Code de l'éducation - Article D822-9-1

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Article D822-9-1

I.-Un centre régional des œuvres universitaires et scolaires est créé dans les académies des régions académiques suivantes :

1° Région académique Auvergne-Rhône-Alpes :

a) Clermont-Ferrand ;

b) Grenoble ;

c) Lyon.

2° Région académique Bourgogne-Franche-Comté :

a) Besançon ;

b) Dijon.

3° Région académique Bretagne :

Rennes.

4° Région académique Centre-Val de Loire :

Orléans-Tours.

5° Région académique de Corse :

Corse.

6° Régions académiques de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique :

Guadeloupe, Guyane et Martinique.

7° Région académique Grand Est :

a) Nancy-Metz ;

b) Reims ;

c) Strasbourg.

8° Région académique Hauts-de-France :

a) Amiens ;

b) Lille.

9° Région académique Ile-de-France :

a) Créteil ;

b) Paris ;

c) Versailles.

10° Région académique de La Réunion :

La Réunion.

11° Région académique Nouvelle-Aquitaine :

a) Bordeaux ;

b) Limoges ;

c) Poitiers.

12° Région académique Normandie :

a) Caen ;

b) Rouen.

13° Région académique Occitanie :

a) Montpellier ;

b) Toulouse.

14° Région académique Pays de la Loire :

Nantes.

15° Région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur :

a) Aix-Marseille ;

b) Nice.

II.-Le siège de chaque centre régional des œuvres universitaires et scolaires est fixé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur.


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