Décret n°91-335 du 2 avril 1991 portant réorganisation de l'Académie de marine

Version en vigueur du 01 décembre 2000 au 28 novembre 2008

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Article 6 (abrogé)

Version en vigueur du 01 décembre 2000 au 28 novembre 2008

Abrogé par Décret n°2008-1219 du 25 novembre 2008 - art. 3
Modifié par Décret n°2000-1163 du 28 novembre 2000 - art. 1 () JORF 1er décembre 2000

L'Académie de marine est dirigée par un président assisté d'un vice-président, d'un secrétaire perpétuel et d'un secrétaire perpétuel adjoint qui, avec le président, forment le bureau de l'académie. Les quatre membres de ce bureau sont élus parmi les membres titulaires et accèdent à leur fonction dans les conditions prévues aux articles 11 et 12 et selon les modalités fixées par le règlement intérieur.

Le bureau se réunit sur convocation de son président. Le chef d'état-major de la marine peut se faire représenter, avec voix consultative, aux réunions du bureau dont il est avisé.

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