RAYONNEMENTS OPTIQUES INCOHERENTS
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VersionsRAYONNEMENTS OPTIQUES LASER
Les grandeurs physiques d'exposition pertinentes d'un point de vue biophysique sont choisies en fonction de la longueur d'onde et de la durée du rayonnement émis par la source. Plus d'une grandeur physique d'exposition, et donc plus d'une limite d'exposition correspondante, peut être pertinente pour une source de rayonnements optiques laser donnée.
Valeurs limites d'exposition
Les valeurs limites d'exposition figurent aux tableaux 2.2, 2.3 et 2.4 selon la longueur d'onde du rayonnement émis et les risques associés au regard desquels elles sont pertinentes, conformément au tableau 2.1.
Les coefficients CA, CB, CC, T1, T2, αmin et γ, ainsi que les corrections applicables aux expositions répétitives, utiles à l'identification des valeurs limites d'exposition pertinentes, sont précisés aux tableaux 2.5 et 2.6.
Tableau 2.1 : Risques associés aux rayonnements :
Longueur d'onde [nm] λ
Région du spectre
Organe atteint
Risque
Tableaux dans lesquels figurent les valeurs limites d'exposition
180 à 400
UV
œil
lésion photochimique et lésion thermique
2.2, 2.3
180 à 400
UV
peau
érythème
2.4
400 à 700
visible
œil
lésion de la rétine
2.2
400 à 600
visible
œil
lésion photochimique
2.3
400 à 700
visible
peau
lésion thermique
2.4
700 à 1 400
IRA
œil
lésion thermique
2.2, 2.3
700 à 1 400
IRA
peau
lésion thermique
2.4
1 400 à 2 600
IRB
œil
lésion thermique
2.2
2 600 à 106
IRC
œil
lésion thermique
2.2
1 400 à 106
IRB, IRC
œil
lésion thermique
2.3
1 400 à 106
IRB, IRC
peau
lésion thermique
2.4
Tableau 2.2 : valeurs limites d'exposition de l'œil au laser Exposition de courte durée < 10 s
Longueur
d'ondea [nm]Diaphra
gmeDurée [s]
10-13 - 10-11
10-11 - 10-9
10-9 - 10-7
10-7 - 1,8.10-5
1,8.10-5.10-5
5.10-5 - 10-3
10-3 -101
UVC
180 - 280
1 min pour t˂0,3s ; 1,5. t0,375 pour 0,3˂t˂10s
E = 3 1010 W m-2
voir note cH - 30 J m-2
UVB
280 - 302
303
H = 40 J m-2 si t < 2,6 . 10-9 alors H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d
304
H = 60 J m-2 si t < 1,3 . 10-8 alors H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d
305
H = 100 J m-2 si t < 1,0 . 10-7 alors H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d
306
H = 160 J m-2 si t < 6,7 . 10-7 alors H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d
307
H = 250 J m-2 si t < 4,0 . 10-6 alors H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d
308
H = 400 J m-2 si t < 2,6 . 10-5 alors H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d
309
H = 630 J m-2 si t < 1,6 . 10-4 alors H - 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d
310
H = 103 J m-2 si 1 < 1,.0 . 10-3 alors H - 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d
3111
H = 1,6 . 103 J m-2 si t < 6,7 . 10-3 alors H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d
312
H = 2,5 . 103 J m-2 si t < 4,0 . 10-2 alors H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d
313
H = 4,0 . 103 J m-2 si t < 2,6 . 10-1 alors H - 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d
314
H = 6,3 . 103 J m-2 si t < 1,6 . 100 alors H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d
UVA
315 - 400
H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2
Visibles
et
IRA400 - 700
7 mm
H = 1,5 . 10-4 CE J m-2
H = 2,7 . 104 t0,75 CE J m-2
H = 5 . 10-3 CE J m-2
H = 18 . t0,75 CE J m-2
700 - 1 050
H = 1,5 . 10-4 CA CE J m-2
H = 2,7 . 104 t0,75 CA CE J m-2
H = 5 . 10-3 CA CE J m-2
H = 18 . t0,75 CA CE J m-2
1 050- 1 400
H = 1,5 . 10-3 CC CE J m-2
H = 2,7 . 105 t0,75 CC CE J m-2
H = 5 . 10-2 CC CE J m-2
H = 90 . t0,75 CC CE J m-2
IRB
et
IRC1 400 - 1 500
Voir
note bE = 1012 W m-2 voir note c
H = 103 J m-2
H = 5,6 . 103 . t0,25 J m-2
1 500 -1 800
E= 1013 W m-2 voir note c
H = 104 J m-2
1 800 - 2 600
E = 1012 W m-2 voir note c
H = 103 J m-2
H = 5,6 . 103 . t0,25 J m-2
2 600 - 106
E = 1011 W m-2 voir note c
H = 100 J m-2
H = 5,6 . 103 . t J m
a Si la longueur d'onde du laser correspond à deux limites, la limite la plus restrictive s'applique.
