Code du sport.

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Sous-paragraphe 2 : Les machines


Les machines utilisées par les exploitants sont adaptées à la nature des activités proposées. Leurs conceptions et réalisations doivent permettre l'intervention des secours extérieurs.

Article A322-172 (abrogé au 1 mai 2016) En savoir plus sur cet article...


Les dispositifs de conduite et d'arrêt d'urgence seront séparés de l'espace réservé aux pratiquants mais accessibles aisément aux moniteurs.

Article A322-173 (abrogé au 1 mai 2016) En savoir plus sur cet article...


Lors de l'ouverture au public, un opérateur doit pouvoir intervenir à la conduite des machines.