Arrêté du 30 septembre 2011 - Article 1

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Article 1


Les spécialités pharmaceutiques mentionnées en annexe sont radiées à compter du 1er décembre 2011 de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux prévue au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale.


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