b Si 1 400 ≤ λ < 105 nm : diamètre de diaphragme limite = 1 mm pour t ≤ 0,3 s et 1.5 t0,375 mm pour 0,3 s < t < 10 s ;
si 105 ≤ λ ˂ 106 nm : diamètre de diaphragme limite = 11 mm.
c Soit la valeur limite de e pour 1 ns.
d Le tableau indique des valeurs correspondant à une seule impulsion laser. S'il y a plusieurs impulsions laser, leurs durées sont additionnées pour les impulsions émises au cours d'un intervalle Tmin (figurant dans le tableau 2.6) et t prend la valeur qui en résulte dans la formule : 5,6 * 103 t0,25.
Tableau 2.3 : valeurs limites d'exposition de l'œil au laser Exposition de longue durée > 10 s
(Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 153 du 04/07/2010 texte numéro 11 à l'adresse suivante : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20100704&numTexte=11&pageDebut=12149&pageFin=12168)
Tableau 2.4 : valeurs limites d'exposition de la peau au laser
Longueur d'ondea [mn]
Diaphragme limite
Durée [s]
< 10-9
10-9 - 10-7
10-7 - 10-3
10-3 - 101
101 - 103
103 - 3 104
UV
(A, B, C)180-400
3,5 mm
E=3 1010 [W m-2]
Voir limites d'exposition de l'œil
Visible et IRA
400-700
3,5 mm
E = 2 1011 [W m-2]
H=200 CA
[J m-2]H = 1,1 104 CA t0,25
[J m2]E = 2 103 CA [W m-2]
700 -1400
E = 2 1011 CA [W m-2]
IRB
et
IRC1400-1500
E = 1012 [W m-2]
Voir limites d'exposition de l'œil
1500-1800
E = 1013 [W m-2]
1 800-2600
E = 1012 [W m-2]
2 600-106
E = 1011 [W m-2]
a : Si la longueur d'onde ou un autre paramètre du laser correspond à deux limites, la limite la plus restrictive s'applique.
Tableau 2.5 : facteurs de correction appliqués et autres paramètres de calcul :
Paramètre
Gamme spectrale de validité (nm)
Valeur
CA
λ < 700
CA = 1,0
700 - 1 050
CA = 100,002(λ - 700)
1 050 - 1 400
CA = 5,0
CB
400 - 450
CB = 1,0
450 - 700
CB = 100,02(λ - 450)
CC
700 - 1 150
CC = 1,0
1 150 - 1 200
CC = 100,018(λ - 1150)
1 200 - 1 400
CC = 8,0
T1
λ < 450
T1 = 10 s
450-500
T1 = 10 [100,02(λ - 450)] S
λ > 500
T1 = 100 s
.
Paramètre
Valable pour les effets biologiques
Valeur
αmin
tous les effets thermiques
αmin = 1,5 mrad
.
Paramètre
Gamme angulaire de validité (mard)
Valeur
CE
α < αmin
CE = 1,0
αmin < α < 100
CE = α/αmin
α > 100
CE = α2/(αmin αmax) mrad avec αmax = 100 mrad
T2
α < 1,5
T2 = 10 s
1,5 < α < 100
T2 = 10 [10(α - 1,5) / 98,5] S
α > 100
T2 = 100 s
.
