Arrêté du 2 juillet 1997 - Article ANNEXE IIb

Chemin :




Article ANNEXE IIb

La direction régionale et interdépartementale de l'énergie et de l'environnement (DRIEE) (*)/ La direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) (*)/ La direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL) (*)/ Le constructeur (*) :

N° de réception par type nationale du véhicule tracteur :

N° de réception par type nationale du véhicule remorqué :

Procés-verbal de visite technique initiale d'un petit train routier touristique

(Document à annexer à l'arrêté préfectoral d'autorisation)

1. Catégorie (s) du petit train routier touristique :

2. Composition de l'ensemble en fonction de la catégorie :

Catégorie I : 1 véhicule tracteur et remorque (s) (*)

Catégorie II : 1 véhicule tracteur et remorque (s) (*)

Catégorie III : 1 véhicule tracteur et remorque (s) (*)

Catégorie IV : 1 véhicule tracteur et remorque (s) (*)

2. 1. Véhicule tracteur :

Marque :

Type :

Genre : VASP

Carrosserie : NON SPEC

Accompagnateur :

2. 2. Remorque n° 1 :

Marque :

Type :

Genre : RESP

Carrosserie : NON SPEC

2. 3. Remorque n° 2 :

Marque :

Type :

Genre : RESP

Carrosserie : NON SPEC

2. 4. Remorque n° 3 :

Marque :

Type :

Genre : RESP

Carrosserie : NON SPEC

3. Nombre de passagers transportables en fonction de la catégorie :

I

II

III

IV

Passagers dans la première remorque :

Passagers dans la deuxième remorque :

Passagers dans la troisième remorque :

Date

Signature : DRIEE-DREAL-DEAL-Constructeur (*)

(*) Barrer la mention inutile.


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