- Texte de base : Convention collective nationale du commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison du 15 décembre 1993.
(Article 30) (non en vigueur)
- Chapitre Ier : Objet et durée (non en vigueur)
- Chapitre II : Représentation du personnel (non en vigueur)
- Chapitre III : Apprentissage (non en vigueur)
- Chapitre IV : Embauche et contrat de travail (non en vigueur)
- Chapitre V : Salaire (non en vigueur)
- Chapitre VI : Durée du travail (non en vigueur)
- Chapitre VII : Congés payés (non en vigueur)
- Chapitre VIII : Rupture du contrat de travail (non en vigueur)
- Chapitre IX : Retraite (Article 30) (non en vigueur)
- Chapitre X : Suspension du contrat de travail (non en vigueur)
- Chapitre XI : Maternité (non en vigueur)
- Chapitre XII : Formation professionnelle (non en vigueur)
- Chapitre XIII : Dispositions diverses (non en vigueur)
- Egalité professionnelle (non en vigueur)
- Promotion (non en vigueur)
- Hygiène et sécurité (non en vigueur)
- Règlement intérieur (non en vigueur)
- Conciliation (non en vigueur)
- Avenants (non en vigueur)
- Avantages acquis (non en vigueur)
- Dépôt légal (non en vigueur)
- Adhésions postérieures (non en vigueur)
- Extension (non en vigueur)
- Avenant n°1 du 15 décembre 1993 relatif à la classification des emplois (non en vigueur)
- Application de la classification des emplois Convention collective nationale du 15 décembre 1993 (non en vigueur)
- Accord de branche cadre du 5 juillet 1995 relatif aux objectifs de la formation professionnelle et à l'adhésion à Intergros des entreprises relevant du champ d'application (non en vigueur)
- Accord du 18 octobre 1995 relatif à la formation professionnelle (non en vigueur)
- Accord du 18 septembre 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail (non en vigueur)
- Avenant n° 1 du 18 septembre 2000 portant création d'un compte épargne-temps (non en vigueur)
- Accord complémentaire du 12 juillet 2001 relatif à l'ARTT et à la création d'un compte épargne-temps (non en vigueur)
- Avenant du 19 mai 2003 relatif à la mise à jour de la convention (non en vigueur)
- Avenant n° 4 du 17 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle (non en vigueur)
- Adhésion par lettre du 6 décembre 2004 de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale du commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison (non en vigueur)
- Avenant n° 5 du 4 avril 2006 relatif à la formation professionnelle (non en vigueur)
- Accord du 22 novembre 2006 relatif aux articles 39.1.4 et 39.2.3 de la convention (forfaits horaires) (non en vigueur)
- Accord du 15 janvier 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (non en vigueur)
- Accord du 20 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors (non en vigueur)
- Avenant n° 6 du 12 janvier 2010 portant actualisation de la convention (non en vigueur)
- Avenant du 12 janvier 2010 à l'accord du 15 janvier 2009 relatif à l'égalité professionnelle (non en vigueur)
- Accord du 12 janvier 2011 relatif à l'emploi des seniors (non en vigueur)
- Accord du 5 avril 2012 relatif au régime de prévoyance (non en vigueur)
- Avenant du 5 avril 2012 relatif à l'indemnité de licenciement (non en vigueur)
- Accord du 11 juillet 2012 relatif aux classifications et aux salaires au 1er juillet 2012 (non en vigueur)
- Avenant n° 6 du 25 mars 2013 modifiant certains articles de la convention (non en vigueur)
- Adhésion par lettre du 12 juin 2017 de la CGI à la convention collective et à l'ensemble de ses accords, avenants et annexes (non en vigueur)
- Avenant du 15 décembre 2017 relatif aux frais de participation aux réunions de négociation (non en vigueur)
- Accord du 11 décembre 2018 relatif aux modalités de la fusion entre la convention collective nationale des commerces de gros et la convention collective nationale du commerce de gros des tissus, tapis et linges de maison
- Avenant du 18 mars 2019 à l'accord de fusion du 11 décembre 2018 entre la convention collective nationale des commerces de gros et la convention collective nationale du commerce de gros des tissus, tapis et linges de maison relatif à la prévoyance
- SALAIRES Avenant du 15 décembre 1993 (non en vigueur)
- SALAIRES Accord du 1 août 1995 (non en vigueur)
- SALAIRES Accord du 1 juillet 1997 (non en vigueur)
- SALAIRES Avenant du 31 octobre 2001 (non en vigueur)
- SALAIRES Accord du 19 mai 2003 (non en vigueur)
- Salaires. Accord du 17 novembre 2004 (non en vigueur)
- salaires Accord du 14 décembre 2005 (non en vigueur)
- Accord du 22 novembre 2006 relatif aux salaires (non en vigueur)
- Avenant du 14 janvier 2008 relatif aux salaires à compter du 1er février 2008 (1) (non en vigueur)
- Accord du 29 avril 2009 relatif aux salaires au 1er mai 2009 (non en vigueur)
- Accord du 12 janvier 2010 relatif aux salaires au 1er janvier 2010 (non en vigueur)
- Accord du 12 janvier 2011 relatif aux salaires au 1er janvier 2011 (non en vigueur)
- Accord du 7 janvier 2013 relatif aux classifications, aux emplois et aux salaires au 1er janvier 2013 (non en vigueur)
- Accord du 7 janvier 2014 relatif aux salaires (non en vigueur)
- Accord du 11 juin 2015 relatif aux salaires au 1er juillet 2015 (non en vigueur)
- Accord du 10 décembre 2015 relatif aux salaires au 1er janvier 2016 (non en vigueur)
- Accord du 5 décembre 2016 relatif aux salaires au 1er janvier 2017 (non en vigueur)
- Accord du 15 décembre 2017 relatif au barème des salaires conventionnels applicable à la classification des emplois à compter du 1er janvier 2018 (non en vigueur)
- Accord du 11 décembre 2018 relatif aux classifications des emplois au 1er janvier 2019 (non en vigueur)
Convention collective nationale du commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison du 15 décembre 1993.