Paramètre
Fourchette valable de temps d'exposition (s)
Valeur
γ
t ≤ 100
γ = 11 [mrad]
100 < t < 104
γ = 1,1t0,5 [mard]
t > 104
γ = 110 [mrad]
.
.
Table 2.6 : Correction pour l'exposition répétitiveLes trois règles suivantes s'appliquent cumulativement à toutes les expositions répétitives dues à des systèmes de laser pulsé répétitif ou des systèmes de balayage laser :
1) L'exposition résultant d'une impulsion unique dans un train d'impulsions ne dépasse pas la valeur limite d'exposition pour une impulsion unique de cette durée d'impulsion ;
2) L'exposition résultant d'un groupe d'impulsions (ou d'un sous-groupe d'impulsions dans un train) délivrées dans un temps t ne dépasse pas la valeur limite d'exposition pour le temps t ;
3) L'exposition résultant d'une impulsion unique dans un groupe d'impulsions ne dépasse pas la valeur limite d'exposition pour une impulsion unique multipliée par un facteur de correction thermique cumulée Cp = N- 0,25, où N est le nombre d'impulsions. La présente règle ne s'applique qu'aux limites d'exposition destinées à protéger contre la lésion thermique, lorsque toutes les impulsions délivrées en moins de Tmin sont considérées comme une impulsion unique.
Paramètre
Gamme spectrale de validité (nm)
Valeur ou description
Tmin
315 < λ ≤ 400
Tmin = 10- 9 s (= 1 ns)
400 < λ ≤ 1 050
Tmin = 18 10- 6 s (= 18 µs)
1 050 < λ ≤ 1 400
Tmin = 50 10-6 s (= 50 µs)
1 400 < λ ≤ 1 500
Tmin = 10- 3 s (= 1 ms)
1 500 < λ ≤ 1 800
Tmin = 10 s
1 800 < λ ≤ 2 600
Tmin = 10-3 s (= 1 ms)
2 600 < λ ≤ 106
Tmin = 10- 7 s (= 100 ns)
Grandeurs physiques d'exposition et formules de calculLes grandeurs physiques d'exposition pertinentes d'un point de vue biophysique sont calculées au moyen des formules énoncées ci-dessous :
E = (dP/dA) [W m- 2]
H = t∫0 E(t) d t (J m- 2]
Définition détaillée des expressions utilisées :
dP : puissance exprimée en watts [W] ;
dA : surface exprimée en mètres carrés [m2] ;
E (t), E : éclairement énergétique ou densité de puissance : puissance rayonnée incidente par superficie unitaire sur une surface, généralement exprimée en watts par mètres carrés [W m2]. Les valeurs de E(t), E, soit proviennent de mesures, soit peuvent être communiquées par le fabricant de l'équipement ;
H : exposition énergétique : l'intégrale de l'éclairement énergétique par rapport au temps, exprimée en joules par mètre carré (J m-2] ;
t : temps, durée de l'exposition, exprimée en secondes[s] ;
λ : longueur d'onde, exprimée en nanomètres[nm] ;
γ : angle de cône de limitation du champ de mesure, exprimé en milliradians [mrad] ;
γm : champ de mesure, exprimé en milliradians [mrad] ;
α : angle apparent d'une source, exprimé en milliradians [mrad] ;
diaphragme limite : la surface circulaire, utilisée pour calculer les moyennes de l'éclairement énergétique et de l'exposition énergétique ;
G : luminance énergétique intégrée : l'intégrale de la luminance énergétique sur une durée d'exposition donnée, exprimée sous forme d'énergie rayonnante par superficie unitaire d'une surface rayonnante et par angle solide unitaire d'émission, en joules par mètre carré par stéradian [J m-2 sr -1].
