Code du travail

Chemin :




Sous-section 1 : Fixation des valeurs limites d'exposition professionnelle

Les concentrations des agents chimiques présents dans l'atmosphère des lieux de travail figurant dans le tableau suivant ne doivent pas dépasser, dans la zone de respiration des travailleurs, les valeurs limites d'exposition professionnelle définies ci-après :

DÉNOMINATION

NUMÉRO
CE (1)
NUMÉRO
CAS (2)

VALEUR LIMITE
d'exposition professionnelle

VALEUR LIMITE
d'exposition professionnelle
OBSERVATIONS
MESURES
transitoires

8 h (3)

Court terme (4)

mg/m³ (5)

ppm (6)

fibres
par cm³

mg/m³

ppm

fibres
par cm³

Acétate d'isopentyle.

204-662-3

123-92-2

270

50

540

100

?

?

Acétate de
2-méthoxy-1-
éthyléthyle.

203-603-9
108-65-6
275
50

550
100

Peau (7)
?

Acétate de 1-méthylbutyle.

210-946-8
626-38-0
270
50

540
100

?
?

Acétate de pentyle.

211-047-3
628-63-7
270
50

540
100

?
?

Acétone.

200-662-2
67-64-1
1 210
500

2 420
1 000

?
?

Acétonitrile.

200-835-2
75-05-8
70
40

?
?

Peau (7)

Acide chlorhydrique.

231-595-7
7647-01-0
?
?

7,6
5

?
?

2-aminoéthanol.

205-483-3
141-43-5
2,5
1

7,6
3

Peau (7)

Ammoniac anhydre.

231-635-3
7664-41-7
7
10

14
20

?
?

Azide de sodium.

247-852-1
26628-22-8
0,1


0,3


Peau (7)
?

Benzène.

200-753-7
71-43-2
3,25
1

?
?

Peau (7)
?

Bois
(poussières de).



1


?
?

?
?

Brome.

231-778-1
7726-95-6
0,7
0,1

?
?

?

Butanone.

201-159-0
78-93-3
600
200

900
300

Peau (7)
?

Chlore.

231-959-5
7782-50-5
?
?

1,5
0,5

?

Chlorobenzène.

203-628-5
108-90-7
23
5

70
15

?
?

Chloroforme.

200-663-8
67-66-3
10
2

?
?

Peau (7)
?

Chlorure de vinyle monomère.

200-831-0
75-01-4
2,59
1

?
?

?
?

Cumène.

202-704-5
98-82-8
100
20

250
50

Peau (7)
?

Cyclohexane.

203-806-2
110-82-7
700
200

?
?

?

Cyclohexanone.

203-631-1
108-94-1
40,8
10

81,6
20

?
?

1,2-dichlorobenzène.

202-425-9
95-50-1
122
20

306
50

Peau (7)
?

N, N-diméthylacéta-mide.

204-826-4
127-19-5
7,2
2

36
10

Peau (7)
?

Diméthylamine.

204-697-4
124-40-3
1,9
1

3,8
2

?
?

Diéthylamine.

203-716-3
109-89-7
15
5

30
10

?

Ethylamine.

200-834-7
75-04-7
9,4
5

28,2
15

?
?

Ethylbenzène.

202-849-4
100-41-4
88,4
20

442
100

Peau (7)
?

Fibres céramiques réfractaires classées cancérogènes.





0,1




Valeur limite (3) : 0,5 fibres par cm³ jusqu'au 30 juin 2009.

Fluorure d'hydrogène.

231-634-8
7664-39-3
1,5
1,8

2,5
3

?
?

n-heptane.

205-563-8
142-82-5
1 668
400

2 085
500

?
?

Heptane-2-one.

203-767-1
110-43-0
238
50

475
100

Peau (7)
?

Heptane-3-one.

203-388-1
106-35-4
95
20

?
?

?
?

n-hexane.

203-777-6
110-54-3
72
20

?
?

