- TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES (Articles 1 à 22)
- TITRE II : FORMATIONS D'INTÉGRATION (Articles 23 à 66)
- TITRE III : FORMATIONS DE PROFESSIONNALISATION (Articles 67 à 138)
- TITRE IV : FORMATIONS DE SPÉCIALITÉS (Articles 139 à 140)
- TITRE V : RECONNAISSANCE DES ATTESTATIONS, TITRES ET DIPLÔMES ET VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE (Articles 141 à 151)
- TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES (Articles 152 à 158)
Article 86 (abrogé)
Version en vigueur du 06 octobre 2013 au 31 août 2019
Abrogé par Arrêté du 22 août 2019 - art. 34
La validation de la formation permet aux adjudants de tenir l'emploi défini dans le décret du 25 septembre 1990 susvisé.
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