Article 1 (abrogé)
Version en vigueur du 08 décembre 2011 au 09 décembre 2011
Abrogé par Décret n°2011-1819
du 7 décembre 2011 - art. 2
Modifié par Décret n°2011-1787
du 5 décembre 2011 - art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
" Côtes de Bourg ", " Bourg " et " Bourgeais ".