A venir - Version du 01 janvier 2999

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Article 1

A venir - Version du 01 janvier 2999


1. Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique « Prothèse de hanche de resurfaçage », est radié le produit suivant :


CODE

LIBELLÉ

 

Société Biomet France (BIOMET)

3124790

Hanche, tête fémorale tige alliage métal., BIOMET, RECAP/MAGNUM, resurfaçage.


2. Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique « Têtes et têtes à jupe », est radié le produit suivant :

CODE

LIBELLÉ

 

Société Biomet France (BIOMET)

3138762

Hanche, tête modulaire, tige alliage métal., BIOMET, M2A/MAGNUM


3. Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique « Cotyles et cupules », est radié le produit suivant :

CODE

LIBELLÉ

 

Société Biomet France (BIOMET)

3135077

Hanche, cotyle monobloc non cimenté, alliage métal., BIOMET, RECAP/MAGNUM POROUS

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