Article Annexe I à l'art. R434-32 (14) - Code de la sécurité sociale

Code de la sécurité sociale

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Version en vigueur depuis le 06 février 2006

Code de la sécurité sociale
Annexes (Articles Annexe à l'article A931-10-10 à Annexe II : Tableau n° 102)
- Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32) (Articles Annexe I à l'art. R434-32 (1) à Annexe I à l'art. R434-32 (17))

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Annexe I à l'art. R434-32 (14)

Version en vigueur depuis le 06 février 2006

Modifié par Décret n°2006-111 du 2 février 2006 - art. 1

13.1 SEQUELLES DE SPLENECTOMIES.

- Cicatrice de bonne qualité, pas de modification de la formule sanguine 10

- Modification de la formule sanguine 15 à 30

Cicatrice de mauvaise qualité (voir " Appareil digestif ").

13.2 TETANOS.

Quand il guérit, le tétanos laisse rarement des séquelles, mais il faut prendre en charge les séquelles définitives laissées parfois par la thérapeutique (voir chapitre correspondant du barème).

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