VersionsNumérotation modifiée
Nouvelle numérotation
Références modifiées
Nouvelles références
TITRE V : PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AUX RAYONNEMENTS IONISANTS
Chapitre Ier : Principes et dispositions d'application
Section 1 : Champ d'application
TITRE V : PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AUX RAYONNEMENTS
Chapitre Ier : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants
Section 1 : Principes et dispositions d'application
Sous-section 1 : Champ d'application
R. 4451-1
R. 4451-1
R.4451-2
R. 4451-2
chapitre VII
(deux références)
même chapitre
chapitres Ier à VI
articles R. 4457-13
et R. 4457-14section 7
même section
sections 1 à 6
articles R. 4451-143
et R.4451-144R. 4451-3
R. 4451-3
article R. 4453-10
article R. 4451-53
R. 4451-4
R. 4451-4
présent titre
présent chapitre
R. 4451-5
R. 4451-5
présent titre
présent chapitre
R. 4451-6
R. 4451-6
Section 2 : Principes
de radioprotectionSous-section 2 : Principes
de radioprotectionR. 4451-7
R. 4451-7
R. 4451-8
R. 4451-8
articles R. 4456-1
et suivantsarticles R. 4451-103
et suivantsR. 4451-9
R. 4451-9
chapitre IV
section 4
R. 4451-10
R. 4451-10
présent titre
présent chapitre
R. 4451-11
R. 4451-11
article R. 4452-1
article R. 4456-1article R. 4451-18
article R. 4451-103Section 3 : Valeurs limites d'exposition
Sous-section 3 : Valeurs limites d'exposition
R. 4451-12
R. 4451-12
R.4451-13
R.4451-13
R.4451-14
R.4451-14
R. 4451-15
R. 4451-15
chapitre V
les mots : "chapitre V relatif aux situations anormales de travail"section 5
les mots : "section
5 relatives aux situations
anormales de travail"R.4451-16
R.4451-16
R. 4451-17
R.4451-17
article R. 4453-19
article R. 4453-24article R. 4451-62
article R. 4451-67Chapitre II : Aménagement
technique des locaux de travailSection 1 : Zone surveillée et zone contrôlée
Section 2 : Aménagement technique
des locaux de travailSous-section 1 : Zone surveillée
et zone contrôléeR. 4452-1
R. 4451-18
article R. 4456-1
article R. 4451-103
R. 4452-2
R. 4451-19
article R. 4453-9
article R. 4451-52
R. 4452-3
R. 4451-20
article R. 4452-11
article R. 4451-28
R. 4452-4
R. 4451-21
articles R. 4452-12
et R.4452-13articles R. 4451-29
et R. 4451-30R. 4452-5
R. 4451-22
R. 4452-6
R. 4451-23
R. 4452-7
R. 4451-24
R. 4452-8
R. 4451-25
section 6 du chapitre III
sous-section 6
de la section 3R. 4452-9
R. 4451-26
R. 4452-10
R. 4451-27
article R. 4452-6
article R. 4451-23
R. 4452-11
R. 4451-28
article R. 4452-1
article R. 4452-3article R. 4451-18
article R. 4451-20Section 2 : Contrôles techniques
Sous-section 1 : Sources, appareils émetteurs de rayonnements ionisants, dispositifs de protection et d'alarme et instruments de mesure
Sous-section 2 : Contrôles techniques
Paragraphe 1 : Sources, appareils émetteurs de rayonnements ionisants, dispositifs de protection et d'alarme et instruments de mesure
R. 4452-12
R. 4451-29
article R. 4453-24
article R. 4452-13article R. 4451-67
article R. 4451-30Sous-section 2 : Ambiance de travail
Paragraphe 2 : Ambiance de travail
R. 4452-13
R. 4451-30
article R. 4452-17
article R. 4451-34
Sous-section 3 :
Organisation des contrôles
Paragraphe 3 :
Organisation des contrôles
R. 4452-14
R. 4451-31
articles R. 4452-12
et R. 4452-13
article R. 4456-1articles R. 4451-29
