- Titre Ier : Abattoirs et ateliers de découpage agréés (Articles 3 à 33)
- Chapitre Ier : Aménagements et équipements. (Articles 3 à 14)
- Chapitre II : Hygiène du personnel, des locaux et du matériel. (Articles 15 à 19)
- Chapitre III : Hygiène de l'abattage et des manipulations. (Articles 20 à 26)
- Chapitre IV : Conditionnement et emballage. (Articles 27 à 31)
- Chapitre V : Agrément. (Articles 32 à 33)
- Titre II : Inspection sanitaire (Articles 34 à 48)
- Titre III : Tueries de lapins.
- Titre IV : Echanges et importations. (Articles 54 à 58)
- Annexes (Articles Annexe I à Annexe II)
Article 56 (abrogé)
Version en vigueur du 01 janvier 1994 au 30 décembre 2009
Abrogé par Arrêté du 18 décembre 2009 - art. 10 (V)
L'arrêté du 26 novembre 1979 relatif aux dispositions relatives à la présentation des carcasses de lapins est abrogé.
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