Arrêté du 25 août 2011 - Article 1

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Arrêté du 25 août 2011 relatif à la radiation du générateur champs électromagnétiques pulsés PHYSIO-STIM LITE de la société ORTHOFIX SA inscrit au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Article 1

Au titre Ier, chapitre 1er, section 6, de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique « Appareils pour le traitement des pseudarthroses », est radié le produit suivant :

CODE	LIBELLÉ
1191723	Générateur champs électromagnétiques pulsés, ORTHOFIX SA, PHYSIO-STIM LITE

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Cite:

Code de la sécurité sociale. - art. L165-1 (MMN)

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