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Convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles du 25 novembre 1987, révisée par avenant du 17 juin 2004

Texte de base

• Télécharger PDF Convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles du 25 novembre 1987, révisée par avenant du 17 juin 2004

Textes Attachés

• Télécharger RTF Avenant régional Haute-Normandie, Classification des emplois Avenant du 13 avril 1992
• Télécharger RTF Avenant du 13 octobre 1989 relatif aux dispositions particulières au Calvados
• Télécharger RTF Avenant départemental Corrèze du 25 avril 1991
• Télécharger RTF Avenant départemental Corrèze, Annexe I Classification des emplois Avenant du 25 avril 1991
• Télécharger RTF Accord du 23 mars 1993 relatif au fonds d'assurance formation "AFOSCI"
• Télécharger RTF Accord du 23 avril 1996 portant création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle
• Télécharger RTF Accord du 23 avril 1996 relatif à la prise en charge des frais consécutifs au fonctionnement de la négociation collective et des instances
• Télécharger RTF Rectificatif et dénonciations d'accords départementaux
• Télécharger RTF Accord du 4 mai 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
• Télécharger RTF Avenant n° 13 du 21 avril 1999 à l’accord du 23 avril 1996 relatif à la collecte des fonds pour la négociation et les instances paritaires
• Télécharger RTF Accord du 15 juin 1999 relatif à l'indemnisation des délégués (Accord annulant et remplaçant l'accord du 21 janvier 1987 et l'avenant du 18 décembre 1997 à l'accord collectif du 23 avril 1996)
• Télécharger RTF Avenant n° 1 du 16 mars 2000 relatif à l'ARTT (heures supplémentaires et complémentaires)
• Télécharger RTF Avenant n° 3 du 16 mars 2000 à l'accord du 23 avril 1996 relatif au financement de la négociation collective et des instances paritaires
• Télécharger RTF Avenant n° 2 du 5 juin 2001 relatif à l'accord ARTT du 4 mai 1999
• Télécharger RTF Avenant du 17 juin 2004 portant révision de la convention
• Télécharger RTF Avenant du 23 novembre 2004 relatif à la mise à la retraite à partir de 60 ans
• Télécharger RTF Adhésion par lettre de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004
• Télécharger RTF Avenant à l'accord du 23 avril 1996 relatif au fonctionnement de la négociation collective et des instances paritaires Avenant n° 4 du 14 décembre 2005
• Télécharger RTF Accord du 12 octobre 2006 relatif aux classifications
• Télécharger RTF Avenant n° 3 du 26 novembre 2007 à l'accord du 4 mai 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
• Télécharger RTF Avenant du 26 novembre 2007 à l'accord du 17 juin 2004 relatif à la révision de la convention collective
• Télécharger RTF Avenant du 15 décembre 2008 à l'accord du 17 juin 2004 portant révision de la convention
• Télécharger RTF Accord du 28 janvier 2009 relatif à l'égalité professionnelle et salariale
• Télécharger RTF Avenant du 15 septembre 2009 relatif à la période d'essai et à l'indemnité de licenciement
• Télécharger RTF Avenant du 16 mars 2010 à l'accord du 17 juin 2004 portant révision de la convention
• Télécharger RTF Accord du 23 novembre 2010 relatif à la répartition de la contribution au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
• Télécharger RTF Avenant n° 19 du 21 février 2012 relatif aux salaires minima pour l'année 2012
• Télécharger RTF Accord du 9 octobre 2015 relatif à la prévoyance
• Télécharger RTF Accord du 4 novembre 2015 relatif au remboursement des frais de santé
• Télécharger RTF Avenant n° 1 du 13 septembre 2016 à l'accord du 9 octobre 2015 relatif à la prévoyance
• Télécharger RTF Avenant n° 1 du 26 septembre 2017 à l'accord du 4 novembre 2015 relatif au régime de remboursement de frais de santé
• Télécharger RTF Accord du 7 novembre 2017 relatif à la formation professionnelle continue
• Télécharger RTF Avenant n° 2 du 7 novembre 2017 à l'accord du 9 octobre 2015 relatif à la prévoyance
• Télécharger RTF Avenant n° 3 du 8 février 2018 à l'accord du 9 octobre 2015 relatif au régime de prévoyance collectif
• Télécharger RTF Avenant n° 1 du 12 juin 2018 à l'avenant n° 24 du 8 février 2018 relatif aux salaires minima 2018
• Télécharger RTF Accord du 12 juin 2018 relatif à la mise en place d'une CPPNI et d'une CPNC
• Télécharger RTF Avenant n° 4 du 11 décembre 2018 à l'accord du 9 octobre 2015 relatif au régime de prévoyance collectif
• Télécharger RTF Avenant n° 1 du 11 février 2019 à l'avenant n° 2 du 7 novembre 2017 relatif au régime de prévoyance collectif
• Télécharger RTF Accord du 30 novembre 2018 relatif à la détermination du secteur d'activité économique de référence et à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO)
• Télécharger RTF Accord du 7 mars 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO)
• Télécharger RTF Avis interprétatif du 29 avril 2019 relatif à l'article 5.1 « Obligation des entreprises » de l'accord du 9 octobre 2015 (régime de prévoyance collectif)
• Télécharger RTF Avenant n° 2 du 25 novembre 2019 à l'accord du 4 novembre 2015 relatif au régime de remboursement de frais de santé

Textes Salaires

• Télécharger RTF Avenant n° 13 du 22 septembre 2000 relatif aux rémunérations minima et primes d'ancienneté
• Télécharger RTF Avenant n° 15 du 31 janvier 2006 relatif aux salaires
• Télécharger RTF Avenant n° 16 du 26 novembre 2007 à l'annexe II relative aux salaires (1)
• Télécharger RTF Avenant « Salaires » n° 17 du 24 mars 2009
• Télécharger RTF Avenant n° 18 du 2 février 2011 relatif aux salaires minima pour l'année 2011
• Télécharger RTF Avenant n° 20 du 1er octobre 2012 relatif aux salaires minima pour l'année 2012
• Télécharger RTF Avenant n° 21 du 18 juin 2013 relatif aux salaires minima pour l'année 2013
• Télécharger RTF Avenant n° 22 du 16 avril 2015 relatif aux salaires minima pour l'année 2015
• Télécharger RTF Avenant n° 23 du 21 mars 2017 relatif aux salaires minima pour l'année 2017
• Télécharger RTF Avenant n° 24 du 8 février 2018 relatif aux salaires minima 2018