Code de la légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite - Article R11

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Article R11

Le conseil de l'ordre de la Légion d'honneur, présidé par le grand chancelier comprend :

– quatorze membres choisis parmi les dignitaires et commandeurs de l'ordre ;

– un membre choisi parmi les officiers ;

– un membre choisi parmi les chevaliers.


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