Code de la santé publique - Article Annexe 41-1

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Annexe 41-1

EXERCICE DE LA MÉDECINE PAR DES ÉTUDIANTS EN MÉDECINE : CONDITIONS DE NIVEAU D'ÉTUDES EN FONCTION DE L'ACTIVITÉ DU MÉDECIN REMPLACÉ CITÉES À L'ARTICLE R. 4131-1

Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :


I. - Médecine générale


Etre inscrit en troisième cycle de médecine générale et avoir effectué trois semestres de résidanat dont un chez un praticien généraliste agréé.


II. - Anatomie et cytologie pathologiques humaines ou anatomie et cytologie pathologiques


A. - 4 spécifiques (1).


B. - 1 libre.


III. - Anesthésie-réanimation ou anesthésiologie-réanimation chirurgicale


A. - 4 spécifiques (1) dont 3 dans des services d'anesthésie et 1 dans un service de réanimation.


B. - 1 libre.


IV. - Cardiologie et médecine des affections vasculaires ou pathologie cardio-vasculaire


A. - 3 spécifiques (1).


B. - 2 dans des services agréés de :


1. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ;


2. Endocrinologie-maladies métaboliques ;


3. Néphrologie ;


4. Médecine interne ;


5. Pédiatrie ;


6. Pneumologie ;


7. Radiodiagnostic et imagerie médicale ;


8. Neurologie ;


9. Réanimation médicale.


V. - Dermato-vénéréologie ou dermatologie et vénéréologie


A. - 3 spécifiques (1).


B. - 2 libres.


VI. - Endocrinologie et métabolismes ou endocrinologie-maladies métaboliques


A. - 2 spécifiques (1).


B. - 2 dans des services agréés de :


1. Gynécologie-obstétrique ;


2. Gastro-entérologie et hépatologie ;


3. Néphrologie ;


4. Pédiatrie.


5. Médecine interne.


C. - 1 libre.


VII. - Maladies de l'appareil digestif ou gastro-entérologie et hépatologie


A. - 3 spécifiques (1).


B. - 2 libres.


VIII. - Gynécologie médicale


A. - 3 semestres dans des services agréés de gynécologie-obstétrique.


B. - 1 libre.


IX. - Hématologie


A. - 3 spécifiques (1) :


1. Au moins 1 dans un service d'hémobiologie clinique et maladies du sang ;


2. Au moins 1 dans un laboratoire central d'hémobiologie des hôpitaux.


B. - 1 dans un service agréé de :


1. Anatomie et cytologie pathologiques ;


2. Immunologie et immunopathologie ;


3. Médecine interne ;


4. Oncologie ;


5. Pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique ;


6. Pédiatrie ;


7. Pneumologie ;


8. Réanimation médicale.


C. - 1 libre.


X. - Médecine interne


A. - 2 spécifiques (1).


B. - 1 dans un service agréé de :


1. Cancérologie ;


2. Immunologie et immunopathologie ;


3. Pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique ;


4. Réanimation médicale ;


5. Nutrition.


C. - 3 libres.


XI. - Médecine nucléaire


A. - 3 spécifiques (1).


B. - 2 dans des services agréés de :


1. Pathologie cardio-vasculaire ;


2. Endocrinologie-maladies métaboliques ;


3. Médecine interne ;


4. Gastro-entérologie et hépatologie ;


5. Pneumologie ;


6. Neurologie ;


7. Rhumatologie ;


8. Hématologie ;


9. Cancérologie ;


10. Pédiatrie ;


11. Radiodiagnostic et imagerie médicale ;


12. Oncologie (service de radiothérapie).


XII. - Médecine du travail


A. - 3 spécifiques (1).


B. - 2 libres.


XIII. - Néphrologie


A. - 2 spécifiques (1).


B. - 1 dans un service agréé de réanimation médicale.


C. - 2 libres.


XIV. - Neurologie


A. - 3 spécifiques (1).


B. - 1 dans un service agréé de psychiatrie.


C. - 1 libre.


XV. - Oncologie (option oncologie médicale)


A. - 3 spécifiques (1), dont 1 dans un service agréé pour l'option de radiothérapie.


B. - 2 libres.


XVI. - Oncologie (option radiothérapie) ou radiothérapie


A. - 4 spécifiques (1), dont 1 dans un service agréé pour l'option d'oncologie médicale.


B. - 1 libre.


XVII. - Pédiatrie


A. - 4 spécifiques (1).


B. - 1 libre.


XVIII. - Pneumologie


A. - 3 spécifiques (1).


B. - 2 libres.


XIX. - Psychiatrie


A. - 4 spécifiques (1), dont 1 dans un service agréé en psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent.


B. - 1 libre.


XX. - Psychiatrie (option psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent)


A. - 4 spécifiques (1) dont 2 dans un service agréé en psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent.


