Décision n° 2010-285 du 23 mars 2010 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le ressort du comité technique radiophonique de Poitiers

Version initiale


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22, 25, 26 et 44 ;
Vu le décret du 13 novembre 1987 modifié portant approbation du cahier des missions et des charges de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés n° 88-359 du 8 septembre 1988 portant autorisation d'usage de fréquences pour la diffusion d'un programme de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 90-1003 du 4 décembre 1990 portant autorisation d'usage de fréquences pour la diffusion des programmes de la société nationale de programme Radio France ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • Les caractéristiques techniques d'utilisation des fréquences prévues aux annexes 1 et 2 de la présente décision remplacent les caractéristiques techniques prévues à l'annexe de la décision n° 88-359 du 8 septembre 1988.


  • La société nationale de programme Radio France est autorisée à utiliser les ressources radioélectriques mentionnées aux annexes 3 à 10 de la présente décision en vue de l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en mode analogique. Ces fréquences se substituent aux fréquences attribuées à Radio France pour la diffusion de ses programmes dans les mêmes zones par la décision n° 90-1003 du 4 décembre 1990.


  • La présente décision sera notifiée à la société nationale de programme Radio France et publiée au Journal officiel de la République française.



    • A N N E X E I (*)


      Nom du service : France Info.
      Secteur d'implantation : Tours.
      Fréquence : 105,5 MHz.
      Diffuseur : TDF.
      Adresse du site : 47, rue de la Fontaine-Blanche, Chambray-lès-Tours (37).
      Altitude du site (NGF) : 93 mètres.
      Hauteur d'antenne : 91 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      6

      270

      2

      10

      0

      100

      2

      190

      6

      280

      2

      20

      0

      110

      2

      200

      6

      290

      1

      30

      0

      120

      3

      210

      6

      300

      1

      40

      0

      130

      4

      220

      6

      310

      0

      50

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      140

      5

      230

      6

      320

      0

      60

      0

      150

      6

      240

      5

      330

      0

      70

      0

      160

      6

      250

      4

      340

      0

      80

      1

      170

      6

      260

      3

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E I I (*)


      Nom du service : France Bleu Touraine.
      Secteur d'implantation : Tours.
      Fréquence : 98,7 MHz.
      Diffuseur : TDF.
      Adresse du site : 47, rue de la Fontaine-Blanche, Chambray-lès-Tours (37)
      Altitude du site (NGF) : 93 mètres.
      Hauteur d'antenne : 100 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kw.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      2

      180

      7

      270

      3

      10

      0

      100

      2

      190

      7

      280

      2

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      0

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      7

      290

      2

      30

      0

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      4

      210

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      300

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      0

      130

      5

      220

      7

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      50

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      230

      6

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      60

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      150

      6

      240

      6

      330

      0

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      160

      7

      250

      5

      340

      0

      80

      1

      170

      7

      260

      4

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E I I I (*)


      Nom du service : France Musique.
      Secteur d'implantation : Blois.
      Fréquence : 92,0 MHz.
      Diffuseur : TDF.
      Adresse du site : château d'eau, lieudit La Patte d'Oie, Saint-Gervais-la-Forêt (41).
      Altitude du site (NGF) : 96 mètres.
      Hauteur d'antenne : 50 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      6

      180

      5

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      0

      10

      1

      100

      7

      190

      5

      280

      0

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      0

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      120

      7

      210

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      7

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      0

      50

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      5

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      1

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      0

      80

      5

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      6

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E I V (*)


      Nom du service : France Culture.
      Secteur d'implantation : Blois.
      Fréquence : 97,6 MHz.
      Diffuseur : TDF.
      Adresse du site : château d'eau, lieudit La Patte d'Oie, Saint-Gervais-la-Forêt (41).
      Altitude du site (NGF) : 96 mètres.
      Hauteur d'antenne : 50 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      6

      180

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      10

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      5

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      200

      4

      290

      0

      30

      1

      120

      7

      210

      3

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      0

      40

      2

      130

      7

      220

      2

      310

      0

      50

      3

      140

      7

      230

      1

      320

      0

      60

      4

      150

      7

      240

      1

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      0

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      5

      160

      7

      250

      1

      340

      0

      80

      5

      170

      6

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E V (*)


      Nom du service : France Culture.
      Secteur d'implantation : Descartes.
      Fréquence : 89,9 MHz.
      Diffuseur : TDF.
      Adresse du site : lieudit Les Loges, Buxeuil (86).
      Altitude du site (NGF) : 100 mètres.
      Hauteur d'antenne : 18 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      0

