Code de la santé publique

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Sous-section 1 : Dispositions générales.

Les praticiens attachés exercent des fonctions hospitalières et participent aux missions définies à l'article L. 6112-1.

Ils sont placés sous l'autorité du chef de pôle ou, à défaut, du responsable du service, de l'unité fonctionnelle ou de toute autre structure interne dont ils relèvent.