Code du travail - Article R3122-21

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Partie réglementaire
- Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
  - Livre Ier : Durée du travail, repos et congés
    - Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires
      - Chapitre II : Travail de nuit
        
        Section 2 : Affectation à des postes de nuit en l'absence d'accord
        
        Sous-section 3 : Surveillance médicale des travailleurs de nuit

Article R3122-21

Créé par Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 - art. (V)
Transféré par Décret n°2016-1551 du 18 novembre 2016 - art. 3

Le médecin du travail informe les travailleurs de nuit, en particulier les femmes enceintes et les travailleurs vieillissants, des incidences potentielles du travail de nuit sur la santé. Cette information tient compte de la spécificité des horaires, fixes ou alternés. Il les conseille sur les précautions éventuelles à prendre.

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Cité par:

relatif à la durée du travail - art. 3 (VNE)

Nouveaux textes:

Code du travail - art. R3122-14 (VD)

Anciens textes:

Code du travail - art. R213-8 (Ab)

Créé par: Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 - art. (V)

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