Annexes (Articles Annexe I à Annexe III)

Code du travail

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Code du travail

Version en vigueur au 16 avril 2024

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Code du travail
Partie réglementaire (Articles R1111-1 à R8323-1)
- Quatrième partie : Santé et sécurité au travail (Articles R4121-1 à R4823-6)
  - Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition (Articles R4411-1 à R4462-36)
    - Titre V : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements (Articles R4451-1 à R4453-34)
      - Chapitre II : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements optiques artificiels (Articles R4452-1 à Annexe III)
        Annexes (Articles Annexe I à Annexe III)
        Annexe I
        Annexe II
        Annexe III

Annexe I
Modifié par Décret n°2019-1547 du 30 décembre 2019 - art. 3
RAYONNEMENTS OPTIQUES INCOHERENTS
Vous pouvez consulter l'annexe à l'adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=mIxLoDJLbfIjr6uohZ0xcDslHBs6k4KOYQma8Zvbils=
Vous pouvez consulter la modification de l'annexe à l'adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000039699711

Annexe II

Création Décret n°2010-750 du 2 juillet 2010 - art. Annexe II (V)

RAYONNEMENTS OPTIQUES LASER

Les grandeurs physiques d'exposition pertinentes d'un point de vue biophysique sont choisies en fonction de la longueur d'onde et de la durée du rayonnement émis par la source. Plus d'une grandeur physique d'exposition, et donc plus d'une limite d'exposition correspondante, peut être pertinente pour une source de rayonnements optiques laser donnée.

Valeurs limites d'exposition

Les valeurs limites d'exposition figurent aux tableaux 2.2, 2.3 et 2.4 selon la longueur d'onde du rayonnement émis et les risques associés au regard desquels elles sont pertinentes, conformément au tableau 2.1.

Les coefficients C_A, C_B, C_C, T₁, T₂, α_min et γ, ainsi que les corrections applicables aux expositions répétitives, utiles à l'identification des valeurs limites d'exposition pertinentes, sont précisés aux tableaux 2.5 et 2.6.

Tableau 2.1 : Risques associés aux rayonnements :

Longueur d'onde [nm] λ	Région du spectre	Organe atteint	Risque	Tableaux dans lesquels figurent les valeurs limites d'exposition
180 à 400	UV	œil	lésion photochimique et lésion thermique	2.2, 2.3
180 à 400	UV	peau	érythème	2.4
400 à 700	visible	œil	lésion de la rétine	2.2
400 à 600	visible	œil	lésion photochimique	2.3
400 à 700	visible	peau	lésion thermique	2.4
700 à 1 400	IRA	œil	lésion thermique	2.2, 2.3
700 à 1 400	IRA	peau	lésion thermique	2.4
1 400 à 2 600	IRB	œil	lésion thermique	2.2
2 600 à 10⁶	IRC	œil	lésion thermique	2.2
1 400 à 10⁶	IRB, IRC	œil	lésion thermique	2.3
1 400 à 10⁶	IRB, IRC	peau	lésion thermique	2.4

Tableau 2.2 : valeurs limites d'exposition de l'œil au laser Exposition de courte durée < 10 s


