Décision n° 2016-545 du 20 avril 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL

Version initiale


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu l'article R. 3323-1 du code de la santé publique ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu la décision n° 2015-315 du 28 juillet 2015 du Conseil supérieur de l'audiovisuel fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement ;
Vu la décision n° 2011-914 du 27 septembre 2011 du conseil modifiée par la décision n° 2015-120 du 18 mars 2015 portant autorisation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL ;
Vu la délibération du conseil en date du 16 septembre 2015 publiée au Journal officiel le 2 octobre 2015 ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SA CLT- UFA ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • L'autorisation accordée par la décision n° 2011-914 du 27 septembre 2011 modifiée par la décision n° 2015-120 du 18 mars 2015 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 27 octobre 2016.


  • La SA CLT- UFA est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.


  • 1° Le titulaire de la présente autorisation est tenu de communiquer au Conseil supérieur de l'audiovisuel les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :


    - dans un délai de deux mois après la mise en service, le descriptif effectif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
    - dès qu'elle est disponible, la mesure de l'excursion de fréquence effective (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).


    Ces informations sont ensuite exigibles à tout moment sur demande expresse du conseil.
    2° Si les informations mentionnées au 1° sont modifiées ultérieurement, le titulaire communique au conseil une version actualisée dans un délai d'un mois.
    3° Si le conseil constate la méconnaissance des conditions techniques au vu desquelles la présente autorisation est délivrée, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet au conseil les résultats de cette vérification.


  • Le titulaire de la présente autorisation s'engage à respecter la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence.


  • Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.


  • La présente décision sera notifiée à la SA CLT- UFA et publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Aubenas.
      Fréquence : 106,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Constantine - Chemin De Graza, Aubenas (07).
      Altitude du site (NGF) : 350 mètres.
      Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      0

      180

      0

      270

      7

      10

      3

      100

      0

      190

      1

      280

      8

      20

      2

      110

      0

      200

      1

      290

      8

      30

      2

      120

      0

      210

      2

      300

      7

      40

      1

      130

      0

      220

      2

      310

      8

      50

      1

      140

      0

      230

      3

      320

      8

      60

      0

      150

      0

      240

      5

      330

      7

      70

      0

      160

      0

      250

      6

      340

      7

      80

      0

      170

      0

      260

      7

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE II (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Bellegarde-sur-Valserine.
      Fréquence : 105,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Les Tranches Stade, Lancrans (01).
      Altitude du site (NGF) : 486 mètres.
      Hauteur d'antenne : 14 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      5

      180

      0

      270

      0

      10

      5

      100

      5

      190

      0

      280

      0

      20

      6

      110

      4

      200

      0

      290

      0

      30

      7

      120

      3

      210

      0

      300

      1

      40

      7

      130

      2

      220

      0

      310

      1

      50

      7

      140

      1

      230

      0

      320

      1

      60

      7

      150

      1

      240

      0

      330

      2

      70

      7

      160

      1

      250

      0

      340

      3

      80

      6

      170

      0

      260

      0

      350

      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE III (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Bourg-en-Bresse.
      Fréquence : 106,9 MHz.
      Adresse du site : Tour DVRN FT lieudit Les Cadalles, Saint-Denis-lès-Bourg (01).
      Altitude du site (NGF) : 236 mètres.
      Hauteur d'antenne : 63 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      5

      270

      7

      10

      0

      100

      0

      190

      6

      280

      6

      20

      0

      110

      1

      200

      7

      290

      5

      30

      0

      120

      1

      210

      7

      300

      4

      40

      0

      130

      1

      220

      7

      310

      3

      50

      0

      140

      2

      230

      7

      320

      2

      60

      0

      150

      3

      240

      7

      330

      2

      70

      0

      160

      4

      250

      7

      340

      1

      80

      0

      170

      5

      260

      7

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IV (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Die.
      Fréquence : 87,6 MHz.
      Adresse du site : lieudit Croix De Justin, Die (26).
      Altitude du site (NGF) : 977 mètres.
      Hauteur d'antenne : 31 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      6