et R. 4451-30
article R. 4451-103R. 4452-15
R. 4451-32
article R. 4452-14
article R. 4452-12
article R. 4452-13article R. 4451-31
article R. 4451-29
article R. 4451-30R. 4452-16
R. 4451-33
articles R. 4452-12
et R.4452-13
article R. 4452-15articles R. 4451-29
et R.4451-30
article R. 4451-32R. 4452-17
R. 4451-34
sous-sections 1 et 2
paragraphes 1 et 2
Sous-section 4 :
Exploitation des résultatsParagraphe 4 :
Exploitation des résultatsR. 4452-18
R. 4451-35
article R. 4452-15
article R. 4451-32
R. 4452-19
R. 4451-36
article R. 4452-15
article R. 4451-32
R. 4452-20
R. 4451-37
sous-sections 1 et 2
article R. 4452-15paragraphes 1 et 2
article R. 4451-32Section 3 : Relevés des sources et appareils émetteurs de rayonnements ionisants
Sous-section 3 : Relevés des sources et appareils émetteurs de rayonnements ionisants
R. 4452-21
R. 4451-38
R. 4452-22
R. 4451-39
article R. 4456-27
article R. 4451-129
Section 4 :
Protections collective
et individuelleSous-section 4 :
Protections collective
et individuelleR. 4452-23
R. 4451-40
article R. 4456-1
article R. 4451-103
R. 4452-24
R. 4451-41
article R. 4452-23
article R. 4451-40
R. 4452-25
R. 4451-42
R. 4452-26
R. 4451-43
Chapitre III : Condition
d'emploi et de suivi
des travailleurs exposésSection 1 :
Catégories de travailleursSection 3 : Condition d'emploi et de suivi des travailleurs exposés
Sous-section 1 :
Catégories de travailleursR.4453-1
R.4451-44
R.4453-2
R.4451-45
R. 4453-3
R.4451-46
Section 2 : Formation
Sous-section 2 : Formation
R. 4453-4
R. 4451-47
présent titre
présent chapitre
R. 4453-5
R. 4451-48
R. 4453-6
R. 4451-49
R. 4453-7
R. 4451-50
Section 3 :
InformationSous-section 3 :
InformationR. 4453-8
R. 4451-51
R. 4453-9
R. 4451-52
R. 4453-10
R. 4451-53
Section 4 :
Certificat d'aptitude à la manipulation d'appareils de radiologie industrielleSous-section 4 :
Certificat d'aptitude à la manipulation d'appareils de radiologie industrielleR. 4453-11
R. 4451-54
R. 4453-12
R. 4451-55
R. 4453-13
R. 4451-56
Section 5 :
Fiche d'expositionSous-section 5 :
Fiche d'expositionR. 4453-14
R. 4451-57
R. 4453-15
R. 4451-58
R. 4453-16
R. 4451-59
R. 4453-17
R. 4451-60
R. 4453-18
R. 4451-61
présente section
présente sous-section
Section 6 :
Surveillance individuelle
de l'exposition des travailleurs
aux rayonnements ionisantsSous-section 1 :
Suivi dosimétrique de référenceSous-section 6 :
Surveillance individuelle
de l'exposition des travailleurs
aux rayonnements ionisantsParagraphe 1 :
Suivi dosimétrique de référenceR. 4453-19
R. 4451-62
chapitre VII
article R. 4457-14section 7
article R. 4451-144R. 4453-20
R. 4451-63
article R. 4453-21
article R. 4451-64
R. 4453-21
R. 4451-64
article R. 4453-19
article R. 4451-62
R. 4453-22
R. 4451-65
article R. 4453-21
article R. 4451-64
R. 4453-23
R. 4451-66
article R. 4453-21
article R. 4451-64
Sous-section 2 :
Suivi dosimétrique opérationnelParagraphe 2 :
Suivi dosimétrique opérationnelR. 4453-24
R. 4451-67
chapitre VII
article R. 4457-14section 7
article R. 4451-144Sous-section 3 :
Communication et exploitation
des résultats dosimétriquesParagraphe 3 :
Communication et exploitation des résultats dosimétriquesR. 4453-25
R. 4451-68
sous-sections 1 et 2
article R. 4453-21
article R. 4456-1paragraphes 1 et 2