Longueur d'onde^a [nm]		Diaphra gme	Durée [s]
			10^-13 - 10^-11	10^-11 - 10^-9	10^-9 - 10^-7	10^-7 - 1,8.10^-5	1,8.10^-5.10^-5	5.10^-5 - 10^-3	10^-3 -10¹
UVC	180 - 280	1 min pour t˂0,3s ; 1,5. t^0,375 pour 0,3˂t˂10s	E = 3 10¹⁰ W m^-2 voir note c		H - 30 J m^-2
UVB	280 - 302
	303				H = 40 J m^-2si t < 2,6 . 10^-9 alors H = 5,6 . 10³ t^0,25 J m^-2 voir note d
	304				H = 60 J m^-2 si t < 1,3 . 10^-8 alors H = 5,6 . 10³ t^0,25 J m^-2 voir note d
	305				H = 100 J m^-2 si t < 1,0 . 10^-7 alors H = 5,6 . 10³ t^0,25 J m^-2 voir note d
	306				H = 160 J m^-2 si t < 6,7 . 10^-7 alors H = 5,6 . 10³ t^0,25 J m^-2 voir note d
	307				H = 250 J m^-2 si t < 4,0 . 10^-6 alors H = 5,6 . 10³ t^0,25 J m^-2 voir note d
	308				H = 400 J m^-2 si t < 2,6 . 10^-5 alors H = 5,6 . 10³ t^0,25 J m^-2 voir note d
	309				H = 630 J m^-2 si t < 1,6 . 10^-4 alors H - 5,6 . 10³ t^0,25 J m^-2 voir note d
	310				H = 103 J m^-2 si 1 < 1,.0 . 10^-3 alors H - 5,6 . 10³ t^0,25 J m^-2 voir note d
	3111				H = 1,6 . 103 J m^-2 si t < 6,7 . 10^-3 alors H = 5,6 . 10³ t^0,25 J m^-2 voir note d
	312				H = 2,5 . 103 J m^-2 si t < 4,0 . 10^-2 alors H = 5,6 . 10³ t^0,25 J m^-2 voir note d
	313				H = 4,0 . 103 J m^-2 si t < 2,6 . 10^-1 alors H - 5,6 . 10³ t^0,25 J m^-2 voir note d
	314				H = 6,3 . 103 J m^-2 si t < 1,6 . 10⁰ alors H = 5,6 . 10³ t^0,25 J m^-2 voir note d
UVA	315 - 400				H = 5,6 . 103 t^0,25 J m^-2
Visibles et IRA	400 - 700	7 mm	H = 1,5 . 10^-4 C_E J m^-2	H = 2,7 . 10⁴ t^0,75 C_E J m^-2	H = 5 . 10^-3 CE J m^-2		H = 18 . t^0,75 C_E J m^-2
	700 - 1 050		H = 1,5 . 10^-4 C_A C_E J m^-2	H = 2,7 . 10⁴ t^0,75 C_A C_E J m^-2	H = 5 . 10^-3 CA CE J m^-2		H = 18 . t^0,75 C_A C_E J m^-2
	1 050- 1 400		H = 1,5 . 10^-3 C_C C_E J m^-2	H = 2,7 . 10⁵ t^0,75 C_C C_E J m^-2	H = 5 . 10^-2 CC CE J m^-2			H = 90 . t^0,75 C_C C_E J m^-2
IRB et IRC	1 400 - 1 500	Voir note b	E = 10¹² W m^-2 voir note c		H = 10³ J m^-2				H = 5,6 . 10³ . t^0,25 J m^-2
	1 500 -1 800		E= 10¹³ W m^-2 voir note c		H = 10⁴ J m^-2
	1 800 - 2 600		E = 10¹² W m^-2 voir note c		H = 10³ J m^-2				H = 5,6 . 10³ . t^0,25 J m^-2
	2 600 - 10⁶		E = 10¹¹ W m^-2 voir note c		H = 100 J m^-2	H = 5,6 . 10³ . t J m

a Si la longueur d'onde du laser correspond à deux limites, la limite la plus restrictive s'applique.

b Si 1 400 ≤ λ < 10⁵ nm : diamètre de diaphragme limite = 1 mm pour t ≤ 0,3 s et 1.5 t^0,375 mm pour 0,3 s < t < 10 s ;

si 10⁵ ≤ λ ˂ 10⁶ nm : diamètre de diaphragme limite = 11 mm.

c Soit la valeur limite de e pour 1 ns.

d Le tableau indique des valeurs correspondant à une seule impulsion laser. S'il y a plusieurs impulsions laser, leurs durées sont additionnées pour les impulsions émises au cours d'un intervalle T_min (figurant dans le tableau 2.6) et t prend la valeur qui en résulte dans la formule : 5,6 * 10³ t^0,25.

