Arrêté du 29 février 1996 - Article 1
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Article 1
En application de l'article L. 321-1 du code de la sécurité sociale, sont prises en charge par les régimes d'assurance maladie des salariés et non-salariés agricoles les vaccinations, par vaccins monovalents ou par vaccins associés, contre les affections dont la liste suit :
1° Coqueluche ;
2° Diphtérie ;
3° Hépatite B ;
4° Infections à Haemophilus influenzae B ;
5° Oreillons ;
6° Poliomyélite ;
7° Rage ;
8° Rougeole ;
9° Rubéole ;
10° Tétanos ;
11° Tuberculose.