article R. 4451-64
article R. 4451-103R. 4453-26
R. 4451-69
R. 4453-27
R. 4451-70
R. 4453-28
R. 4451-71
article R. 4456-1
article R. 4451-103
R. 4453-29
R. 4451-72
R. 4453-30
R. 4451-73
article R. 4456-27
article R. 4451-129
R.4453-31
R. 4451-74
Sous-section 4 :
Dispositions d'applicationParagraphe 4 :
Dispositions d'applicationR. 4453-32
R. 4451-75
sous-sections 1 et 2
paragraphes 1 et 2
R. 4453-33
R. 4451-76
article R. 4453-21
article R. 4451-64
Section 7 :
Mesures à prendre en cas de dépassements des valeurs limitesSous-section 7 :
Mesures à prendre en cas de dépassements des valeurs limitesR. 4453-34
R. 4451-77
article R. 4455-7
article R. 4451-99
R. 4453-35
R. 4451-78
article R. 4453-34
article R. 4455-77
R. 4453-36
R. 4451-79
articles R. 4454-3
à R. 4454-6article R. 4454-10
articles R. 4451-84
à R. 4451-87article R. 4451-91
R. 4453-37
R. 4451-80
R. 4453-38
R. 4451-81
présente section
article R. 4452-15présente sous-section
article R. 4451-32Chapitre IV :
Surveillance médicaleSection 1 :
Examens médicauxSection 4 :
Surveillance médicaleSous-section 1 :
Examens médicauxR. 4454-1
R. 4451-82
R. 4454-2
R. 4451-83
R. 4454-3
R. 4451-84
articles R. 4453-1
et R. 4453-3articles R. 4451-44
et R. 4451-46R. 4454-4
R. 4451-85
R. 4454-5
R. 4451-86
article R. 4453-34
article R. 4451-77
R. 4454-6
R. 4451-87
Section 2 :
Dossier individuelSous-section 2 :
Dossier individuelR. 4454-7
R. 4451-88
article R. 4453-14
article R. 4454-3article R. 4451-57
article R. 4451-84R. 4454-8
R. 4451-89
R. 4454-9
R. 4451-90
Section 3 :
Carte de suivi médicalSous-section 3 :
Carte de suivi médicalR. 4454-10
R. 4451-91
R. 4454-11
R. 4451-92
Chapitre V :
Situations anormales de travailSection 1 :
Autorisations spéciales
et urgences radiologiquesSection 5 :
Situations anormales de travailSous-section 1 :
Autorisations spéciales
et urgences radiologiquesR. 4455-1
R. 4451-93
R. 4455-2
R. 4451-94
R. 4455-3
R. 4451-95
article R. 4453-1
article R. 4451-44
R. 4455-4
R. 4451-96
Section 2 :
Mesures en cas d'accidentSous-section 2 :
Mesures en cas d'accidentR. 4455-5
R. 4451-97
R. 4455-6
R. 4451-98
Section 3 :
Déclaration
d'événement significatifSous-section 3 :
Déclaration
d'événement significatifR. 4455-7
R. 4451-99
R. 4455-8
R. 4451-100
R. 4455-9
R. 4451-101
R. 4455-10
R. 4451-102
Chapitre VI :
Organisation de la radioprotectionSection 1 :
Personne compétente
en radioprotectionSous-section 1 :
DésignationSection 6 :
Organisation de la radioprotectionSous-section 1 :
Personne compétente
en radioprotectionParagraphe 1 :
DésignationR.4456-1
R.4451-103
R. 4456-2
R. 4451-104
article R. 4456-1
article R. 4451-103
R. 4456-3
R. 4451-105
article R. 4455-6
article R. 4451-98
R. 4456-4
R. 4451-106
article R. 4456-3
article R. 4451-105
R. 4456-5
R. 4451-107
R. 4456-6
R. 4451-108
R. 4456-7
R. 4451-109
article R. 4456-6
article R. 4451-108
Sous-section 2 :
MissionsParagraphe 2 :
MissionsR. 4456-8
R. 4451-110
R. 4456-9
R. 4451-111
article R. 4453-4
article R. 4451-47
R. 4456-10
R. 4451-112
R. 4456-11
R. 4451-113
Sous-section 3 :
MoyensParagraphe 3 :
MoyensR. 4456-12
R. 4451-114
Section 2 :
Participation du médecin
du travailSous-section 2 :
Participation du médecin
du travailR. 4456-13
R. 4451-115
R. 4456-14
R. 4451-116
article R. 4453-14
article R. 4451-57