Tableau 2.3 : valeurs limites d'exposition de l'œil au laser Exposition de longue durée > 10 s

(Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 153 du 04/07/2010 texte numéro 11 à l'adresse suivante : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20100704&numTexte=11&pageDebut=12149&pageFin=12168)

Tableau 2.4 : valeurs limites d'exposition de la peau au laser


Longueur d'onde^a [mn]		Diaphragme limite	Durée [s]
		Diaphragme limite	< 10^-9	10^-9 - 10^-7	10^-7 - 10^-3	10^-3 - 10¹		10¹ - 10³	10³ - 3 10⁴
UV (A, B, C)	180-400	3,5 mm	E=3 10¹⁰ [W m^-2]	Voir limites d'exposition de l'œil
Visible et IRA	400-700	3,5 mm	E = 2 10¹¹ [W m^-2]	H=200 C_A [J m^-2]	H = 1,1 10⁴ C_A t^0,25 [J m²]		E = 2 10³ C_A [W m^-2]
	700 -1400		E = 2 10¹¹ C_A [W m^-2]	H=200 C_A [J m^-2]	H = 1,1 10⁴ C_A t^0,25 [J m²]		E = 2 10³ C_A [W m^-2]
IRB et IRC	1400-1500		E = 10¹² [W m^-2]	Voir limites d'exposition de l'œil
	1500-1800		E = 10¹³ [W m^-2]
	1 800-2600		E = 10¹² [W m^-2]
	2 600-10⁶		E = 10¹¹ [W m^-2]
a : Si la longueur d'onde ou un autre paramètre du laser correspond à deux limites, la limite la plus restrictive s'applique.

Tableau 2.5 : facteurs de correction appliqués et autres paramètres de calcul :

Paramètre	Gamme spectrale de validité (nm)	Valeur
C_A	λ < 700	C_A = 1,0
	700 - 1 050	C_A = 10^{0,002(λ - 700)}
	1 050 - 1 400	C_A = 5,0
C_B	400 - 450	C_B = 1,0
C_B	450 - 700	C_B = 10^{0,02(λ - 450)}
C_C	700 - 1 150	C_C = 1,0
	1 150 - 1 200	C_C = 10^{0,018(λ - 1150)}
	1 200 - 1 400	C_C = 8,0
T₁	λ < 450	T₁ = 10 s
	450-500	T₁ = 10 [10^{0,02(λ - 450)}] S
	λ > 500	T₁ = 100 s

Paramètre
Valable pour les effets biologiques
Valeur
α_min
tous les effets thermiques
α_min = 1,5 mrad

Paramètre
Gamme angulaire de validité (mard)
Valeur
C_E
α < α_min
C_E = 1,0
α_min < α < 100
C_E = α/α_min
α > 100
C_E = α²/(α_min α_max) mrad avec α_max = 100 mrad
T₂
α < 1,5
T₂ = 10 s
1,5 < α < 100
T₂ = 10 [10^{(α - 1,5) / 98,5}] S
α > 100
T₂ = 100 s

Paramètre
Fourchette valable de temps d'exposition (s)
Valeur
γ
t ≤ 100
γ = 11 [mrad]
100 < t < 10⁴
γ = 1,1t^0,5 [mard]
t > 10⁴
γ = 110 [mrad]

Table 2.6 : Correction pour l'exposition répétitive

Les trois règles suivantes s'appliquent cumulativement à toutes les expositions répétitives dues à des systèmes de laser pulsé répétitif ou des systèmes de balayage laser :

1) L'exposition résultant d'une impulsion unique dans un train d'impulsions ne dépasse pas la valeur limite d'exposition pour une impulsion unique de cette durée d'impulsion ;

2) L'exposition résultant d'un groupe d'impulsions (ou d'un sous-groupe d'impulsions dans un train) délivrées dans un temps t ne dépasse pas la valeur limite d'exposition pour le temps t ;

3) L'exposition résultant d'une impulsion unique dans un groupe d'impulsions ne dépasse pas la valeur limite d'exposition pour une impulsion unique multipliée par un facteur de correction thermique cumulée C_p = N^{- 0,25}, où N est le nombre d'impulsions. La présente règle ne s'applique qu'aux limites d'exposition destinées à protéger contre la lésion thermique, lorsque toutes les impulsions délivrées en moins de T_min sont considérées comme une impulsion unique.

