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Convention collective nationale du caoutchouc du 6 mars 1953. Étendue par arrêté du 29 mai 1969 JORF 18 juin 1969

Texte de base

• Télécharger PDF Convention collective nationale du caoutchouc du 6 mars 1953. Étendue par arrêté du 29 mai 1969 JORF 18 juin 1969

Textes Attachés

• Télécharger RTF Clauses communes, annexe à l'article 1 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 mars 1953
• Télécharger RTF Annexe interprétation aux clauses communes CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 mars 1953
• Télécharger RTF Accord du 17 avril 2001 relatif à l'organisation et durée du temps de travail (annexe VI)
• Télécharger RTF Accord du 24 janvier 1974 relatif à la sécurité de l'emploi
• Télécharger RTF Accord du 7 février 1985 relatif à la formation professionnelle
• Télécharger RTF Accord du 3 octobre 1991 relatif à la formation des membres du CHSCT dans les établissements de moins de 300 salariés
• Télécharger RTF Accord du 20 avril 1984 relatif à la classification professionnelle et aux salaires minima
• Télécharger RTF Accord du 20 avril 1984 relatif à la classification professionnelle et salaires minima, document I annexe
• Télécharger RTF Accord du 20 avril 1984 relatif à la classification professionnelle et salaires minima, document II annexe
• Télécharger RTF Accord du 20 avril 1984 relatif à la classification professionnelle et salaires minima, document III annexe
• Télécharger RTF Avenant ouvriers CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 mars 1953
• Télécharger RTF Annexe Interprétations à l'avenant ouvriers CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 mars 1953
• Télécharger RTF Accord du 13 janvier 1971 relatif à la mensualisation ouvriers (annexe)
• Télécharger RTF Avenant ouvriers, annexe I Classification Accord du 20 avril 1984
• Télécharger RTF Avenant collaborateurs CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 mars 1953
• Télécharger RTF Annexe Interprétations à l'avenant collaborateurs CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 mars 1953
• Télécharger RTF Avenant Collaborateurs annexe I, Classification Accord du 20 avril 1984
• Télécharger RTF Avenant Ingénieurs et cadres CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 mars 1953
• Télécharger RTF Annexe Interpretations à l'avenant Ingenieurs et cadres CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 mars 1953
• Télécharger RTF Avenant Ingénieurs et cadres, annexe I Classification Accord du 20 avril 1984
• Télécharger RTF Avenant du 21 juin 2001 relatif à la cessation anticipée d'activité des salariés
• Télécharger RTF Accord du 23 février 2004 relatif à la gestion des carrières et de l'emploi
• Télécharger RTF Lettre d'adhésion du 18 mars 2004 de Fédéchimie CGT-FO à l'accord relatif à la gestion des fins de carrière
• Télécharger RTF Avenant du 23 juin 2004 relatif à la commission paritaire nationale de l'emploi
• Télécharger RTF Avenant du 16 décembre 2004 à l'accord gestion des carrières et de l'emploi du 23 février 2004
• Télécharger RTF Avenant n° 2 du 26 avril 2006 à l'accord du 21 juin 2001 relatif à la cessation anticipée d'activité
• Télécharger RTF Accord du 16 novembre 2006 portant création d'une section paritaire professionnelle
• Télécharger RTF Lettre d'adhésion du 5 décembre 2006 de la FNIC-CGT à l'accord du 16 novembre 2006 relatif à la création d'une section paritaire professionnelle
• Télécharger RTF Avenant n° 1 du 2 octobre 2008 à l'accord du 16 novembre 2006 relatif à la section paritaire professionnelle
• Télécharger RTF Accord du 3 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors
• Télécharger RTF Accord du 19 novembre 2009 relatif à l'emploi et à la formation professionnelle
• Télécharger RTF Accord du 4 février 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
• Télécharger RTF Accord du 2 décembre 2010 relatif au fonctionnement des instances paritaires
• Télécharger RTF Accord du 15 juin 2011 relatif aux CQP et au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
• Télécharger RTF Accord du 15 décembre 2011 relatif à la commission de validation des accords collectifs
• Télécharger RTF Avenant n° 1 du 19 décembre 2013 à l'accord du 2 décembre 2010 relatif au fonctionnement des instances paritaires
• Télécharger RTF Accord du 19 décembre 2013 portant actualisation de la convention
• Télécharger RTF Accord du 5 juin 2014 relatif au fonctionnement des instances paritaires
• Télécharger RTF Accord du 5 novembre 2014 relatif à la désignation de l'OPCA
• Télécharger RTF Accord du 5 novembre 2014 relatif à la création d'une section paritaire professionnelle
• Télécharger RTF Accord du 25 novembre 2015 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie et à l'apprentissage
• Télécharger RTF Accord du 26 septembre 2017 relatif à la désignation OPCALIA et aux missions de la CPNE

Textes Salaires

• Télécharger RTF Annexe à l'article 15 des clauses communes
• Télécharger RTF Accord du 9 février 2012 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux taux effectifs garantis pour l'année 2012
• Télécharger RTF Accord du 10 mars 2016 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux taux effectifs garantis pour l'année 2016
• Télécharger RTF Accord du 17 mai 2017 relatif aux salaires minima garantis pour l'année 2017
• Télécharger RTF Accord du 18 janvier 2018 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux taux effectifs garantis pour l'année 2018