Code de la santé publique - Article R1333-40

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Article R1333-40

Les matériaux naturels et résidus industriels concernés par l'obligation de caractérisation radiologique mentionnée à l'article R. 1333-39 sont :

1° Matériaux naturels :

a) Schistes d'alun ;

b) Matériaux de construction ou additifs d'origine magmatique naturelle, tels que :

i) Les granitoïdes, tels que les granits, la syénite et l'orthogneiss ;

ii) Les porphyres ;

iii) Le tuf ;

iv) La pouzzolane ;

v) La lave ;

2° Matériaux contenant des résidus d'industries traitant des matières naturellement radioactives, tels que :

a) Les cendres volantes ;

b) Le phosphogypse ;

c) Les scories phosphoriques ;

d) Les résidus de la production primaire des métaux (scories, laitiers …).


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