Code de l'environnement

Version en vigueur depuis le 16 octobre 2007

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Article D563-9

Version en vigueur depuis le 16 octobre 2007

Les communes particulièrement exposées à un risque d'éruption volcanique où sont applicables les dispositions des articles R. 125-9 à R. 125-14 sont celles qui figurent au tableau ci-après.

Tableau de l'article D. 563-9

LISTES DES COMMUNES PARTICULIÈREMENT EXPOSÉES À UN RISQUE D'ÉRUPTION VOLCANIQUE

Outre-mer

DÉPARTEMENTS : La Réunion (volcan du piton de la Fournaise).

COMMUNES

Saint-Philippe.

Sainte-Rose.

Saint-Joseph.

Saint-Benoît.

La Plaine-des-Palmistes.

Le Tampon.

Petite-Ile.

Entre-Deux.

Saint-Louis.

DÉPARTEMENTS : La Guadeloupe (volcan de la Soufrière).

COMMUNES

Trois-Rivières.

Capesterre-Belle-Eau.

Ballif.

Gourbeyre.

Basse-Terre.

Saint-Claude.

Vieux-Habitants.

Goyave.

Petit-Bourg.

Vieux-Fort.

Bouillante.

DÉPARTEMENTS : La Martinique (volcan de la montagne Pelée).

COMMUNES

Grand-Rivière.

Basse-Pointe.

Le Lorrain.

Le Prêcheur.

Macouba.

L'Ajoupa-Bouillon.

Saint-Pierre.

Le Morne rouge.

Le Carbet.

Fonds-Saint-Denis.

Le Marigot.

Le Morne-Vert.

Belle-Fontaine.

Case-Pilote.

Sainte-Marie.

La Trinité.

Gros-Morne.

Saint-Joseph.

Schoelcher.

Fort-de-France.


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