Code du sport.

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Paragraphe 4 : Mesures d'hygiène générale
Article A322-131 (abrogé au 1 septembre 2017) En savoir plus sur cet article...


Toutes les installations ainsi que le matériel utilisé doivent être tenus dans un parfait état de propreté et d'entretien.
L'évacuation des eaux résiduaires doit se faire dans les conditions prévues par le règlement sanitaire départemental.
Les écuries et le matériel utilisé doivent être désinfectés au moins une fois par an. Après le départ d'un équidé, la place d'écurie libérée doit immédiatement être désinfectée.

Article A322-132 (abrogé au 1 septembre 2017) En savoir plus sur cet article...


Les litières doivent être quotidiennement entretenues et renouvelées le plus souvent possible.
Le fumier doit être stocké sur des aires spécialement aménagées à cet effet et convenablement situées conformément aux dispositions prévues par le règlement sanitaire départemental.

Article A322-133 (abrogé au 1 septembre 2017) En savoir plus sur cet article...


La protection des équidés contre les insectes et les rongeurs doit être assurée périodiquement au moins une fois par an.

Article A322-134 (abrogé au 1 septembre 2017) En savoir plus sur cet article...


En cas d'injection, dans le cadre des traitements et soins vétérinaires, les aiguilles ne doivent être utilisées qu'une seule fois. Les autres instruments doivent être désinfectés après chaque usage.