Code de la route.

Code de la route
Version consolidée au 8 avril 2017
  • Partie législative
    • Livre 4 : L'usage des voies
      • Titre 1er : Dispositions générales
        • Chapitre 4 : Croisement et dépassement.
          Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives
        • Chapitre 5 : Intersections et priorité de passage.
          Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives
        • Chapitre 6 : Usage des dispositifs d'éclairage et de signalisation.
          Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives
        • Chapitre 8 : Publicité et préenseignes.
          Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives
      • Titre 2 : Dispositions complémentaires applicables sur certaines voies.
        Le présent titre ne comprend pas de dispositions législatives
      • Titre 3 : Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules
        • Chapitre 1er : Motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur, cyclomoteurs et cycles. (Article L431-1)
        • Chapitre 2 : Véhicules d'intérêt général.
          Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives
        • Chapitre 3 : Transports exceptionnels et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque. (Article L433-1)
        • Chapitre 4 : Convois et véhicules à traction animale.
          Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives
      • Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer
        • Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. (Articles L441-1 à L441-2)
        • Chapitre 3 : Dispositions applicables à la Polynésie française. (Article L443-1)
        • Chapitre 4 : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie. (Article L444-1)
  • Partie arrêtés
    • Livre 1er : Dispositions générales
      • Titre 1er : Définitions
        Néant.
      • Titre 2 : Responsabilité
        • Chapitre 2 : Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation.
          Néant.
      • Titre 3 : Recherche et constatation des infractions
        Néant.
      • Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer
        • Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
          Néant.
        • Chapitre 2 : Dispositions applicables à Mayotte
          Néant.
        • Chapitre 3 : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna (Article A143-1)