Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
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Section 1 : Dispositions générales
Article L321-1 En savoir plus sur cet article...
Tout étranger résidant en France, quelle que soit la nature de son titre de séjour, peut quitter librement le territoire français.
Article L321-2 En savoir plus sur cet article...
Les conditions de la circulation des étrangers en France sont déterminées par voie réglementaire.