Paramètre	Gamme spectrale de validité (nm)	Valeur ou description
T_min	315 < λ ≤ 400	T_min = 10^{- 9} s (= 1 ns)
	400 < λ ≤ 1 050	T_min = 18 10^{- 6} s (= 18 µs)
	1 050 < λ ≤ 1 400	T_min = 50 10^-6 s (= 50 µs)
	1 400 < λ ≤ 1 500	T_min = 10^{- 3} s (= 1 ms)
	1 500 < λ ≤ 1 800	T_min = 10 s
	1 800 < λ ≤ 2 600	T_min = 10^-3 s (= 1 ms)
	2 600 < λ ≤ 10⁶	T_min = 10^{- 7} s (= 100 ns)

Grandeurs physiques d'exposition et formules de calcul

Les grandeurs physiques d'exposition pertinentes d'un point de vue biophysique sont calculées au moyen des formules énoncées ci-dessous :

E = (dP/dA) [W m^{- 2}]

H = ^t∫₀ E(t) d t (J m^{- 2}]

Définition détaillée des expressions utilisées :

dP : puissance exprimée en watts [W] ;

dA : surface exprimée en mètres carrés [m²] ;

E (t), E : éclairement énergétique ou densité de puissance : puissance rayonnée incidente par superficie unitaire sur une surface, généralement exprimée en watts par mètres carrés [W m²]. Les valeurs de E(t), E, soit proviennent de mesures, soit peuvent être communiquées par le fabricant de l'équipement ;

H : exposition énergétique : l'intégrale de l'éclairement énergétique par rapport au temps, exprimée en joules par mètre carré (J m^-2] ;

t : temps, durée de l'exposition, exprimée en secondes[s] ;

λ : longueur d'onde, exprimée en nanomètres[nm] ;

γ : angle de cône de limitation du champ de mesure, exprimé en milliradians [mrad] ;

γm : champ de mesure, exprimé en milliradians [mrad] ;

α : angle apparent d'une source, exprimé en milliradians [mrad] ;

diaphragme limite : la surface circulaire, utilisée pour calculer les moyennes de l'éclairement énergétique et de l'exposition énergétique ;

G : luminance énergétique intégrée : l'intégrale de la luminance énergétique sur une durée d'exposition donnée, exprimée sous forme d'énergie rayonnante par superficie unitaire d'une surface rayonnante et par angle solide unitaire d'émission, en joules par mètre carré par stéradian [J m^-2 sr^-1].

Annexe III

Création Décret n°2010-750 du 2 juillet 2010 - art. Annexe III (V)

