- CHAPITRE Ier : Dispositions générales. (Articles 1 à 3)
- CHAPITRE II : Recrutement. (Articles 4 à 19)
- Section 1 : Du recrutement par concours externe.
- Section 1 : Du recrutement par concours externes et par concours externes spéciaux (Articles 6 à 13)
- Section 2 : Du recrutement par concours interne.
- Section 2 : Du recrutement par concours internes et par les concours internes spéciaux (Articles 14 à 17-5)
- Section 2 bis : Du recrutement par troisièmes concours (Articles 17-13 à 17-15)
- Section 3 : Du recrutement par la voie des listes d'aptitude et des listes d'aptitude spéciales (Articles 18 à 19)
- Section 3 : Du recrutement par la voie des listes d'aptitude.
- CHAPITRE III : Dispositions relatives au classement (Articles 20 à 22)
- CHAPITRE IV : Dispositions relatives à l'accompagnement des enseignants (Article 23)
- CHAPITRE V : Dispositions relatives à l'appréciation de la valeur professionnelle et à l'avancement (Articles 23-1 à 25)
- CHAPITRE VI : Dispositions diverses (Articles 25-1 à 28)
- CHAPITRE V : Dispositions transitoires.
Article 1
Version en vigueur depuis le 06 août 2023
Il est créé un corps des professeurs des écoles qui est classé dans la catégorie A prévue à l'article L. 411-2 du code général de la fonction publique.
Ce corps comporte trois grades :
1° La classe normale qui comprend onze échelons ;
2° La hors-classe qui comprend sept échelons ;
3° La classe exceptionnelle qui comprend cinq échelons.
Versions