- Titre Ier : Caractéristiques de construction des véhicules. (Articles 3 à 53)
- Chapitre Ier : Véhicules de transport en commun de personnes. (Articles 3 à 53)
- Première partie : Définitions. (Article 3)
- Deuxième partie : Spécifications générales. (Articles 4 à 37)
- Troisième partie : Spécifications particulières. (Articles 38 à 53)
- 1° Véhicules de transport en commun articulés. (Articles 38 à 40)
- 2° Véhicules de transport en commun à étage (Articles 41 à 45)
- 3° Siège de convoyeur. (Article 46)
- 4° Transport de passagers couchés. (Article 47)
- 5° Véhicules avec sièges constitués de banquettes disposées parallèlement à l'axe. (Article 48)
- 6° Véhicules utilisés pour le transport en commun d'enfants. (Articles 49 à 53)
- Chapitre Ier : Véhicules de transport en commun de personnes. (Articles 3 à 53)
- Titre II : Exploitation et entretien. (Articles 60 à 80 ter)
- Titre III : Visites administratives - Contrôle - Dispositions diverses. (Articles 85 à 102)
- Titre IV : Dispositions transitoires et particulières. (Articles 103 à 115)
- Annexes (Articles Annexe 1 à Annexe 13)
Lampe autonome.
Tout véhicule assurant un transport en commun de personnes doit être équipé d'une lampe autonome permettant d'éclairer toute partie du véhicule accessible au regard.
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