      270

      5

      10

      0

      100

      0

      190

      6

      280

      4

      20

      0

      110

      1

      200

      6

      290

      3

      30

      0

      120

      1

      210

      6

      300

      2

      40

      0

      130

      2

      220

      7

      310

      2

      50

      0

      140

      2

      230

      6

      320

      1

      60

      0

      150

      3

      240

      6

      330

      1

      70

      0

      160

      4

      250

      6

      340

      0

      80

      0

      170

      5

      260

      6

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE V (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Grenoble.
      Fréquence : 97,4 MHz.
      Adresse du site : La Tour-Sans-Venin, Seyssinet Pariset (38).
      Altitude du site (NGF) : 639 mètres.
      Hauteur d'antenne : 62 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      0

      180

      5

      270

      7

      10

      0

      100

      0

      190

      5

      280

      6

      20

      0

      110

      0

      200

      6

      290

      5

      30

      0

      120

      1

      210

      7

      300

      5

      40

      0

      130

      1

      220

      7

      310

      4

      50

      0

      140

      1

      230

      7

      320

      3

      60

      0

      150

      2

      240

      7

      330

      2

      70

      0

      160

      3

      250

      7

      340

      1

      80

      0

      170

      4

      260

      7

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VI (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : La Mure.
      Fréquence : 103,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Château Vieux, Saint-Sébastien (38).
      Altitude du site (NGF) : 1 047 mètres.
      Hauteur d'antenne : 38 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      2

      180

      6

      270

      2

      10

      0

      100

      3

      190

      6

      280

      2

      20

      0

      110

      4

      200

      6

      290

      1

      30

      0

      120

      5

      210

      6

      300

      1

      40

      0

      130

      5

      220

      6

      310

      0

      50

      0

      140

      6

      230

      5

      320

      0

      60

      1

      150

      6

      240

      5

      330

      0

      70

      1

      160

      6

      250

      4

      340

      0

      80

      2

      170

      6

      260

      3

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Les Deux-Alpes.
      Fréquence : 89,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Montagne De Rachas, Vénosc (38).
      Altitude du site (NGF) : 2 392 mètres.
      Hauteur d'antenne : 31 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      7

      180

      5

      270

      0

      10

      1

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      8

      190

      3

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      0

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      1

      110

      8

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      2

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      0

      30

      2

      120

      7

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      2

      300

      0

      40

      2

      130

      8

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      1

      310

      0

      50

      3

      140

      8

      230

      1

      320

      0

      60

      5

      150

      7

      240

      0

      330

      0

      70

      6

      160

      7

      250

      0

      340

      0

      80

      7

      170

      6

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VIII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Montélimar.
      Fréquence : 91,8 MHz.
      Adresse du site : lieudit Vauresinas, Viviers (26).
      Altitude du site (NGF) : 364 mètres.
      Hauteur d'antenne : 43 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      0

      180

      2

      270

      7

      10

      2

      100

      0

      190

      3

      280

      7

      20

      1

      110

      0

      200

      4

      290

      7

      30

      0

      120

      0

      210

      5

      300

      7

      40

      0

      130

      0

      220

      6

      310

      6

      50

      0

      140

      0

      230

      6

      320

      6

      60

      0

      150

      0

      240

      7

      330

      5

      70

      0

      160

      1

      250

      7

      340

      4

      80

      0

      170

      2

      260

      7

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IX (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Nantua.
      Fréquence : 105,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Mornay Planchateau, Nurieux-Volognat (01).
      Altitude du site (NGF) : 627 mètres.
      Hauteur d'antenne : 24 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      0

      180

      1

      270

      6

      10

      2

      100

      0

      190

      2

      280

      6

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      1

      110

      0

      200

      2

      290

      6

      30

      1

      120

      0

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      3

      300

      6

      40

      0

      130

      0

      220

      4

      310

      5

      50

      0

      140

      0

      230

      4

      320

      5

      60

      0

      150

      0

      240

      5

      330

      4

      70

      0

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      0

      250

      5

      340

      4

      80

      0

      170

      1

      260

      6

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE X (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Nyons.
      Fréquence : 107,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit Serre De Reynier, Nyons (26).
      Altitude du site (NGF) : 441 mètres.
      Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      3