Numérotation modifiée	Nouvelle numérotation	Références modifiées	Nouvelles références
TITRE V : PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AUX RAYONNEMENTS IONISANTS Chapitre Ier : Principes et dispositions d'application Section 1 : Champ d'application	TITRE V : PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AUX RAYONNEMENTS Chapitre Ier : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants Section 1 : Principes et dispositions d'application Sous-section 1 : Champ d'application
R. 4451-1	R. 4451-1
R.4451-2	R. 4451-2	chapitre VII (deux références) même chapitre chapitres Ier à VI articles R. 4457-13 et R. 4457-14	section 7 même section sections 1 à 6 articles R. 4451-143 et R.4451-144
R. 4451-3	R. 4451-3	article R. 4453-10	article R. 4451-53
R. 4451-4	R. 4451-4	présent titre	présent chapitre
R. 4451-5	R. 4451-5	présent titre	présent chapitre
R. 4451-6	R. 4451-6
Section 2 : Principes de radioprotection	Sous-section 2 : Principes de radioprotection
R. 4451-7	R. 4451-7
R. 4451-8	R. 4451-8	articles R. 4456-1 et suivants	articles R. 4451-103 et suivants
R. 4451-9	R. 4451-9	chapitre IV	section 4
R. 4451-10	R. 4451-10	présent titre	présent chapitre
R. 4451-11	R. 4451-11	article R. 4452-1 article R. 4456-1	article R. 4451-18 article R. 4451-103
Section 3 : Valeurs limites d'exposition	Sous-section 3 : Valeurs limites d'exposition
R. 4451-12	R. 4451-12
R.4451-13	R.4451-13
R.4451-14	R.4451-14
R. 4451-15	R. 4451-15	chapitre V les mots : "chapitre V relatif aux situations anormales de travail"	section 5 les mots : "section 5 relatives aux situations anormales de travail"
R.4451-16	R.4451-16
R. 4451-17	R.4451-17	article R. 4453-19 article R. 4453-24	article R. 4451-62 article R. 4451-67
Chapitre II : Aménagement technique des locaux de travail Section 1 : Zone surveillée et zone contrôlée	Section 2 : Aménagement technique des locaux de travail Sous-section 1 : Zone surveillée et zone contrôlée
R. 4452-1	R. 4451-18	article R. 4456-1	article R. 4451-103
R. 4452-2	R. 4451-19	article R. 4453-9	article R. 4451-52
R. 4452-3	R. 4451-20	article R. 4452-11	article R. 4451-28
R. 4452-4	R. 4451-21	articles R. 4452-12 et R.4452-13	articles R. 4451-29 et R. 4451-30
R. 4452-5	R. 4451-22
R. 4452-6	R. 4451-23
R. 4452-7	R. 4451-24
R. 4452-8	R. 4451-25	section 6 du chapitre III	sous-section 6 de la section 3
R. 4452-9	R. 4451-26
R. 4452-10	R. 4451-27	article R. 4452-6	article R. 4451-23
R. 4452-11	R. 4451-28	article R. 4452-1 article R. 4452-3	article R. 4451-18 article R. 4451-20
Section 2 : Contrôles techniques Sous-section 1 : Sources, appareils émetteurs de rayonnements ionisants, dispositifs de protection et d'alarme et instruments de mesure	Sous-section 2 : Contrôles techniques Paragraphe 1 : Sources, appareils émetteurs de rayonnements ionisants, dispositifs de protection et d'alarme et instruments de mesure
R. 4452-12	R. 4451-29	article R. 4453-24 article R. 4452-13	article R. 4451-67 article R. 4451-30
Sous-section 2 : Ambiance de travail	Paragraphe 2 : Ambiance de travail
R. 4452-13	R. 4451-30	article R. 4452-17	article R. 4451-34
Sous-section 3 : Organisation des contrôles	Paragraphe 3 : Organisation des contrôles
R. 4452-14	R. 4451-31	articles R. 4452-12 et R. 4452-13 article R. 4456-1	articles R. 4451-29 et R. 4451-30 article R. 4451-103
R. 4452-15	R. 4451-32	article R. 4452-14 article R. 4452-12 article R. 4452-13	article R. 4451-31 article R. 4451-29 article R. 4451-30