      180

      10

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      19

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      1

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      0

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      13

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      15

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      0

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      1

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      15

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      13

      30

      0

      120

      1

      210

      19

      300

      10

      40

      0

      130

      2

      220

      20

      310

      8

      50

      0

      140

      3

      230

      20

      320

      6

      60

      0

      150

      5

      240

      20

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      5

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      160

      6

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      20

      340

      3

      80

      0

      170

      8

      260

      20

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E V I (*)


      Nom du service : France Inter.
      Secteur d'implantation : La Roche-Posay.
      Fréquence : 98,4 MHz.
      Diffuseur : TDF.
      Adresse du site : château d'eau, rue du 19-Mars-1962, La Roche-Posay (86).
      Altitude du site (NGF) : 112 mètres.
      Hauteur d'antenne : 35 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      5

      180

      4

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      14

      10

      2

      100

      6

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      3

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      7

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      6

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      2

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      7

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      3

      30

      5

      120

      0

      210

      14

      300

      4

      40

      1

      130

      1

      220

      12

      310

      4

      50

      1

      140

      3

      230

      20

      320

      2

      60

      1

      150

      2

      240

      20

      330

      2

      70

      1

      160

      2

      250

      20

      340

      3

      80

      1

      170

      4

      260

      12

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E V I I (*)


      Nom du service : France Inter.
      Secteur d'implantation : Montmorillon.
      Fréquence : 101,7 MHz.
      Diffuseur : TDF.
      Adresse du site : lieudit La Loge Fradet, Montmorillon (86).
      Altitude du site (NGF) : 134 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      6

      180

      20

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      6

      10

      0

      100

      6

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      20

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      5

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      0

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      8

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      19

      290

      4

      30

      1

      120

      9

      210

      18

      300

      3

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      1

      130

      12

      220

      15

      310

      2

      50

      2

      140

      15

      230

      12

      320

      1

      60

      3

      150

      18

      240

      9

      330

      1

      70

      4

      160

      19

      250

      8

      340

      0

      80

      5

      170

      20

      260

      6

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E V I I I (*)


      Nom du service : France Musique.
      Secteur d'implantation : Saint-Savin.
      Fréquence : 97,0 MHz.
      Diffuseur : TDF.
      Adresse du site : lieudit Les Caves, Saint-Germain (86).
      Altitude du site (NGF) : 118 mètres.
      Hauteur d'antenne : 21 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      16

      180

      2

      270

      0

      10

      3

      100

      18

      190

      1

      280

      0

      20

      4

      110

      17

      200

      0

      290

      0

      30

      7

      120

      16

      210

      0

      300

      0

      40

      9

      130

      12

      220

      0

      310

      0

      50

      12

      140

      9

      230

      0

      320

      0

      60

      16

      150

      7

      240

      0

      330

      0

      70

      17

      160

      4

      250

      0

      340

      0

      80

      18

      170

      3

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E I X (*)


      Nom du service : France Culture.
      Secteur d'implantation : Vendôme.
      Fréquence : 88,7 MHz.
      Diffuseur : TDF.
      Adresse du site : lieudit La Poterie, Vendôme (41).
      Altitude du site (NGF) : 126 mètres.
      Hauteur d'antenne : 43 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      7

      180

      5

      270

      0

      10

      1

      100

      7

      190

      4

      280

      0

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      1

      110

      7

      200

      3

      290

      0

      30

      2

      120

      7

      210

      2

      300

      0

      40

      3

      130

      7

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      1

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      0

      50

      4

      140

      7

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      0

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      5

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      7

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      1

      330

      0

      70

      5

      160

      6

      250

      0

      340

      0

      80

      6

      170

      5

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X (*)


      Nom du service : France Musique.
      Secteur d'implantation : Vendôme.
      Fréquence : 92,4 MHz.
      Diffuseur : TDF.
      Adresse du site : lieudit La Poterie, Vendôme (41).
      Altitude du site (NGF) : 126 mètres.
      Hauteur d'antenne : 43 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      7

      180

      5

      270

      0

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      1

      100

      7

      190

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      280

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      110

      7

      200

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      0

      30

      2

      120

      7

      210

      2

      300

      0

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      3

      130

      7

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      1

      310

      0

      50

      4

      140

      7

      230

      1

      320

      0

      60

      5

      150

      7

      240

      1

      330

      0

      70

      5

      160

      6

      250

      0

      340

      0

      80

      6

      170

      5

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 23 mars 2010.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
M. Boyon

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 307,4 Ko
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