      90

      0

      180

      3

      270

      18

      10

      2

      100

      0

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      5

      280

      18

      20

      2

      110

      0

      200

      6

      290

      18

      30

      1

      120

      0

      210

      8

      300

      15

      40

      1

      130

      0

      220

      10

      310

      13

      50

      0

      140

      1

      230

      13

      320

      10

      60

      0

      150

      1

      240

      15

      330

      8

      70

      0

      160

      2

      250

      18

      340

      6

      80

      0

      170

      2

      260

      18

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XI (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Oyonnax.
      Fréquence : 105,1 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Grande Roche, Oyonnax (01).
      Altitude du site (NGF) : 592 mètres.
      Hauteur d'antenne : 16 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      4

      90

      0

      180

      0

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      4

      10

      4

      100

      0

      190

      0

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      5

      20

      3

      110

      0

      200

      0

      290

      5

      30

      2

      120

      0

      210

      0

      300

      5

      40

      2

      130

      0

      220

      1

      310

      5

      50

      1

      140

      0

      230

      1

      320

      5

      60

      1

      150

      0

      240

      2

      330

      5

      70

      0

      160

      0

      250

      3

      340

      5

      80

      0

      170

      0

      260

      3

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Roanne.
      Fréquence : 89,8 MHz.
      Adresse du site : lieudit Préfol, Saint-Alban-les-Eaux (42).
      Altitude du site (NGF) : 645 mètres.
      Hauteur d'antenne : 10 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      2

      180

      14

      270

      21

      10

      1

      100

      2

      190

      18

      280

      14

      20

      0

      110

      1

      200

      16

      290

      12

      30

      0

      120

      0

      210

      13

      300

      13

      40

      1

      130

      0

      220

      12

      310

      16

      50

      2

      140

      1

      230

      14

      320

      18

      60

      2

      150

      2

      240

      21

      330

      14

      70

      1

      160

      5

      250

      32

      340

      8

      80

      1

      170

      8

      260

      32

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Etienne.
      Fréquence : 105,2 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Croix De Guizay, Planfoy (42).
      Altitude du site (NGF) : 864 mètres.
      Hauteur d'antenne : 78 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      7

      180

      20

      270

      2

      10

      1

      100

      9

      190

      20

      280

      1

      20

      1

      110

      10

      200

      17

      290

      1

      30

      2

      120

      13

      210

      13

      300

      0

      40

      2

      130

      16

      220

      10

      310

      0

      50

      3

      140

      17

      230

      8

      320

      0

      60

      4

      150

      19

      240

      6

      330

      0

      70

      5

      160

      18

      250

      4

      340

      0

      80

      6

      170

      19

      260

      3

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIV (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Valence.
      Fréquence : 105,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Chavas Nord, Saint-Romain-de-Lerps (07).
      Altitude du site (NGF) : 646 mètres.
      Hauteur d'antenne : 28 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      0

      180

      1

      270

      6

      10

      1

      100

      0

      190

      2

      280

      6

      20

      1

      110

      0

      200

      3

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      3

      300

      5

      40

      0

      130

      0

      220

      4

      310

      5

      50

      0

      140

      0

      230

      5

      320

      4

      60

      0

      150

      0

      240

      5

      330

      3

      70

      0

      160

      1

      250

      6

      340

      3

      80

      0

      170

      1

      260

      6

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XV (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Belley.
      Fréquence : 107,5 MHz.
      Adresse du site : Melon Château D'eau, Belley (01).
      Altitude du site (NGF) : 338 mètres.
      Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      0

      180

      1

      270

      7

      10

      4

      100

      0

      190

      1

      280

      7

      20

      3

      110

      0

      200

      1

      290

      7

      30

      2

      120

      0

      210

      2

      300

      7

      40

      1

      130

      0

      220

      3

      310

      7

      50

      1

      140

      0

      230

      4

      320

      7

      60

      1

      150

      0

      240

      5

      330

      7

      70

      0

      160

      0

      250

      5

      340

      6

      80

      0

      170

      0

      260

      6

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVI (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Albertville.
      Fréquence : 105,7 MHz.
      Adresse du site : Le Fort Du Mont, Albertville (73).
      Altitude du site (NGF) : 985 mètres.
      Hauteur d'antenne : 47 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      3