R. 4452-16	R. 4451-33	articles R. 4452-12 et R.4452-13 article R. 4452-15	articles R. 4451-29 et R.4451-30 article R. 4451-32
R. 4452-17	R. 4451-34	sous-sections 1 et 2	paragraphes 1 et 2
Sous-section 4 : Exploitation des résultats	Paragraphe 4 : Exploitation des résultats
R. 4452-18	R. 4451-35	article R. 4452-15	article R. 4451-32
R. 4452-19	R. 4451-36	article R. 4452-15	article R. 4451-32
R. 4452-20	R. 4451-37	sous-sections 1 et 2 article R. 4452-15	paragraphes 1 et 2 article R. 4451-32
Section 3 : Relevés des sources et appareils émetteurs de rayonnements ionisants	Sous-section 3 : Relevés des sources et appareils émetteurs de rayonnements ionisants
R. 4452-21	R. 4451-38
R. 4452-22	R. 4451-39	article R. 4456-27	article R. 4451-129
Section 4 : Protections collective et individuelle	Sous-section 4 : Protections collective et individuelle
R. 4452-23	R. 4451-40	article R. 4456-1	article R. 4451-103
R. 4452-24	R. 4451-41	article R. 4452-23	article R. 4451-40
R. 4452-25	R. 4451-42
R. 4452-26	R. 4451-43
Chapitre III : Condition d'emploi et de suivi des travailleurs exposés Section 1 : Catégories de travailleurs	Section 3 : Condition d'emploi et de suivi des travailleurs exposés Sous-section 1 : Catégories de travailleurs
R.4453-1	R.4451-44
R.4453-2	R.4451-45
R. 4453-3	R.4451-46
Section 2 : Formation	Sous-section 2 : Formation
R. 4453-4	R. 4451-47	présent titre	présent chapitre
R. 4453-5	R. 4451-48
R. 4453-6	R. 4451-49
R. 4453-7	R. 4451-50
Section 3 : Information	Sous-section 3 : Information
R. 4453-8	R. 4451-51
R. 4453-9	R. 4451-52
R. 4453-10	R. 4451-53
Section 4 : Certificat d'aptitude à la manipulation d'appareils de radiologie industrielle	Sous-section 4 : Certificat d'aptitude à la manipulation d'appareils de radiologie industrielle
R. 4453-11	R. 4451-54
R. 4453-12	R. 4451-55
R. 4453-13	R. 4451-56
Section 5 : Fiche d'exposition	Sous-section 5 : Fiche d'exposition
R. 4453-14	R. 4451-57
R. 4453-15	R. 4451-58
R. 4453-16	R. 4451-59
R. 4453-17	R. 4451-60
R. 4453-18	R. 4451-61	présente section	présente sous-section
Section 6 : Surveillance individuelle de l'exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants Sous-section 1 : Suivi dosimétrique de référence	Sous-section 6 : Surveillance individuelle de l'exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants Paragraphe 1 : Suivi dosimétrique de référence
R. 4453-19	R. 4451-62	chapitre VII article R. 4457-14	section 7 article R. 4451-144
R. 4453-20	R. 4451-63	article R. 4453-21	article R. 4451-64
R. 4453-21	R. 4451-64	article R. 4453-19	article R. 4451-62
R. 4453-22	R. 4451-65	article R. 4453-21	article R. 4451-64
R. 4453-23	R. 4451-66	article R. 4453-21	article R. 4451-64
Sous-section 2 : Suivi dosimétrique opérationnel	Paragraphe 2 : Suivi dosimétrique opérationnel
R. 4453-24	R. 4451-67	chapitre VII article R. 4457-14	section 7 article R. 4451-144
Sous-section 3 : Communication et exploitation des résultats dosimétriques	Paragraphe 3 : Communication et exploitation des résultats dosimétriques
R. 4453-25	R. 4451-68	sous-sections 1 et 2 article R. 4453-21 article R. 4456-1	paragraphes 1 et 2 article R. 4451-64 article R. 4451-103
R. 4453-26	R. 4451-69
R. 4453-27	R. 4451-70
R. 4453-28	R. 4451-71	article R. 4456-1	article R. 4451-103
R. 4453-29	R. 4451-72
R. 4453-30	R. 4451-73	article R. 4456-27	article R. 4451-129
R.4453-31	R. 4451-74
