Code de la santé publique

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Chapitre III : Recherche sur l'embryon et les cellules embryonnaires.

Le titre V du livre Ier de la présente partie, dans sa rédaction résultant de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, est applicable en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française.