?

Méthanol.

200-659-6
67-56-1
260
200

?
?

Peau (7)

(2-méthoxyméthyl éthoxy)-propanol.

252-104-2
34590-94-8
308
50

?
?

Peau (7)
?

1-méthoxypropane-2-ol.

203-539-1
107-98-2
188
50

375
100

Peau (7)
?

4-méthylpentane-2-one.

203-550-1
108-10-1
83
20

208
50

?
?

Morpholine.

203-815-1
110-91-8
36
10

72
20

?

Oxyde de diéthyle.

200-467-2
60-29-7
308
100

616
200

?
?

Pentachlorure de phosphore.

233-060-3
10026-13-8
1
?

?
?

?

Pentane.

203-692-4
109-66-0
3 000
1 000

?
?

?

Phénol.

203-632-7
108-95-2
7,8
2

15,6
4

Peau (7)
?

Phosgène.

200-870-3
75-44-5
0,08
0,02

0,4
0,1

?
?

Phosphine.

232-260-8
7803-51-2
0,14
0,1

?
?

?

Plomb métallique et ses composés.



0,1





Limite pondérale définie en plomb métal (Pb).
?

Silice (poussières alvéolaires de quartz).



0,1







Silice (poussières alvéolaires de cristobalite).



0,05







Silice (poussières alvéolaires de tridymite).



0,05







Sulfotep.

222-995-2
3689-24-5
0,1
?

?
?

Peau (7)
?

Tétrahydrofurane.

203-726-8
109-99-9
150
50

300
100

Peau (7)
?

Toluène.

203-625-9
108-88-3
192
50

384
100

Peau (7)

1,2,4-trichlorobenzène.

204-428-0
120-82-1
15,1
2

37,8
5

Peau (7)
?

1,1,1-trichloroéthane.

200-756-3
71-55-6
555
100

1 110
200

?
?

Triéthylamine.

204-469-4
121-44-8
4,2
1

12,6
3

Peau (7)
?

1,2,3-triméthylbenzène.

208-394-8
526-73-8
100
20

250
50

?
?

1,2,4-triméthylbenzène.

202-436-9
95-63-6
100
20

250
50

?
?

1,3,5-triméthylbenzène (mésitylène).

203-604-4
108-67-8
100
20

250
50

?
?

m-xylène.

203-576-3
108-38-3
221
50

442
100

Peau (7)
?

o-xylène.

202-422-2
95-47-6
221
50

442
100

Peau (7)
?

p-xylène.

203-396-5
106-42-3
221
50

442
100

Peau (7)
?

Xylène : mélange d'isomères.

215-535-7
1330-20-7
221
50

442
100

Peau (7)
?

(1) Inventaire européen des substances chimiques existantes (EINECS).
(2) Numéro du Chemical Abstract Service (American Chemical Society).
(3) Mesurée ou calculée par rapport à une période de référence de huit heures, moyenne pondérée dans le temps.
(4) Valeur limite au-dessus de laquelle il ne doit pas y avoir d'exposition et qui se rapporte à une période de quinze minutes sauf indication contraire.
(5) mg/m³ : milligrammes par mètre cube d'air à 20 °C et 101,3 kPa (760 mm de mercure).
(6) ppm : partie par million en volume dans l'air (ml/m³).
(7) la mention "peau" accompagnant la limite d'exposition professionnelle indique la possibilité d'une pénétration cutanée importante.


Des valeurs limites d'exposition professionnelle indicatives, constituant des objectifs de prévention, peuvent être fixées par arrêté conjoint des ministres chargés du travail et de l'agriculture.


Les modalités de prélèvement, les méthodes et moyens à mettre en œuvre pour mesurer les concentrations dans l'air des agents chimiques dangereux ainsi que les caractéristiques et conditions d'utilisation des équipements de protection individuelle contre ces agents sont fixés par arrêté conjoint des ministres chargés du travail et de l'agriculture.