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Abrogé par LOI n°2017-1837 du 30 décembre 2017 - art. 31 (V)
Modifié par Loi n°88-1149 du 23 décembre 1988 - art. 26 (P) JORF 28 décembre 1988Les dispositions de l'article 754 B sont applicables à l'impôt de solidarité sur la fortune.
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