- TITRE 1 : MESURES GENERALES DE SECURITE (Articles 6 à 24)
- CHAPITRE 1 : RESISTANCE ET STABILITE.
- CHAPITRE 2 : MESURES DE PROTECTION COLLECTIVE DESTINEES A EMPECHER LES CHUTES DE PERSONNES. (Articles 6 à 12)
- CHAPITRE 3 : MESURES DE PROTECTION DESTINEES A EMPECHER LES CHUTES D'OBJETS ET DE MATERIAUX ET LES ACCIDENTS DUS AUX PLANCHES MUNIES DE POINTES SAILLANTES. (Articles 14 à 15)
- CHAPITRE 4 : MESURES DE PROTECTION INDIVIDUELLE.
- CHAPITRE 5 : TRAVAUX EXECUTES PAR GRAND VENT.
- CHAPITRE 6 : DISPOSITIONS CONCERNANT LA CIRCULATION DES VEHICULES, APPAREILS ET ENGINS DE CHANTIER. (Articles 20 à 21)
- CHAPITRE 7 : EXAMENS, VERIFICATIONS, REGISTRES. (Articles 22 à 24)
- TITRE 2 : APPAREILS DE LEVAGE (Articles 38 à 50)
- TITRE 3 : CABLES, CHAINES, CORDAGES ET CROCHETS.
- TITRE 4 : TRAVAUX DE TERRASSEMENT A CIEL OUVERT. (Articles 64 à 79)
- TITRE 5 : TRAVAUX SOUTERRAINS (Articles 80 à 96)
- TITRE 5 : TRAVAUX PREPARATOIRES (Articles 90 à 94)
- TITRE 6 : TRAVAUX DE DEMOLITION. (Articles 97 à 105)
- TITRE 7 : ECHAFAUDAGES
- CHAPITRE 1 : ECHAFAUDAGES
- SECTION 1 : DISPOSITIONS GENERALES.
- SECTION 2 : DISPOSITIONS COMMUNES AUX ECHAFAUDAGES FIXES EN BOIS OU EN METAL.
- SECTION 3 : DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX ECHAFAUDAGES FIXES EN BOIS.
- SECTION 4 : DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX ECHAFAUDAGES FIXES EN METAL.
- SECTION 5 : ECHAFAUDAGES MONTES SUR ROUES.
- SECTION 6 : ECHAFAUDAGES VOLANTS.
- SECTION 7 : DISPOSITIONS DIVERSES.
- CHAPITRE 1 : ECHAFAUDAGES
- TITRE 7 : PLATES-FORMES, PASSERELLES ET ESCALIERS (Articles 141 à 148)
- TITRE 8 : ECHELLES EN BOIS. (Article 153)
- TITRE 8 : ECHELLES.
- TITRE 9 : TRAVAUX SUR LES TOITURES. (Articles 156 à 163)
- TITRE 10 : TRAVAUX DE MONTAGE, DE DEMONTAGE ET DE LEVAGE DE CHARPENTES ET OSSATURES. (Articles 164 à 169)
- TITRE 11 : TRAVAUX DE CONSTRUCTION COMPORTANT LA MISE EN OEUVRE D'ELEMENTS PREFABRIQUES LOURDS. (Article 170)
- TITRE 12 : TRAVAUX AU VOISINAGE DE LIGNES, CANALISATIONS ET INSTALLATIONS ELECTRIQUES (Articles 171 à 185)
- TITRE 13 : MESURES GENERALES D'HYGIENE. (Articles 186 à 192 bis)
- TITRE 14 : LOGEMENT PROVISOIRE DES TRAVAILLEURS (Articles 193 à 217)
- TITRE 15 : DISPOSITIONS PARTICULIERES. (Articles 218 à 229)
- TITRE 16 : DISPOSITIONS FINALES. (Articles 230 à 234)
Article 196 (abrogé)
Version en vigueur du 01 janvier 1997 au 01 mai 2008
Abrogé par Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 - art. 9 (V)
Modifié par Décret n°95-608 du 6 mai 1995 - art. 22 () JORF 7 mai 1995 en vigueur le 1er janvier 1997
Les situations dans lesquelles les travailleurs déplacés sont obligatoirement logés à proximité du chantier et nourris sont déterminées par les conventions collectives nationales concernant ces travailleurs.
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