Sous-section 4 : Dispositions d'application	Paragraphe 4 : Dispositions d'application
R. 4453-32	R. 4451-75	sous-sections 1 et 2	paragraphes 1 et 2
R. 4453-33	R. 4451-76	article R. 4453-21	article R. 4451-64
Section 7 : Mesures à prendre en cas de dépassements des valeurs limites	Sous-section 7 : Mesures à prendre en cas de dépassements des valeurs limites
R. 4453-34	R. 4451-77	article R. 4455-7	article R. 4451-99
R. 4453-35	R. 4451-78	article R. 4453-34	article R. 4455-77
R. 4453-36	R. 4451-79	articles R. 4454-3 à R. 4454-6 article R. 4454-10	articles R. 4451-84 à R. 4451-87 article R. 4451-91
R. 4453-37	R. 4451-80
R. 4453-38	R. 4451-81	présente section article R. 4452-15	présente sous-section article R. 4451-32
Chapitre IV : Surveillance médicale Section 1 : Examens médicaux	Section 4 : Surveillance médicale Sous-section 1 : Examens médicaux
R. 4454-1	R. 4451-82
R. 4454-2	R. 4451-83
R. 4454-3	R. 4451-84	articles R. 4453-1 et R. 4453-3	articles R. 4451-44 et R. 4451-46
R. 4454-4	R. 4451-85
R. 4454-5	R. 4451-86	article R. 4453-34	article R. 4451-77
R. 4454-6	R. 4451-87
Section 2 : Dossier individuel	Sous-section 2 : Dossier individuel
R. 4454-7	R. 4451-88	article R. 4453-14 article R. 4454-3	article R. 4451-57 article R. 4451-84
R. 4454-8	R. 4451-89
R. 4454-9	R. 4451-90
Section 3 : Carte de suivi médical	Sous-section 3 : Carte de suivi médical
R. 4454-10	R. 4451-91
R. 4454-11	R. 4451-92
Chapitre V : Situations anormales de travail Section 1 : Autorisations spéciales et urgences radiologiques	Section 5 : Situations anormales de travail Sous-section 1 : Autorisations spéciales et urgences radiologiques
R. 4455-1	R. 4451-93
R. 4455-2	R. 4451-94
R. 4455-3	R. 4451-95	article R. 4453-1	article R. 4451-44
R. 4455-4	R. 4451-96
Section 2 : Mesures en cas d'accident	Sous-section 2 : Mesures en cas d'accident
R. 4455-5	R. 4451-97
R. 4455-6	R. 4451-98
Section 3 : Déclaration d'événement significatif	Sous-section 3 : Déclaration d'événement significatif
R. 4455-7	R. 4451-99
R. 4455-8	R. 4451-100
R. 4455-9	R. 4451-101
R. 4455-10	R. 4451-102
Chapitre VI : Organisation de la radioprotection Section 1 : Personne compétente en radioprotection Sous-section 1 : Désignation	Section 6 : Organisation de la radioprotection Sous-section 1 : Personne compétente en radioprotection Paragraphe 1 : Désignation
R.4456-1	R.4451-103
R. 4456-2	R. 4451-104	article R. 4456-1	article R. 4451-103
R. 4456-3	R. 4451-105	article R. 4455-6	article R. 4451-98
R. 4456-4	R. 4451-106	article R. 4456-3	article R. 4451-105
R. 4456-5	R. 4451-107
R. 4456-6	R. 4451-108
R. 4456-7	R. 4451-109	article R. 4456-6	article R. 4451-108
Sous-section 2 : Missions	Paragraphe 2 : Missions
R. 4456-8	R. 4451-110
R. 4456-9	R. 4451-111	article R. 4453-4	article R. 4451-47
R. 4456-10	R. 4451-112
R. 4456-11	R. 4451-113
Sous-section 3 : Moyens	Paragraphe 3 : Moyens
R. 4456-12	R. 4451-114
Section 2 : Participation du médecin du travail	Sous-section 2 : Participation du médecin du travail
R. 4456-13	R. 4451-115
R. 4456-14	R. 4451-116	article R. 4453-14	article R. 4451-57
R. 4456-15	R. 4451-117	article R. 4453-4	article R. 4451-47
R. 4456-16	R. 4451-118
Section 3 : Information du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail	Sous-section 3 : Information du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
R. 4456-17	R. 4451-119	articles R. 4452-20 et R. 4453-19	articles R. 4451-37 et R.4451-62
