif à la désignation de l'OPCA et aux obligations conventionnelles de versement
• Télécharger RTF Avenant n° 61 du 29 janvier 2018 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation
• Télécharger RTF Avenant n° 62 du 14 novembre 2017 modifiant l'article 3.3 bis et créant un nouvel article 3.3 ter dans la convention collective
• Télécharger RTF Adhésion par lettre du 18 juin 2018 de l'UNSA Sport 3S à la convention collective nationale du 28 juin 1979 ainsi qu'à l'ensemble de ses annexes, avenants et accords particuliers
• Télécharger RTF Avenant n° 4 du 15 octobre 2018 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance
• Télécharger RTF Avenant n° 5 du 15 octobre 2018 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance
• Télécharger RTF Avenant n° 63 du 20 novembre 2018 relatif aux salaires minima conventionnels
• Télécharger RTF Accord du 20 novembre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO)
• Télécharger RTF Accord du 27 mai 2019 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
• Télécharger RTF Accord du 27 mai 2019 relatif à la mise en place du chèque emploi service universel dans les entreprises de moins de 50 salariés
• Télécharger RTF Avenant n° 6 du 1er juillet 2019 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance
• Télécharger RTF Accord du 27 novembre 2019 relatif à la formation professionnelle et à l'apprentissage
• Télécharger RTF Accord du 27 novembre 2019 relatif au financement de la formation professionnelle et de l'apprentissage
• Télécharger RTF Avenant n° 7 du 27 novembre 2019 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance

Textes Salaires

• Télécharger RTF Avenant n° 30 du 5 mai 1994 relatif aux salaires
• Télécharger RTF Avenant n° 46 du 5 avril 2006 relatif aux salaires
• Télécharger RTF Avenant n° 46 du 5 avril 2006 relatif aux salaires
• Télécharger RTF Avenant n° 48 du 4 avril 2007 relatif aux salaires (1)
• Télécharger RTF Avenant n° 49 du 11 juin 2008 relatif aux salaires au 1er juillet 2008
• Télécharger RTF Avenant n° 50 du 14 décembre 2009 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2010
• Télécharger RTF Avenant n° 52 du 23 novembre 2010 relatif aux salaires au 1er janvier 2011
• Télécharger RTF Avenant n° 53 du 22 novembre 2011 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er janvier 2012
• Télécharger RTF Avenant n° 55 du 15 novembre 2012 relatif aux salaires minima au 1er décembre 2012
• Télécharger RTF Avenant n° 56 du 28 janvier 2014 relatif aux salaires minima au 1er mars 2014
• Télécharger RTF Avenant n° 59 du 11 juin 2015 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er juillet 2015
• Télécharger RTF Avenant n° 60 du 16 février 2017 relatif aux salaires minima conventionnels
• Télécharger RTF Avenant n° 64 du 27 novembre 2019 relatif aux minima conventionnels pour l'année 2020