      90

      6

      180

      1

      270

      0

      10

      4

      100

      6

      190

      0

      280

      0

      20

      5

      110

      6

      200

      0

      290

      0

      30

      6

      120

      5

      210

      0

      300

      0

      40

      6

      130

      4

      220

      0

      310

      0

      50

      6

      140

      3

      230

      0

      320

      1

      60

      6

      150

      2

      240

      0

      330

      1

      70

      6

      160

      2

      250

      0

      340

      2

      80

      6

      170

      1

      260

      0

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Chambéry.
      Fréquence : 97,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Les Tonys, Saint-Sulpice (73).
      Altitude du site (NGF) : 713 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      8

      270

      7

      10

      0

      100

      0

      190

      9

      280

      6

      20

      0

      110

      1

      200

      9

      290

      5

      30

      0

      120

      1

      210

      8

      300

      3

      40

      0

      130

      2

      220

      8

      310

      2

      50

      0

      140

      3

      230

      8

      320

      1

      60

      0

      150

      5

      240

      9

      330

      1

      70

      0

      160

      6

      250

      9

      340

      0

      80

      0

      170

      7

      260

      8

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVIII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Bourg-Saint-Maurice.
      Fréquence : 107,3 MHz.
      Adresse du site : Les Tollets, Belvédère Saint-Bernard, Séez (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 467 mètres.
      Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      17

      90

      8

      180

      0

      270

      3

      10

      17

      100

      6

      190

      0

      280

      4

      20

      17

      110

      5

      200

      0

      290

      6

      30

      18

      120

      3

      210

      0

      300

      8

      40

      18

      130

      2

      220

      0

      310

      9

      50

      22

      140

      1

      230

      0

      320

      12

      60

      20

      150

      1

      240

      0

      330

      14

      70

      14

      160

      0

      250

      1

      340

      16

      80

      9

      170

      0

      260

      1

      350

      16

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIX (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Chamonix.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : 195 Chemin Pierre A Ruskin, Chamonix-Mont-Blanc (74).
      Altitude du site (NGF) : 1 112 mètres.
      Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      3

      90

      0

      180

      0

      270

      6

      10

      2

      100

      0

      190

      1

      280

      6

      20

      2

      110

      0

      200

      2

      290

      6

      30

      1

      120

      0

      210

      2

      300

      6

      40

      0

      130

      0

      220

      3

      310

      6

      50

      0

      140

      0

      230

      4

      320

      6

      60

      0

      150

      0

      240

      5

      330

      6

      70

      0

      160

      0

      250

      6

      340

      5

      80

      0

      170

      0

      260

      6

      350

      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XX (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Cluses.
      Fréquence : 103,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Croix D'agy, Saint-Sigismond (74).
      Altitude du site (NGF) : 1 265 mètres.
      Hauteur d'antenne : 24 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      9

      90

      18

      180

      2

      270

      0

      10

      12

      100

      22

      190

      1

      280

      0

      20

      14

      110

      20

      200

      1

      290

      0

      30

      16

      120

      14

      210

      0

      300

      1

      40

      16

      130

      9

      220

      0

      310

      1

      50

      17

      140

      8

      230

      0

      320

      3

      60

      17

      150

      6

      240

      0

      330

      4

      70

      17

      160

      5

      250

      0

      340

      6

      80

      18

      170

      3

      260

      0

      350

      8

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXI (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Courchevel.
      Fréquence : 100,7 MHz.
      Adresse du site : Hameau De Tincave, Bozel (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 290 mètres.
      Hauteur d'antenne : 11 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      8

      90

      2

      180

      0

      270

      2

      10

      8

      100

      1

      190

      0

      280

      3

      20

      9

      110

      1

      200

      0

      290

      5

      30

      9

      120

      0

      210

      0

      300

      6

      40

      8

      130

      0

      220

      0

      310

      7

      50

      7

      140

      0

      230

      0

      320

      8

      60

      6

      150

      0

      240

      0

      330

      9

      70

      5

      160

      0

      250

      1

      340

      9

      80

      3

      170

      0

      260

      1

      350

      8

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Lyon.
      Fréquence : 105,0 MHz.
      Adresse du site : Tunnel De Croix Rousse, Lyon (69).
      Altitude du site (NGF) : 247 mètres.
      Hauteur d'antenne : 0 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Lyon.
      Fréquence : 105,0 MHz.
      Adresse du site : Tunnel De Fourvière, Lyon (69).
      Altitude du site (NGF) : 261 mètres.
      Hauteur d'antenne : 0 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIV (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Lyon.
      Fréquence : 105,0 MHz.
      Adresse du site : Péage Du Poincaré, Caluire Et Cuire (69).
      Altitude du site (NGF) : 168 mètres.
      Hauteur d'antenne : 0 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXV (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Lyon.
      Fréquence : 105,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Fourvière, 10, montée Nicolas-de-Lange, Lyon (69).
      Altitude du site (NGF) : 287 mètres.
      Hauteur d'antenne : 85 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 4 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      0