B. - 1 libre.


XXI. - Radiologie (option radiodiagnostic) ou radiodiagnostic et imagerie médicale


A. - 3 spécifiques (1).


B. - 2 libres.


XXII. - Rééducation et réadaptation fonctionnelles


A. - 3 spécifiques (1).


B. - 2 libres.


XXIII. - Rhumatologie


A. - 3 spécifiques (1).


B. - 2 libres.


XXIV. - Santé communautaire et médecine sociale ou santé publique et médecine sociale


A. - 3 spécifiques (1) dont 1 dans un service extra-hospitalier agréé.


B. - 2 libres.


XXV. - Biologie médicale


A. - 3 dans des laboratoires.


B. - 1 dans un service clinique agréé.


C. - 1 libre.


XXVI. - Chirurgie infantile


A. - 3 spécifiques (1).


B. - 3 dans des services agréés de chirurgie :


1. Au moins 1 en chirurgie viscérale ;


2. Au moins 1 en chirurgie orthopédique et traumatologie.


C. - 1 libre.


XXVII. - Chirurgie orthopédique et traumatologie ou chirurgie orthopédique


A. - 4 spécifiques (1).


B. - 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.


C. - 2 libres.


XXVIII. - Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique


A. - 3 spécifiques (1).


B. - 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.


C. - 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.


D. - 1 dans un service agréé d'oto-rhino-laryngologie ou de chirurgie maxillo-faciale ou de stomatologie.


E. - 1 libre.


XXIX. - Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire


A. - 4 spécifiques (1).


B. - 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.


C. - 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.


D. - 1 libre.


XXX. - Chirurgie urologique


A. - 3 spécifiques (1).


B. - 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.


C. - 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.


D. - 1 dans un service agréé de :


1. Chirurgie infantile ;


2. Chirurgie vasculaire ;


3. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ;


4. Gynécologie-obstétrique.


E. - 1 libre.


XXXI. - Chirurgie vasculaire


A. - 3 spécifiques (1).


B. - 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.


C. - 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.


D. - 1 dans un service agréé de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire.


E. - 1 libre.


XXXII. - Chirurgie viscérale


A. - 3 spécifiques (1) :


B. - 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.


C. - 2 dans des services agréés de :


1. Chirurgie infantile ;


2. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ;


3. Chirurgie urologique ;


4. Chirurgie vasculaire ;


5. Chirurgie viscérale ;


6. Cancérologie (service de chirurgie) ;


7. Oncologie (service de chirurgie).


D. - 1 libre.


XXXIII. - Gynécologie-obstétrique


A. - 3 spécifiques (1).


B. - 2 dans des services agréés de :


1. Chirurgie viscérale ;


2. Chirurgie urologique ;


3. Chirurgie vasculaire.


C. - 2 libres.


XXXIV. - Neurochirurgie


Pas de remplacement.


XXXV. - Ophtalmologie


A. - 3 spécifiques (1).


B. - 2 libres.


XXXVI. - Oto-rhino-laryngologie


A. - 3 spécifiques (1).


B. - 2 libres.


XXXVII. - Stomatologie


A. - 3 spécifiques (1).


B. - 2 dans des services agréés pour la spécialité ou une autre spécialité.


XXXVIII. - Chirurgie générale


A. - 3 dans un service agréé de chirurgie viscérale digestive.


B. - 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.


C. - 3 libres dont 2 au moins dans des services agréés de disciplines chirurgicales ;


Ou


A. - 2 dans un service agréé de chirurgie viscérale digestive ;


B. - 2 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.


C. - 3 libres dont 2 au moins dans des services agréés de disciplines chirurgicales ;


Ou


A. - 3 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.


B. - 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.


C. - 3 libres dont 2 au moins dans des services agréés de disciplines chirurgicales (cette option est exigée pour le remplacement d'un chirurgien généraliste à orientation chirurgie orthopédique).


(1) Semestres cliniques effectués dans des services agréés correspondant à la spécialité.


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