- Texte de base : Convention collective nationale de travail des ingénieurs et cadres de l'industrie de la fabrication des ciments du 5 juillet 1963. Étendue par arrêté du 16 avril 1968 JONC 10 mai 1968.
Remplacée par la convention collective nationale de l’industrie de la fabrication des ciments du 2 octobre 2019 (IDCC 3233) (non en vigueur)
- Préambule (non en vigueur)
- Chapitre Ier (non en vigueur)
- Chapitre II (non en vigueur)
- Contrat de travail (non en vigueur)
- Engagement-Période d'essai (non en vigueur)
- Engagement définitif (non en vigueur)
- Durée du travail-Appointements (non en vigueur)
- Modifications au contrat-Mutation, déclassement et promotion (non en vigueur)
- Déplacements (non en vigueur)
- Frais de déménagement (non en vigueur)
- Engagement ou mutation hors du territoire métropolitain (non en vigueur)
- Hygiène et sécurité (non en vigueur)
- Définition du calcul de l'ancienneté (non en vigueur)
- Maladies et accidents (non en vigueur)
- Maternité-Congé parental (non en vigueur)
- Absences (non en vigueur)
- Congés payés (non en vigueur)
- Période de réserve (non en vigueur)
- Perfectionnement technique et promotion sociale (non en vigueur)
- Chapitre III (non en vigueur)
- Rupture du contrat de travail (non en vigueur)
- Préavis (non en vigueur)
- Indemnité de licenciement (non en vigueur)
- Indemnité de départ en retraite avant soixante-cinq ans dans le cas d'inaptitude au travail reconnue par la sécurité sociale (non en vigueur)
- Cas particulier du départ volontaire en retraite (non en vigueur)
- Dispositions applicables à partir de soixante-cinq ans (non en vigueur)
- Chapitre IV (non en vigueur)
- Brevets d'invention (non en vigueur)
- Comités d'entreprise (non en vigueur)
- Délégués du personnel (non en vigueur)
- Droit syndical (non en vigueur)
- Commission d'interprétation de la convention (non en vigueur)
- Commission de conciliation (non en vigueur)
- Dépôt aux prud'hommes (non en vigueur)
- Date d'application (non en vigueur)
- Annexe classification Cadres à la convention collective nationale du 5 juillet 1963 (non en vigueur)
- Accord du 13 novembre 1990 relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes (non en vigueur)
- Accord du 4 juin 2002 relatif aux travailleurs de nuit (1) (non en vigueur)
- Avenant du 2 avril 2004 relatif aux départs en retraite des salariés ayant commencé à travailler jeunes et ayant mené une longue carrière et des assurés handicapés (non en vigueur)
- Accord du 20 mai 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (non en vigueur)
- Adhésion par lettre du 19 octobre 2012 de la CFE-CGC BTP à l'accord du 14 juin 2012 (non en vigueur)
- Accord du 5 avril 2013 relatif à la rémunération des ingénieurs et cadres (non en vigueur)
- Accord du 28 juin 2016 relatif à l'OPCA 3+ (non en vigueur)
- Accord du 7 juin 2017 relatif aux missions et à l'organisation de la CPPNI (non en vigueur)
- Adhésion par lettre du 27 septembre 2017 de la FNCB CFDT à l'accord du 7 juin 2017 relatif à la CPPNI (non en vigueur)
- Accord de méthode du 12 avril 2018 relatif à la restructuration des conventions collectives nationales de l'industrie cimentière (non en vigueur)
- Accord professionnel du 5 juin 2018 relatif au regroupement des conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments (non en vigueur)
- Accord du 31 mars 2008 relatif aux salaires et aux primes de vacances au 1er avril 2008 (non en vigueur)
- Avenant du 30 avril 2009 relatif aux salaires et à la prime de vacances (non en vigueur)
- Avenant du 13 avril 2010 relatif aux rémunérations et aux primes au 1er mai 2010 (non en vigueur)
- Accord du 14 juin 2012 relatif à la rémunération des apprentis (non en vigueur)
- Avenant du 26 juin 2014 relatif à la rémunération des ingénieurs et cadres (non en vigueur)
- Accord du 27 mai 2015 relatif aux rémunérations au 1er mars 2015 (non en vigueur)
Convention collective nationale de travail des ingénieurs et cadres de l'industrie de la fabrication des ciments du 5 juillet 1963. Étendue par arrêté du 16 avril 1968 JONC 10 mai 1968.
Remplacée par la convention collective nationale de l’industrie de la fabrication des ciments du 2 octobre 2019 (IDCC 3233)