- CHAPITRE Ier : Dispositions générales. (Articles 1 à 3)
- CHAPITRE II : Recrutement. (Articles 4 à 19)
- Section 1 : Du recrutement par concours externe.
- Section 1 : Du recrutement par concours externes et par concours externes spéciaux (Articles 6 à 13)
- Section 2 : Du recrutement par concours interne.
- Section 2 : Du recrutement par concours internes et par les concours internes spéciaux (Articles 14 à 17-12)
- Section 2 bis : Du recrutement par troisièmes concours (Articles 17-13 à 17-15)
- Section 3 : Du recrutement par la voie des listes d'aptitude et des listes d'aptitude spéciales (Articles 18 à 19)
- Section 3 : Du recrutement par la voie des listes d'aptitude.
- CHAPITRE III : Dispositions relatives au classement, à la notation et à l'avancement. (Articles 20 à 26)
- CHAPITRE IV : Dispositions diverses. (Articles 27 à 28)
- CHAPITRE V : Dispositions transitoires.
Article 17
Version en vigueur du 05 janvier 2002 au 13 août 2011
Modifié par Décret n°2002-11 du 3 janvier 2002 - art. 10 () JORF 5 janvier 2002
Modifié par Décret n°2002-11 du 3 janvier 2002 - art. 9 () JORF 5 janvier 2002
Les candidats reçus au premier concours interne ou au premier concours interne spécial sont immédiatement titularisés dans le corps des professeurs des écoles.
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