      180

      2

      270

      6

      10

      0

      100

      0

      190

      3

      280

      6

      20

      0

      110

      0

      200

      4

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      5

      300

      6

      40

      0

      130

      0

      220

      6

      310

      5

      50

      0

      140

      0

      230

      6

      320

      4

      60

      0

      150

      0

      240

      6

      330

      3

      70

      0

      160

      1

      250

      6

      340

      2

      80

      0

      170

      2

      260

      6

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXVI (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Modane.
      Fréquence : 98,5 MHz.
      Adresse du site : Fort Du Sapey, Saint-André (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 709 mètres.
      Hauteur d'antenne : 37 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      13

      90

      2

      180

      0

      270

      9

      10

      13

      100

      1

      190

      1

      280

      11

      20

      11

      110

      1

      200

      1

      290

      13

      30

      9

      120

      0

      210

      2

      300

      13

      40

      8

      130

      0

      220

      2

      310

      13

      50

      6

      140

      0

      230

      3

      320

      13

      60

      4

      150

      0

      240

      4

      330

      12

      70

      3

      160

      0

      250

      6

      340

      13

      80

      2

      170

      0

      260

      8

      350

      13

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXVII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Moutiers.
      Fréquence : 106,4 MHz.
      Adresse du site : Pierre - Rousse, Fontaine-le-Puits (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 360 mètres.
      Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      10

      90

      0

      180

      2

      270

      19

      10

      8

      100

      0

      190

      2

      280

      21

      20

      6

      110

      0

      200

      3

      290

      21

      30

      5

      120

      0

      210

      5

      300

      21

      40

      3

      130

      0

      220

      6

      310

      21

      50

      2

      140

      0

      230

      8

      320

      21

      60

      2

      150

      0

      240

      10

      330

      19

      70

      1

      160

      1

      250

      13

      340

      15

      80

      1

      170

      1

      260

      15

      350

      13

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXVIII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Combloux - Megève - Saint-Gervais.
      Fréquence : 105,2 MHz.
      Adresse du site : lieudit Mont D'arbois, Saint-Gervais-les-Bains (74).
      Altitude du site (NGF) : 1 802 mètres.
      Hauteur d'antenne : 33 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 50 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      7

      180

      4

      270

      0

      10

      1

      100

      7

      190

      3

      280

      0

      20

      2

      110

      7

      200

      2

      290

      0

      30

      3

      120

      7

      210

      1

      300

      0

      40

      4

      130

      7

      220

      1

      310

      0

      50

      5

      140

      7

      230

      1

      320

      0

      60

      5

      150

      6

      240

      0

      330

      0

      70

      6

      160

      5

      250

      0

      340

      0

      80

      7

      170

      5

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIX (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Jean-de-Maurienne.
      Fréquence : 102,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit Les Chanets, Saint-Julien-Mont-Denis (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 081 mètres.
      Hauteur d'antenne : 9 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      12

      90

      22

      180

      1

      270

      0

      10

      14

      100

      20

      190

      1

      280

      0

      20

      16

      110

      14

      200

      0

      290

      1

      30

      16

      120

      9

      210

      0

      300

      1

      40

      17

      130

      8

      220

      0

      310

      3

      50

      17

      140

      6

      230

      0

      320

      4

      60

      17

      150

      5

      240

      0

      330

      6

      70

      18

      160

      3

      250

      0

      340

      8

      80

      18

      170

      2

      260

      0

      350

      9

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXX (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Thonon-les-Bains.
      Fréquence : 107,6 MHz.
      Adresse du site : Chez Demay Publier, Publier (74).
      Altitude du site (NGF) : 581 mètres.
      Hauteur d'antenne : 28 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      7