R. 4456-18	R. 4451-120	articles R. 4452-12 et R. 4452-13 sections 1 à 3 du chapitre VII	articles R. 4451-29 et R. 4451-30 sous-sections 1 à 3 de la section 7
R. 4456-19	R. 4451-121
Section 4 : Travaux soumis à certificat de qualification	Sous-section 4 : Travaux soumis à certificat de qualification
R. 4456-20	R. 4451-122
R. 4456-21	R. 4451-123	article R. 4456-20	article R. 4451-122
R. 4456-22	R. 4451-124	article R. 4456-20	article R. 4451-122
Section 5 : Participation de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire	Sous-section 5 : Participation de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
R. 4456-23	R. 4451-125	section 6 du chapitre III article R. 4454-10 sections 1 à 3 du chapitre VII article R. 4456-27	sous-section 6 de la section 3 article R. 4451-91 sous-sections 1 à 3 de la section 7 article R. 4451-129
R. 4456-24	R. 4451-126
R. 4456-25	R. 4451-127	section 6 du chapitre III	sous-section 6 de la section 3
R. 4456-26	R. 4451-128
Section 6 : Contrôle	Sous-section 6 : Contrôle
R. 4456-27	R. 4451-129
R. 4456-28	R 4451-130	article R. 4452-20	article R. 4451-37
Chapitre VII : Règles applicables en cas d'exposition professionnelle liée à la radioactivité naturelle Section 1 : Exposition résultant de l'emploi ou du stockage de matières des contenant des radionucléides naturels	Section 7 : Règles applicables en cas d'exposition professionnelle liée à la radioactivité naturelle Sous-section 1 : Exposition résultant de l'emploi ou du stockage de matières des contenant des radionucléides naturels
R. 4457-1	R. 4451-131
R. 4457-2	R. 4451-132
R. 4457-3	R. 4451-133
R. 4457-4	R. 4451-134
R. 4457-5	R. 4451-135	article R. 4457-1	article R. 4451-131
Section 2 : Exposition au radon d'origine géologique	Sous-section 2 : Exposition au radon d'origine géologique
R. 4457-6	R. 4451-136
R. 4457-7	R. 4451-137
R. 4457-8	R. 4451-138	article R. 4457-6	article R. 4457-136
R. 4457-9	R. 4451-139	article R. 4457-6	article R. 4457-136
Section 3 : Exposition aux rayonnements ionisants à bord d'aéronefs en vol d'origine géologique	Sous-section 3 : Exposition aux rayonnements ionisants à bord d'aéronefs en vol d'origine géologique
R. 4457-10	R. 4451-140
R. 4457-11	R. 4451-141
R. 4457-12	R. 4451-142	article R. 4457-10	article R. 4451-140
Section 4 : Dispositions communes	Sous-section 4 : Dispositions communes
R. 4457-13	R. 4451-143	sections 1 à 3 ces sections chapitre Ier à VI article R. 4452-12 sous-section 2 section I du chapitre II (deux références) article R. 4453-24 (deux références) article R. 4452-13	sous- sections 1 à 3 ces sous-sections section 1 à 6 article R. 4451-29 paragraphe 2 sous-section 1 de la section 2 article R. 4451-67
R. 4457-14	R. 4451-144	article R. 4457-13 article R. 4452-6 et R. 4452-7 section 6 du chapitre III	article R. 4451-143 article R. 4451-23 et R. 4451-24 sous-section 6 de la section 3

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Paramètre	Valable pour les effets biologiques	Valeur
α_min	tous les effets thermiques	α_min = 1,5 mrad

Paramètre	Gamme angulaire de validité (mard)	Valeur
C_E	α < α_min	C_E = 1,0
	α_min < α < 100	C_E = α/α_min
	α > 100	C_E = α²/(α_min α_max) mrad avec α_max = 100 mrad
T₂	α < 1,5	T₂ = 10 s
	1,5 < α < 100	T₂ = 10 [10^{(α - 1,5) / 98,5}] S
	α > 100	T₂ = 100 s

Paramètre	Fourchette valable de temps d'exposition (s)	Valeur
γ	t ≤ 100	γ = 11 [mrad]
	100 < t < 10⁴	γ = 1,1t^0,5 [mard]
	t > 10⁴	γ = 110 [mrad]