Article 14 (abrogé)
Version en vigueur du 15 décembre 2002 au 15 octobre 2010
Abrogé par Arrêté du 28 octobre 2009 - art. 16
Modifié par Arrêté 2002-11-13 art. 4 JORF 15 décembre 2002
Les épreuves de classement prévues à l'article 5 du présent arrêté portent sur la totalité des modules mentionnés aux articles 12 et 13 du présent arrêté.
Le coefficient des épreuves portant sur le module de sciences humaines et sociales doit être au moins égal à 20 % des coefficients.