      180

      2

      270

      0

      10

      2

      100

      8

      190

      1

      280

      0

      20

      3

      110

      8

      200

      1

      290

      0

      30

      5

      120

      7

      210

      0

      300

      0

      40

      6

      130

      7

      220

      0

      310

      0

      50

      7

      140

      6

      230

      0

      320

      0

      60

      7

      150

      5

      240

      0

      330

      0

      70

      8

      160

      3

      250

      0

      340

      1

      80

      8

      170

      2

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXI (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Tignes.
      Fréquence : 106,3 MHz.
      Adresse du site : Site TDF La Revirette, Tignes (73).
      Altitude du site (NGF) : 2 190 mètres.
      Hauteur d'antenne : 10 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      9

      90

      12

      180

      0

      270

      0

      10

      12

      100

      9

      190

      0

      280

      0

      20

      16

      110

      7

      200

      0

      290

      0

      30

      17

      120

      5

      210

      1

      300

      1

      40

      18

      130

      3

      220

      1

      310

      1

      50

      16

      140

      2

      230

      1

      320

      2

      60

      18

      150

      1

      240

      1

      330

      3

      70

      17

      160

      1

      250

      1

      340

      5

      80

      16

      170

      0

      260

      0

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Val-d'Isère.
      Fréquence : 105,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Rocher De Bellevarde, Val-d'Isère (73).
      Altitude du site (NGF) : 2 745 mètres.
      Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      6

      270

      14

      10

      0

      100

      0

      190

      8

      280

      10

      20

      0

      110

      0

      200

      10

      290

      8

      30

      1

      120

      0

      210

      14

      300

      6

      40

      1

      130

      0

      220

      15

      310

      4

      50

      1

      140

      1

      230

      15

      320

      2

      60

      2

      150

      1

      240

      14

      330

      1

      70

      1

      160

      2

      250

      15

      340

      1

      80

      1

      170

      4

      260

      15

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXIII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Val Thorens.
      Fréquence : 97,7 MHz.
      Adresse du site : Pointe De La Masse, Saint-Martin-de-Belleville (73).
      Altitude du site (NGF) : 2 763 mètres.
      Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      13

      90

      0

      180

      13

      270

      30

      10

      10

      100

      0

      190

      18

      280

      30

      20

      8

      110

      1

      200

      23

      290

      30

      30

      6

      120

      1

      210

      30

      300

      30

      40

      4

      130

      2

      220

      30

      310

      30

      50

      2

      140

      4

      230

      30

      320

      30

      60

      1

      150

      6

      240

      30

      330

      30

      70

      1

      160

      8

      250

      30

      340

      23

      80

      0

      170

      10

      260

      30

      350

      18

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXIV (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Valloire.
      Fréquence : 96,3 MHz.
      Adresse du site : Fort Du Télégraphe, Valloire (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 574 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      15

      90

      4

      180

      1

      270

      0

      10

      15

      100

      2

      190

      1

      280

      1

      20

      14

      110

      1

      200

      2

      290

      1

      30

      15

      120

      1

      210

      1

      300

      2

      40

      15

      130

      0

      220

      1

      310

      4

      50

      14

      140

      0

      230

      1

      320

      6

      60

      10

      150

      0

      240

      0

      330

      8

      70

      8

      160

      0

      250

      0

      340

      10

      80

      6

      170

      1

      260

      0

      350

      14

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXV (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Villefranche-sur-Saône.
      Fréquence : 102,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit Notre Dame De Buisante Pommiers, Pommiers (69).
      Altitude du site (NGF) : 338 mètres.
      Hauteur d'antenne : 17 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      5

      180

      15

      270

      9

      10

      0

      100

      7

      190

      15

      280

      7

      20

      0

      110

      9

      200

      15

      290

      5

      30

      0

      120

      11

      210

      15

      300

      4

      40

      1

      130

      13

      220

      15

      310

      3

      50

      1

      140

      15

      230

      15

      320

      2

      60

      2

      150

      15

      240

      15

      330

      1

      70

      3

      160

      15

      250

      13

      340

      1

      80

      4

      170

      15

      260

      11

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 20 avril 2016.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
O. Schrameck

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