Arrêté du 9 juin 1989 - Article 1
Chemin :
- Modifié par Arrêté du 16 juillet 2010 - art. 2
- Abrogé par Arrêté du 24 juillet 2012 - art. 9
Le secrétariat général est organisé comme suit :
Est directement rattachée au secrétaire général l'unité de gestion des carrières.
Le département de la programmation et de la gestion comprend :
- la division de la programmation des travaux ;
- la division du budget et du contrôle de gestion ;
- la division des prestations financières, constitutive du centre de prestations financières.
Le département des ressources humaines comprend :
- la division du développement et de la valorisation des ressources humaines ;
- la division des parcours professionnels et du dialogue social ;
- la division de la gestion statutaire ;
- la division de l'administration et de la rémunération centrales ;
- la division du système de gestion et d'information du personnel.
Le département des services généraux comprend :
- la division des marchés et de l'immobilier ;
- la division logistique de la direction générale.
Le département de l'informatique comprend :
-la division des logiciels ;
-la division des ordinateurs et systèmes ;
-la division de coordination des moyens informatiques ;
-la division de l'information et de la formation informatiques ;
-la division de la bureautique et de la micro-informatique.
Le département de l'organisation et des méthodes de la production comprend :
-la division des études et des méthodes de la production ;
-la division d'organisation de la production ;
-la division de la collecte.
Arrêté du 16 juillet 2010, article 3 : les dispositions du 1° de l'article 2, en tant seulement qu'elles se rapportent à la sous-direction centre d'enquêtes statistiques et au responsable de pôle.