Arrêté du 2 août 2010 - Article 3 | Legifrance

Arrêté du 2 août 2010 - Article 3

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Arrêté du 2 août 2010 modifiant l'arrêté du 7 octobre 2009 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des maîtres de conférences

Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

Modifie Arrêté du 7 octobre 2009 - art. 11 (V)

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