Code du sport - Article A322-93

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Article A322-93


Sans préjudice des autres dispositions réglementaires applicables en la matière, la personne fabriquant un mélange respiratoire autre que l'air doit porter sur le fût de chaque bouteille distribuée contenant ce mélange les informations suivantes :
― le résultat de l'analyse d'oxygène réalisée ;
― la date de l'analyse ;
― son nom de fabricant.
L'utilisateur final complète ces informations par :
― le résultat de l'analyse d'oxygène réalisée par ses soins avant la plongée ;
― la profondeur maximale d'utilisation du mélange ;
― la date de l'analyse ;
― son nom ou ses initiales.


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