R. 4456-15
R. 4451-117
article R. 4453-4
article R. 4451-47
R. 4456-16
R. 4451-118
Section 3 :
Information du comité
d'hygiène, de sécurité
et des conditions de travailSous-section 3 :
Information du comité
d'hygiène, de sécurité
et des conditions de travailR. 4456-17
R. 4451-119
articles R. 4452-20
et R. 4453-19articles R. 4451-37
et R.4451-62R. 4456-18
R. 4451-120
articles R. 4452-12
et R. 4452-13sections 1 à 3
du chapitre VIIarticles R. 4451-29
et R. 4451-30sous-sections 1 à 3
de la section 7R. 4456-19
R. 4451-121
Section 4 :
Travaux soumis à certificat
de qualificationSous-section 4 :
Travaux soumis à certificat
de qualificationR. 4456-20
R. 4451-122
R. 4456-21
R. 4451-123
article R. 4456-20
article R. 4451-122
R. 4456-22
R. 4451-124
article R. 4456-20
article R. 4451-122
Section 5 :
Participation de l'Institut
de radioprotection
et de sûreté nucléaireSous-section 5 :
Participation de l'Institut
de radioprotection
et de sûreté nucléaireR. 4456-23
R. 4451-125
section 6 du chapitre III
article R. 4454-10
sections 1 à 3 du chapitre VII
article R. 4456-27sous-section 6 de la section 3
article R. 4451-91
sous-sections 1 à 3
de la section 7
article R. 4451-129R. 4456-24
R. 4451-126
R. 4456-25
R. 4451-127
section 6 du chapitre III
sous-section 6
de la section 3R. 4456-26
R. 4451-128
Section 6 :
ContrôleSous-section 6 :
ContrôleR. 4456-27
R. 4451-129
R. 4456-28
R 4451-130
article R. 4452-20
article R. 4451-37
Chapitre VII :
Règles applicables en cas d'exposition professionnelle liée à la radioactivité naturelleSection 1 :
Exposition résultant de l'emploi ou du stockage de matières des contenant des radionucléides naturelsSection 7 :
Règles applicables en cas d'exposition professionnelle liée à la radioactivité naturelleSous-section 1 :
Exposition résultant de l'emploi ou du stockage de matières des contenant des radionucléides naturelsR. 4457-1
R. 4451-131
R. 4457-2
R. 4451-132
R. 4457-3
R. 4451-133
R. 4457-4
R. 4451-134
R. 4457-5
R. 4451-135
article R. 4457-1
article R. 4451-131
Section 2 :
Exposition au radon
d'origine géologiqueSous-section 2 :
Exposition au radon
d'origine géologiqueR. 4457-6
R. 4451-136
R. 4457-7
R. 4451-137
R. 4457-8
R. 4451-138
article R. 4457-6
article R. 4457-136
R. 4457-9
R. 4451-139
article R. 4457-6
article R. 4457-136
Section 3 :
Exposition aux rayonnements
ionisants à bord d'aéronefs en vol
d'origine géologiqueSous-section 3 :
Exposition aux rayonnements
ionisants à bord d'aéronefs en vol
d'origine géologiqueR. 4457-10
R. 4451-140
R. 4457-11
R. 4451-141
R. 4457-12
R. 4451-142
article R. 4457-10
article R. 4451-140
Section 4 :
Dispositions communesSous-section 4 :
Dispositions communesR. 4457-13
R. 4451-143
sections 1 à 3
ces sections
chapitre Ier à VI
article R. 4452-12
sous-section 2
section I du chapitre II
(deux références)
article R. 4453-24
(deux références)
article R. 4452-13sous- sections 1 à 3
ces sous-sections
section 1 à 6
article R. 4451-29
paragraphe 2
sous-section 1
de la section 2
article R. 4451-67R. 4457-14
R. 4451-144
article R. 4457-13
article R. 4452-6
et R. 4452-7
section 6
du chapitre IIIarticle R. 4451-143
article R. 4451-23
et R. 4451-24
sous-section 6
de la section 3Versions
Code du travail
Annexes (Articles Annexe I à Annexe III)