Décret n°2004-69 du 16 janvier 2004 relatif à la délimitation des massifs.

Version en vigueur du 04 mars 2006 au 10 septembre 2016

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Annexe

Version en vigueur du 04 mars 2006 au 10 septembre 2016

Modifié par Décret 2006-249 2006-03-02 art. 1 JORF 4 mars 2006

Le Massif central comprend :

Région Auvergne

Département de l'Allier.

Département du Cantal.

Département de la Haute-Loire.

Département du Puy-de-Dôme.

Région Bourgogne

Département de la Côte-d'Or : cantons de Liernais, Précy-sous-Thil, Saulieu.

Département de la Nièvre : cantons de Château-Chinon, Châtillon-en-Bazois, Corbigny, Fours, Lormes, Luzy, Montsauche-les-Settons, Moulins-Engilbert.

Département de Saône-et-Loire : cantons de Bourbon-Lancy, Issy-l'Evêque, Lucenay-l'Evêque, Mesvres, Saint-Léger-sous-Beuvray, Châtenay, Pierreclos, Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Racho, Serrières.

Département de l'Yonne : cantons d'Avallon, Quarré-les-Tombes, Vézelay.

Région Languedoc-Roussillon

Département de la Lozère.

Département de l'Aude :

Communes de Caunes-Minervois, Verdun-en-Lauragais, La Tourette-Cabardès, Limousis, Roquefère, Trassanel, Pradelles-Cabardès, Montolieu, Lespinassière, Labécède-Lauragais, Fraisse-Cabardès, Miraval-Cabardès, Sallèles-Cabardès, Lacombe, Salsigne, Villemagne, Villeneuve-Minervois, Villardonnel, Cabrespine, Cenne-Monestiés, Villanière, Fontiers-Cabardès, Les Martys, Fournes-Cabardès, Citou, Brousses-et-Villaret, Les Brunels, Les Ilhes, Lastours, Saissac, Mas-Cabardès, Caudebronde, Labastide-Esparbairenque, Castans, Laprade, Cuxac-Cabardès, Saint-Denis, ainsi que les communes classées en zone de montagne des départements du Gard et de l'Hérault.

Région Limousin

Département de la Corrèze.

Département de la Creuse.

Département de la Haute-Vienne.

Région Midi-Pyrénées

Département de l'Aveyron.

Département du Lot,

ainsi que les cantons de Caylus et Saint-Antonin-Noble-Val, dans le département de Tarn-et-Garonne,

et les communes classées en zone de montagne du département du Tarn.

Région Rhône-Alpes

Département de la Loire,

et les communes classées en zone de montagne du département de l'Ardèche et du Rhône.


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